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Orientations pédagogiques

pour les Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
SEGPA et EREA

circulaire n° 2009-060 du 24 avril 2009 (abrogée)

M. Xavier DARCOS
Ministre de l'Education nationale
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
Circulaire ministérielle - DGESCO A1-2 - B.O. n° 18 du 30 avril 2009
NOR : MENE0900316C

Cette circulaire est abrogée par la circulaire 2015-176 du 28octobre 2015

On trouve cette circulaire sur le site :
http://www.education.gouv.fr/cid24467/mene0900316c.html

Extraits :
Introduction
(...) Tous les élèves (des SEGPA) doivent, à l'issue de cette formation, être en mesure d'accéder à une formation en lycée professionnel, en établissement régional d'enseignement adapté (EREA) ou en centre de formation d'apprentis (C.F.A.), les conduisant à une qualification de niveau V.
(...) Le présent texte a pour objet de donner (...) des orientations pédagogiques pour les enseignements adaptés dans le second degré. Il complète la circulaire n°2006-139 du 29 août 2006 et annule et remplace la circulaire n°98-129 du 19 juin 1998 et la note de service n°98-128 du 19 juin 1998.
 
I - Principes d'organisation pédagogique
Les enseignements adaptés s'appuient sur un certain nombre de principes qui, sans leur être spécifiques, en fondent l'efficacité. Les démarches pédagogiques utilisées prennent en compte les difficultés rencontrées par chaque élèveet s'appuient sur ses potentialités pour l'aider à construire et à réaliser son projet de formation.
À cet effet, ces enseignements bénéficient d'une dotation horaire, fléchée et identifiée au sein de la dotation horaire globale du collège, affectée à la SEGPA, Elle doit permettre de disposer des moyens horaires nécessaires pour couvrir tous les besoins des élèves de SEGPA et d'assurer la continuité des enseignements.
  1. Une prise en charge personnalisée des élèves
  2. Un processus d'enseignement dynamique et adapté
L'adaptation des enseignements dispensés aux élèves passe par l'aménagement des situations, des supports et des rythmes d'apprentissage, l'ajustement des démarches pédagogiques et des approches didactiques. (...)
L'élaboration et l'organisation des traces écrites des élèves doivent faire l'objet d'une attention particulière. Elles peuvent être brèves mais doivent être des outils de référence et permettre l'organisation méthodique des connaissances.
  3. Suivi, évaluation et validation des parcours
Le projet individuel de formation
(...) On accordera une attention toute particulière aux projets élaborés pour les élèves qui, à l'entrée en SEGPA, ne maîtrisent pas toutes les connaissances et compétences relevant du cycle des apprentissages fondamentaux et évaluées au palier 1 du socle commun de connaissances et de compétences.
Il conviendra, pour ces élèves, que le projet individuel de formation (...)
- fixe des priorités d'apprentissage centrée(s) sur les lacunes les plus pénalisantes pour la poursuite de la scolarité de l'élève (lecture-écriture, numération-calcul.) ;
- définisse les formes de l'action pédagogique à mettre en œuvre: stratégie engageant l'ensemble des enseignants sur l'acquisition de la compétence ciblée, mise en œuvre de dispositifs d'aide individualisée, organisation de groupes de besoins, développement de coopération entre élèves, etc.
Les outils de suivi et de validation du parcours
La validation des compétences du socle commun, attendues en fin de scolarité obligatoire, est progressive. Elle est enregistrée dans le livret personnel de compétences, commun à tous les élèves.
En SEGPA, c'est l'enseignant de référence de chaque division qui renseigne le livret après consultation de l'équipe pédagogique de la classe.(...)
Cette évaluation, qui n'est pas uniquement certificative, doit être mise au service des apprentissages. Elle permet aux enseignants de faire le point avec l'élève sur ses progrès, et de lui fixer, en le responsabilisant, de nouveaux objectifs.Ainsi, progressivement l'élèveprend conscience de ce qu'il connaît et de ce qu'il sait faire ; il peut se projeter sur de nouvelles réussites. (...)
Il est transmis aux parents, et éventuellement à la commission départementale d'orientation pour les enseignements adaptés du second degré (C.D.O.E.A.S.D).
La préparation du certificat de formation générale (C.F.G.)
La préparation du C.F.G. est un élément de motivation important pour les élèves de SEGPA
