INTEGRATION
SCOLAIRE
& PARTENARIAT

 



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INTÉGRATION SCOLAIRE & PARTENARIAT
  
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PLAN DU SITE
 
    
INDEX
ALPHABETIQUE
 
 


 

> Accueil
> Présentation générale. Les textes généraux de l'intégration scolaire
(Présentation simple de l'ASH, sigles, adresses et sites des IEN-ASH, des clis, des référents, etc)
> La Loi du 11 février 05 et sa mise en oeuvre - la MDPH
> Les décisions de la CDAPH - PPS, AEEH, PCH
> La scolarité - Les IEN-ASH - Le rôle des directeurs d'école
> Autisme et scolarisation
> Troubles du comportement et scolarisation
> Retard mental et scolarisation

> Troubles du langage et scolarisation
> Autres handicaps - dyspraxie - surdité
> Petite enfance - périscolaire - loisirs
> Les CLIS
> Les ULIS et l'après ULIS - l'insertion professionnelle
> Les SESSAD
> L'inclusion individuelle
> la scolarisation des enfants malades - PAI - SAPAD
> Les enseignants spécialisés
> Les établissements et la scolarisation
> Les Auxiliaires de Vie Scolaire
> Dispositifs et structures d'adaptation : Handiscol, RASED ET SEGPA
> Pour mémoire : les commissions de l'éducation spéciale
> Compléments
> Sites voisins et amis

 
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Plan
Page
htm
01
 Présentation générale.  
 
présentation
Qui sommes-nous ? Le site Intégration scolaire et Partenariat
02
    

De l'intégration et du partenariat

5
     Les règles du jeu du partenariat
6
 
documents
  Présentation simple de l'ASH - Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés (ex AIS)
4
      Adresses et sites des IEN-ASH, des clis, upi, enseignants référents, coordonnateurs AVS, inspections académiques, etc

32
     Sites voisins et amis
21
     Index analytique, sigles et abréviations de l'ASH
115
 
textes officiels
  Les textes officiels de la scolarisation des élèves handicapés - Les Actes du Pouvoir
12
  La Loi du 11 février 05 et sa mise en oeuvre - la MDPH
 
présentation
  Présentation générale de la Loi du 11 février 2005
3
     Présentation de la MDPH - de la CDA - des Équipes pluridisciplinaires
231
     Présentation des Équipes de suivi de la scolarisation - des Enseignants référents
232
      Droits des parents
241
     Le Parcours de formation. Présentation de l'ex-décret du 30 déc. 05
229
     Fonction de conciliation et voies de recours - le dféfenseur des droits
240
     Présentation de la circulaire de rentrée 2006 du 31 août 06
204
      Français à l'étranger : l'application de la loi de 2005
242
 
documents
  La loi de 2005 et ses conséquences. Article de synthèse.
17
 
 

Repères pour les parents

25
     Formulaires de demandes à la MDPH
210
     Liste et adresses des MDPH
211
 
textes officiels
  La loi du 11 février 05 pour l'égalité des droits et des chances
221
     La MDPH - Décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005
224
      Loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011 : fonctionnement des MDPH 233
     La CDAPH - Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005
225
     Suites réservées aux orientations CDAPH - Décret du 6 février 07
239
     Ex-décret (abrogé) du 30 décembre 2005 : le parcours de formation des élèves présentant un handicap
227
     Arrêté du 17 août 2006. Les enseignants référents
235
     Circ. du 31 juillet 06. Préparation de la rentrée 06
205
     Circ. du 9 janvier 07 et complément du 13 juillet 2007. Préparation de la rentrée 07
206
     Circ. du 4 avril 2008. Préparation de la rentrée 08
207
     Code de l'Education. Extraits
170
 
 

Code de l'Action Sociale et des Familles. Extraits

171
      Code de la Santé Publique. Etraits 172
 Les décisions de la CDAPH (ou CDA) - PPS, AEEH, PCH 
 
présentation
  Présentation du PSS. 1. L'élaboration du PPS (Projet Personnalisé de Scolarisation)
234
     Présentation du PPS. 2. Le contenu du PPS
237
     Présentation du PPS. 3. Mise en oeuvre et retour MDPH
238
      Présentation du PPS. Conclusion : les étapes du PPS 245
      Le PPS en maternelle : quelques remarques 246
     AEEH, PCH et autres prestations
145
     Transports scolaires - carte d'invalidité - fonds de compensation du handicap
175
     Le Guide-Barème et le GEVA - Présentation
202
     Aménagements des examens et concours - Présentation des textes officiels
148
 
documents
  Statistiques sur l'intégration scolaire
91
     Statistiques des rentrées 2008 et 2010 sur l'intégration scolaire
291
     L'activité des CDAPH - statistiques
92
     La consultation des dossiers
98
 
débats et réflexions
  Nomenclature et handicap. Autour de la loi de 1975
143
     Nomenclature et handicap. Vers la loi de 2005
149
 
textes officiels
  Circ. du 17 août 06. Mise en oeuvre et suivi du PPS
236
 
  Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages : arrêté du 9 janv. 89
132
     Le Guide-Barème. Mise à jour - Décret du 6 novembre 2007
203
     Décret du 21 déc. 05 - Aménagement des examens et concours
228
     Circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 : Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
150
      Arrêté du 21 janvier 2008 : dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat 192
      Arrêtés du 3 avril 2009 relatif aux épreuves du baccalauréat
190
  La scolarité - Les IEN-ASH - Le rôle des directeurs d'école
 
présentation
  L'inscription à l'école d'un enfant handicapé - L'école de référence
87
      Durée de la scolarité et redoublements - L'obligation scolaire 95
     L'équipe éducative
89
 
échanges
  Le médecin de l'Education nationale et l'intégration
88
     Intervenants extérieurs dans l'école
86
 
textes officiels
  Les missions des IEN-ASH. Circ. du 6 septembre 2010 200
 
  Equipe éducative et Conseil d'école
135
     L'obligation scolaire - Organisation, fonctionnement et programmes des écoles primaires - Devoirs à la maison - Sanctions
152
     Le PPRE - Programme Personnalisé de Réussite Educative. Circ. du 25 août 06
156
     L'accueil des élèves en cas de grève. Circ. du 26 août 2008
187
      Le CFG - Circulaire n° 2010-109 du 22 juillet 2010 201
      Circulaire n° 2011-071 du 2 mai 2011 - Préparation de la rentrée 2011 208
 Autisme et scolarisation
é
 
bonnes pratiques
  Une classe t.e.d. en maternelle (92) 161
 
 

La seconde vie de la clis t.e.d. de Châtelaillon-Plage (17)

15
     Pour mémoire : La première clis/sessad de l'école Paul Michaud(1995-2007)
151
      Un dispositif ABA - Capsurhandicap à Chanay (01) 166
      Un IME-ABA à Angoulême
169
 
présentation
  Présentation de la circulaire du 08 mars 05
119
     Tutorat en clis, auprès d'enfants autistes
18
     Tutorat en upi, auprès d'adolescents autistes
181
 
documents
 

La convention de la clis/sessad

801
     Convention upi/sessad (autisme)
814
     Liste des clis et upi pour enfants et adolescents autistes
112
     Liste des Centres de Ressources Autisme (CRA)
111
 
textes officiels
  Circ. du 08 mars 05. La prise en charge des personnes autistes
117
     Annexe de la circ. du 08 mars 05
118
 
échanges
  Une orthophoniste dans la clis/sessad
158
     Vivre avec l'autisme... Un livre de Ch. Philip
159
 Troubles du comportement et scolarisation
 
bonnes pratiques
  Une clis troubles du comportement à la maternelle des Grandes Varennes (17)
160
 