(...) Le livret personnel de compétences atteste les connaissances et compétences acquises qui seront prises en compte pour l'attribution du C.F.G. qui constitue l'examen le plus accessible pour les élèves de 3ème de SEGPA.
  4. Modalités de préparation à l'accès à une formation professionnelle
À partir de la classe de quatrième, les élèves découvrent différents champs professionnels (ensemble de métiers présentant une proximité en termes d'activités et de compétences mises en œuvre) dans les domaines de la production de biens et de services et sont préparés à l'accès à la formation professionnelle en combinant :
- des activités pratiques organisées au sein des plateaux techniques des SEGPA en relation avec des champs professionnels ;
- des stages d'initiation et d'application en milieu professionnel;
- des activités de découverte professionnelle visant à élargir le choix d'orientation au-delà des domaines couverts par les plateaux techniques de chaque SEGPA et de son réseau. (...)
Les élèves de SEGPA doivent pouvoir également, au cours de l'élaboration de leur projet d'orientation, envisager l'accès à des formations qui relèvent d'autres champs professionnels que ceux proposés dans leur établissement. La diversification de l'offre de parcours post troisième prendra appui sur des activités de découverte professionnelle
La constitution de réseaux d'établissements souhaitable au niveau de chaque académie et de chaque département, (...) favorise la diversification de l'offre de formation (...).
  5. Une organisation pédagogique spécifique au sein du collège
Sous l'autorité directe du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la SEGPA assure la coordination des actions pédagogiques mises en œuvre par l'équipe enseignante et est garant de la cohérence d'ensemble du projet de la SEGPA, inscrit dans le projet d'établissement. En particulier, iI organise et anime la concertation hebdomadaire entre les enseignants intervenant en SEGPA (...)
Il assure l'organisation et la planification des stages en milieu professionnel, la conduite et la transmission des bilans annuels aux familles et à la commission départementale d'orientation si une révision d'orientation est envisagée.
Il assure également la liaison avec les autres établissements et le suivi du devenir des élèves sortis de la SEGPA.
L'équipe pédagogique de la SEGPA est constituée principalement de professeurs des écoles spécialisés, de professeurs de lycée et collège, de professeurs de lycée professionnel, titulaires ou non du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2C.A.-S.H.) (...)
Au sein de chaque division de SEGPA, dont l'effectif ne devrait pas excéder seize élèves, l'un des enseignants de la section est l'enseignant de référence. Il aide les élèves à construire leurs relations au sein du groupe classe et du collège et à s'impliquer de façon responsable dans leur parcours d'apprentissage. (...)
Comme tous les autres collégiens, les élèves de SEGPA participent à la vie de l'établissement et aux activités communes du collège (...)
Certains élèves de SEGPA présentent dans une discipline donnée des aptitudes qui leur permettent de tirer profit de l'enseignement dispensé dans une autre classe du collège. Dans cette hypothèse, ces élèves pourront être autorisés à suivre cet enseignement dans ces classes, sur tout ou partie de l'horaire dévolu à la discipline concernée.
  6. Les objectifs généraux de chaque cycle d'enseignement
La classe de 6ème a pour objectif de permettre à l'élève accueilli en SEGPA :
- de réussir son insertion au collège (...)
- de s'approprier ou se réapproprier des savoirs. (...)
En classe de 5ème et en classe de 4ème
L'objectif est de fortifier et développer les apprentissages généraux
(...) Dès la quatrième, par la découverte des champs professionnels, les élèves s'inscrivent dans la perspective d'une formation qualifiante et diplômante tout en développant les compétences correspondant aux programmes de ces classes.
La classe de 3ème a pour objectif l'acquisition, dans les domaines généraux et professionnels, des compétences permettant à l'élève d'accéder dans de bonnes conditions à une formation diplômante.
Deux types de certification sont prioritairement visés: le certificat de formation générale, et la validation d'un nombre aussi grand que possible de compétences du socle commun de connaissances et de compétences. Pour quelques élèves, le diplôme national du brevet (D.N.B.) peut aussi être envisagé.
 