  Troubles du comportement et scolarisation à l'école Lavoisier (17)
13
     Un sessad troubles du comportement en Charente maritime
162
 
réflexions
  La complémentarité des rôles de l'instituteur et de l'éducateur
61
     A propos du concept de troubles du comportement
62
 
documents
  Convention clis/intersecteur
8
 
textes officiels
  Santé mentale et scolarisation. Circ. du 11 déc. 92
126
 
échanges
  ITEP. Complémentarité de l'instituteur et de l'éducateur spécialisé
165
 Retard mental et scolarisation
bonnes pratiques
  Un groupe éducatif à la maternelle Gaston Balande (17)
20
     Un groupe IMP à la maternelle Kennedy (17)
27
     Une clis/camsp à la maternelle Madeleine Poquet à Brest (29)
28
     La clis/sessad de l'école Descartes (17)
14
 
témoignages
 

La collaboration Institutrice/éducatrice à l'école Léo Lagrange (17)

16
     Ecole Anatole France clis/sessad : le point de vue de l'institutrice (17)
19
     Ecole Anatole France clis/sessad : lLe point de vue de l'éducatrice
191
 
documents
  Convention et règlement intérieur d'une clis/sessad
81
     Convention upi/sessad (retard mental)
813
     clis/camsp - convention et projet pédagogique - Ecole Madeleine Poquet (29)
36
 Troubles du langage et scolarisation
 
bonnes pratiques
 

St Cyr sur Loire : une clis/sessad pour enfants dysphasiques (37)

44
     Longuenesse : une clis/sessad pour enfants dysphasiques (62)
48
     Visite d'une upi pour jeunes dyslexiques (17)
40
      Des dispositifs scolaires tsl 409
      Classes externalisées pour troubles du langage : un exemple à Toulouse 410
 
témoignages
  Le parcours d'un jeune dysphasique
403
     Monographie : histoire de Leslie
406
     Monographie : histoire d'Axel
404
     Monographie : histoire de Marie
405
      Le devenir des jeunes dysphasiques. Témoignages

407

      Histoires d'enfants dysphasiques 408
 
présentation
  La circulaire du 31 janvier 2002 : présentation
42
      Vers des clis ou des dispositifs scolaires "TSL" ?
400
     Le rapport IGAS/IGEN : présentation
423
 
documents
  Statut des orthophonistes et intégration scolaire. Les orthophonistes à l'école
47
     Les réseaux santé
347
     Le rapport Ringard et ses suites
41
     Le rapport IGAS / IGEN de février 02
103
      Le rapport Paul Blanc et troubles dys - mai 2011 106
      Un projet d'école pôle-ressources pour enfants dysphasiques 411
     Liste des Centres référents pour le diagnostic des troubles du langage et des apprentissages
104
     Liste de CLIS et UPI pour enfants et adolescents souffrant de troubles du langage
105
 
textes officiels
 

Troubles spécifiques du langage oral ou écrit : la circ. 31 janvier. 02

129
     L'application du Guide-barème. Circ. du 29 mars 04
101
     Les troubles du langage dans le Guide-Barême
102
 
échanges
 

Autour de la scolarisation des enfants porteurs de troubles du langage

43
     Le partenariat au quotidien. Témoignage d'une orthophoniste
46
    

Echanges autour des aides techniques et pédagogiques

49
 
  Demi-succès d'une action pour l'ouverture d'une clis
45
  Autres handicaps - dyspraxie - surdité  
 
Dyspraxie
  Une page sur la dyspraxie 186
 
  "L'enfant dyspraxique". Un livre de Caroline Huron 270
 
Surdité
  La circulaire sur les PASS : présentation 213
 
textes officiels
  Circ. n° 2010-068 du 28-5-2010 - Les « Pôles pour l'accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds » 223
 

LES DISPOSITIFS DE L'ASH
é
  Petite enfance - périscolaire - loisirs
 
bonnes pratiques
La Halte d'Eveil Méli-Mélo (17)
26
   Enfants handicapés en crèche. La Souris verte à Lyon : une crèche, un réseau
29
      Un accueil de loisirs pour enfants et jeunes autistes : l'ALEPA, à Poitiers
24
     De l'IME au Centre de loisirs
39
 
présentation
Structures Petite enfance accueillant enfants handicapés et non handicapés
37
  

L'accueil dans les centres de vacances et de loisirs. 1. Textes et dispositifs généraux

38
      L'accueil dans les centres de vacances et de loisirs. 2. Exemples de réalisations 338
 
échanges
Autour des temps périscolaires et extrascolaires. Echanges
35
  L'inclusion individuelle
 
présentation
  Inclusion scolaire et accessibilité : la charte de Strasbourg 85
 
débats et réflexions
  La scolarisation : temps plein ou temps partiel ? 73
 
échanges
Intégration individuelle et difficultés des enseignants
70
   La formation des enseignants en vue de l'intégration scolaire
80
   Pratiques d'intégration - témoignages
82
 
textes officiels
Circ. n° 2002-113 du 30 avril 2002 et Circ. n° 91-302 du 18 nov. 1991
122
      Circ. n°2002-111 du 30 avril 2002 : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves
322
   Formation des enseignants. Arrêté du 19 déc. 06 et Circ. du 23 février 07
180
  Les CLIS et les alternatives à la CLIS
 
présentation

Les CLIS - Classes d'Intégration Scolaire après la circulaire du 17 juillet 2009

7
   La partenariat au niveau du groupe-classe. CLIS et UPI
71
 
débats et réflexions
La CLIS ou l'IME ?
72
   CLIS/SESSAD et droit des parents
78
   Ouvrir une clis - Le partenariat, fondement de l'intégration
63
   Ouvrir une clis - La carte scolaire. Analyse des besoins et autres facteurs
631
   Ouvrir une clis - Une volonté politique
634
 
échanges
Alternatives à la clis
780
 
Échanges autour de la clis
781
 
documents

Les clis : leur nombre et leur diversité. Statistiques

30
   Les postes de clis et de rased par département
31
   Perfectionnement et classes annexées ou classes intégrées
782
 
textes officiels
Actualisation des clis : circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009
123
      Circulaire du 28 mai 2010 : les PASS : des " Pôles" pour la scolarisation des jeunes sourds
223
  Les ULIS et l'après-ULIS - L'insertion professionnelle
 
présentation
Les ULIS : Présentation de la circ. du 18 juin 2010.
69
 
bonnes pratiques

APRÈS L'UPI collège : exemples de réalisations et échanges

67
 
Après l'UPI : la plate-forme de l'IME de St Ouen implantée au LP Fénelon (17)
22
   Le dispositif d'intégration lycéenne IME Le Logis de Villaine / LPR du Haut Val de Sèvres (79)
83
   L'UPI du LP du Haut-Forez (42)
84
 
documents
L'insertion professionnelle des personnes handicapées
66
     A l'Université : la mission handicap
68
 
textes officiels
  Circ. du 18 juin 2010 : Dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré (les ULIS) 174
 
Le développement des UPI : circulaires abrogées du 21 fév. 01 et du 17 mai 1995
124
 Les SESSAD
 
présentation

Qu'est-ce qu'un sessad ?

75
   Les sessad, les clis et les upi
76
   L'intersecteur de pédo-psychiatrie et les clis
79
 
débats et réflexions
Ouvrir un sessad
632
   Le redéploiement pour l'intégration scolaire
65
 
documents
Le prix de journée des SESSAD
10
 
textes officiels
Décret du 27 oct. 89 : Annexes XXIV - circ. du 30 oct. 89 : les SESSAD
125
 La scolarisation des enfants malades - PAI - SAPAD
 
présentation
Le PAI et la scolarisation à l'école des enfants malades
93
   Le SAPAD et l'aide à domicile
243
 