II - L'acquisition du socle commun
L'acquisition des connaissances et compétences du socle commun est un objectif de la scolarité obligatoire, commun à tous les élèves. En SEGPA, il s'agira de conduire les élèves à acquérir le plus grand nombre de compétences du socle commun, les acquis du collège étant destinés à être complétés au cours de la formation professionnelle.
Les programmes d'enseignement de référence sont les programmes de collège; en ce qui concerne le programme de Vie sociale et professionnelle enseigné en classe de 3ème, le programme de référence est celui de l'enseignement de Vie sociale et professionnelle de première année de Certificat d'aptitude professionnel.
  1. La maîtrise de la langue française
La compétence langagière des élèves de SEGPA est référée au socle commun de connaissances et de compétences, ceci concernant les différents domaines de l'enseignement du français que sont l'étude de la langue (grammaire, orthographe, lexique), la lecture, l'expression écrite et orale. (...)
  2. La pratique d'une langue vivante étrangère
Dans la nouvelle architecture des apprentissages définie par le socle commun de connaissances et de compétences, l'objectif à atteindre par les élèves de collège dans la pratique d'une langue vivante étrangère est la maîtrise du niveau A2 du cadre européen commun de référence pour les langues (C.E.C.R.L.) dans les cinq activités langagières: compréhension de l'oral, expression orale en continu, interaction orale, compréhension de l'écrit, expression écrite
  3. Les principaux éléments de mathématiques et la culture scientifique et technologique
3A Les principaux éléments de mathématiques (...)
3B La culture scientifique et technologique
En sciences expérimentales, sont privilégiées les activités qui permettent l'acquisition par les élèves de repères spatiaux et temporels sur l'univers, la Terre, le monde vivant et sa diversité, l'espèce humaine et son évolution: ces repères sont de nature à enrichir la compréhension et la représentation qu'ont les élèves du monde dans lequel ils vivent. (...)
  4. La maîtrise des techniques usuelles de l'information et de la communication
C'est par une pratique régulière de l'informatique, du multimédia et de l'internet que l'élève de SEGPA apprend à utiliser de façon sécurisée et critique les techniques de l'information et de la communication nécessaires à son insertion sociale et professionnelle future ainsi qu'à sa vie de citoyen.
  5. La culture humaniste
La culture humaniste des élèves en fin de SEGPA s'articule autour de connaissances, de capacités et d'attitudes construites dans le cadre de l'enseignement du français (lecture et compréhension d'œuvres littéraires et artistiques), de l'histoire et de la géographie, ainsi que de l'histoire des arts. L'objectif général de la culture humaniste est d'ouvrir l'esprit des élèves à la diversité et à l'évolution des civilisations, des sociétés, des territoires, des faits religieux et des arts et, ainsi, d'être plus autonomes dans leurs choix et leurs opinions. (...)
Ces apprentissages nécessitent un équilibre entre les démarches où l'élève découvre et celles où l'enseignant transmet des connaissances sous la forme de divers et brefs exposés et lectures dont il vérifiera la compréhension. Il est en outre indispensable que l'élève apprenne.
Par ailleurs, une place importante est donnée à la réflexion collective, ce qui induit un travail sur la prise de parole et l'écoute. (...)
Enfin, faire écrire les élèves, c'est aussi participer à l'acquisition des compétences attendues en matière de maîtrise de la langue française. (...)
  6. Les compétences sociales et civiques
Ces compétences, hautement transversales, visent l'insertion sociale de l'élève, du jeune, du futur citoyen. Elles se construisent tout au long de la scolarité obligatoire par une éducation quotidienne à une attitude responsable et au respect des règles de la vie collective. (...)
Les activités quotidiennes et les situations de vie scolaire sont autant de moments d'acquisition de ces compétences. (...) Une participation efficace et constructive à ces activités nécessite qu'il soit en mesure :
- de connaître les règles de la vie collective et de comprendre que toute organisation humaine se fonde sur des codes de conduite et des usages dont le respect s'impose ;
- de communiquer et de travailler en équipe afin d'accomplir la tâche qui lui est confiée de manière adaptée ;
- de respecter les règles de sécurité.
L'obtention des attestations de sécurité routière et du certificat de prévention et de secours civiques niveau1, l'éducation à la santé (et en particulier la prévention des conduites addictives) et à la sexualité ainsi que l'enseignement de la santé et sécurité au travail dans le cadre des enseignements technologiques et professionnels, feront l'objet d'une attention particulière.
  7. L'autonomie et l'initiative (...)
 
III - Préparation à l'accès à une formation professionnelle
  1. Du technologique au professionnel
La scolarité en SEGPA doit permettre aux élèves de se situer progressivement dans la perspective d'une formation professionnelle diplômante qui sera engagée à l'issue de la classe de troisième.
En classe de sixième et de cinquième, l'enseignement de technologie s'appuie sur les programmes du collège. Dès la classe de cinquième les activités technologiques proposées aux élèves leur permettent de se familiariser, selon des modalités pédagogiques adaptées, avec une démarche de projet technique permettant de déboucher, pour tout ou partie, sur une réalisation en relation avec les domaines de la production de biens ou de services. (...)
En classe de quatrième, la démarche de projet amorcée en classe de cinquième évolue. Elle s'inscrit dans le cadre de situations empruntées à différents champs professionnels. (...)
L'objectif visé prioritairement en classe de troisième est de préparer l'élève à la poursuite ultérieure d'une formation professionnelle diplômante. Cette préparation s'effectue dans le cadre de champs professionnels dont les formations diplômantes correspondantes sont clairement identifiées. (...)
Si l'accès à la qualification concerne l'ensemble des élèves sortants de 3ème de SEGPA, il convient de se préoccuper, au cas par cas, des élèves qui restent en grande difficulté scolaire à l'issue de la formation commune. Pour eux, et dans le cadre des enseignements adaptés, la scolarité doit se poursuivre le plus possible au sein de formations qualifiantes dans les établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA).
  2. Champs professionnels
La dérogation à l'interdiction d'utilisation des machines dangereuses prévue par le code du travail ne peut être délivrée qu'à des élèves âgés de quinze à dix huit ans et inscrits en formation professionnelle ou technologique conformément aux référentiels de formation.
Pour les élèves relevant de l'éducation nationale, les formations professionnelles ou technologiques sont celles conduisant à la délivrance d'un diplôme professionnel ou technologique, conformément aux dispositions des articles L.337-1 et D.333-7du code de l'éducation. Sont donc, à ce titre, exclus du champ de la dérogation les élèves des classes de quatrième et de troisième des SEGPA. Cette mesure interdit notamment de les affecter à des travaux impliquant l'utilisation, l'entretien ou la maintenance de machines comportant des éléments mobiles concourant à l'exécution du travail qui ne peuvent pas être rendus inaccessibles durant leur fonctionnement.
La prise en compte de ces dispositions législatives et réglementaires d'une part, et de la spécificité de la formation en SEGPA d'autre part, conduit à constituer, dans les établissements, les plateaux techniques autour de champs professionnels qui permettent d'organiser des activités :
- s'inscrivant dans les limites prescrites par le code du travai l;
- représentatives des métiers dans des filières porteuses d'emplois de niveau V ;
- accessibles aux élèves afin de les mettre en situation de réussite ;
- facilitant l'articulation entre les compétences acquises par les élèves au cours de leur scolarité et les pratiques du monde professionnel.
Le respect de ces différentes contraintes, ainsi que les données relatives aux formations suivies par les élèves à l'issue de leur scolarité, conduisent, dans chaque section, à inscrire les enseignements professionnels dispensés au sein des plateaux techniques parmi les champs professionnels suivants :
- Habitat
- Hygiène - Alimentation - Services.
- Espace rural et environnement.
- Vente - Distribution - Magasinage
- Production industrielle.
Le champ professionnel «Habitat» recouvre les activités relevant des domaines :
- de la construction, de l'aménagement et de la finition ainsi que des équipements techniques des bâtiments d'habitation ou industriel ;
- de l'aménagement des accès et de la voirie.
Le champ professionnel «Hygiène - Alimentation - Services» recouvre les activités des domaines :
- de la propreté ;
- des métiers de bouche ;
- de l'hôtellerie - restauration ;
- des services à la personne, aux entreprises et aux collectivités.
Le champ professionnel «Espace rural et environnement» recouvre les activités des domaines :
- de la floriculture ;
- de la production légumière ;
- de l'aménagement et de l'entretien des espaces ;
- de la viticulture.
Le champ professionnel «Vente - Distribution - Magasinage» recouvre les activités des domaines :
- de la vente et du commerce de produits alimentaires et d'équipements courants ;
- de la logistique et du transport de marchandises. (...)
Quant au champ professionnel relatif aux métiers de la production industrielle, sa découverte par les élèves s'inscrit naturellement dans le prolongement des programmes d'enseignement de technologie au collège. Ces derniers permettent en effet aux élèves à partir d'activités conduites sur des supports didactisés (...).
Chaque SEGPA établit un projet qui précise les champs professionnels retenus pour la constitution en son sein de plateaux techniques et les différents domaines d'activité qui font l'objet d'activités de découverte en tenant compte :
- de l'environnement économique local ;
- des formations proposées par les lycées et les C.F.A. de proximité ;
- de la nécessaire complémentarité entre SEGPA d'un même réseau.
Il s'inscrit dans le cadre du projet d'établissement et fait l'objet, après concertation, d'une validation par les autorités académiques.
  3. Découverte professionnelle (...)
  4. Stages en milieu professionnel
4.1 Objectifs des stages (...)
Les stages d'initiation en classe de quatrième ont principalement pour objectif la découverte de milieux professionnels par les élèves afin de développer leurs goûts et leurs aptitudes. Au cours de ces stages, seuls des travaux légers autorisés par le code du travail peuvent être proposés aux élèves. (...)
Les stages d'application en classe de troisième ont principalement pour objectif l'articulation entre les compétences acquises dans l'établissement scolaire et les langages techniques et les pratiques du monde professionnel. Au cours de ces stages, les élèves peuvent effectuer des travaux légers et des manipulations autorisées par le code du travail.
4.2 Évaluation des stages
En vue de l'évaluation réalisée à la suite des stages d'application effectués en classe de troisième, l'élève est conduit à exposer les démarches qu'il a effectuées pour rechercher un lieu de stage, à présenter un bref descriptif d'un poste de travail, à montrer qu'il sait se situer fonctionnellement au sein de l'entreprise.
L'évaluation des stages permet d'apprécier :
- le niveau de maîtrise, exprimé par des compétences relevant de la vie sociale et professionnelle (s'informer, analyser une situation dans sa globalité, s'impliquer dans une action, communiquer) ;
- la capacité de l'élève à se situer dans son parcours de formation en prenant en compte des éléments que l'éducation à l'orientation, progressivement mis en œuvre depuis son entrée en SEGPA, lui a fait découvrir.
4.3 Durée et organisation des stages
En classe de quatrième, deux stages d'initiation en entreprise d'une semaine chacun sont organisés dans deux champs (ou deux domaines) différents.
En classe de troisième, deux stages d'application en entreprise de deux semaines chacun sont organisés en tenant compte de l'évolution du projet professionnel de l'élève. Un troisième stage, d'une durée maximale de deux semaines, est envisageable en fin d'année scolaire, s'il est susceptible de confirmer le projet de formation professionnelle de l'élève.
Toutefois, en fonction du projet de la SEGPA, l'organisation de ces stages peut être également envisagée au travers d'une globalisation de leur durée qui pourra être comprise entre quatre et dix semaines sur les deux années.
 
Annexe
La grille suivante fournit, par discipline et groupe de disciplines, les horaires minima sachant que les élèves doivent bénéficier d'au moins 26heures30 en sixième, 25heures en cinquième, 28heures30 en quatrième et 31heures30 en troisième.
            Grille des horaires minima
Disciplines
6ème
(cycle d'adaptation)
5ème
(cycle central)
4ème
(cycle central)
3ème
(cycle d'orientation)
Français
4 h 30
4 h
5 h
4 h 30
Histoire - géographie - éducation civique
3 h
3 h
3 h
2 h
Langue vivante étrangère
4 h
3 h
3 h
3 h
Mathématiques
4 h
3 h 30
3 h 30
3 h
Sciences
1 h 30
3 h
3 h
2 h
Arts
2 h
2 h
2 h
2 h
Éducation physique et sportive
4 h
3 h
3 h
2 h
Technologie, formation professionnelle
1 h 30
1 h 30
6 h
12 h
Modules d'aides spécifiques *
2 h
2 h
.
.
Vie sociale et professionnelle
.
.
.
1 h
  * Ces heures modulables sont destinées à répondre à des besoins spécifiques, apparaissant en cours d'apprentissage et repérés par l'équipe pédagogique. Elles permettent la mise en œuvre d'actions denses et limitées dans le temps.

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Mise à jour : 11/06/09