textes officiels
Accueil en collectivité et scolarisation des enfants et adolescents malades. Circ. du 9 sept. 2003
144
   Un modèle de projet d'accueil individualisé (PAI). Circ.du 9 sept. 2003
94
   L'aide pédagogique à domicile (circ. du 17 juillet 1998)
244
      Décret n° 63-146 du 18 février 1963 : Annexe XXXII : LES CMPP
323
 Les enseignants spécialisés
é
 
présentation
 

La formation des enseignants spécialisés : Masters. CAPA-SH et 2CA-SH

74
     Les enseignants spécialisés. Recrutement et statut
741
 
textes officiels
 

CAPA-SH et 2CA-SH. Décret, arrêtés et circ. des 5 janvier, 10 février et 26 juin 04

77
 Les établissements et la scolarisation
 
présentation
 

Les établissements du secteur médico-éducatif (IME etc.) - Présentation générale

52
      Les Unités d'Enseignement dans les établissements du secteur médico-éducatif et du secteur sanitaire
520
     Présentation du décret 2009-378 du 2 avril 2009. La collaboration entre établissements pour la scolarisation en milieu ordinaire
64
     Les établissements et l'intégration individuelle
164
    

Les IME et les classes délocalisées

53
     Présentation de la circ. du 14 mai 2007 relative aux ITEP
99
 
bonnes pratiques
  De l'IME à l'école ordinaire : transfert d'une classe de l'IMP de Port-Neuf (17)
23
     Les classes délocalisées de l'IME Les Rochers de Soyaux (16)
33
     De l'ITEP à l'école ou au collège : transfert de classes à Chinon (37)
57
     De l'IME de St Ouen au collège de Marans (17)
59
     La Section d'Education Motrice (SEM) de Laval (53)
34
 
documents
  Convention IME/collège pour une classe délocalisée, à Marans
60
     Convention IME/école pour une classe délocalisée, à Soyaux
260
     Statistiques sur les établissements médico-éducatifs
96
 
textes officiels
  Mise à disposition des enseignants spécialisés. Circ. du 8 juin 78
742
      Les nouvelles annexes XXIV - Circulaire n° 90-091 du 23 avril 1990 746
      Décret n° 89-798 du 27 octobre 1989 et annexes XXIV - Circ. du 30 octobre 1989 : les établissements et services d'éducation spéciale
743
      Les ITEP. Décret n° 2005-11du 6 janvier 2005
163
     Les ITEP. Circ. n° 2007-194 du 14 mai 2007
58
      Décret 2009-378 du 2 avril 2009 : scolarisation des enfants handicapés et collaboration entre établissements

744
      Arrêté du 2 avril 2009 : les Unités d'enseignement
745
 Les Auxiliaires de vie scolaire (AVS)
 
présentation
 

Présentation critique des AVS. Leur avenir.

791
      Le statut des Auxiliaires de Vie Scolaire. Leur nombre, leur formation.
797
     Le recrutement des Auxiliaires de Vie Scolaire
799
     L'attribution des Auxiliaires de Vie Scolaires. Leurs missions
798
     La gestion départementale des AVS - Les absences des AVS
802
     Emplois Vie Scolaire et ASEH - Leur recrutement
800
     

AVS - La circulaire du 31 août 2010 - Présentation

793
      Les AVS à la rentrée 2011. AVSi et Assistants de scolarisation 795
 
bonnes pratiques
  Un service d'accompagnement scolaire et social : CAP INTEGRATION MARNE
324
 
documents
  Le rapport Geoffroy et La professionnalisation des AVS
790
     Convention ministère/associations pour la formation des AVS
789
 
textes officiels
  Les Assistants d'Éducation : la loi du 30 avril 03 et décret du 6 juin 2003
109
     Circ. n° 2003-092 du 11-06-03 : recrutement et conditions d'emploi des Assistants d'Education
107
     Circ. n° 2003-093 du 11-06-03 : attribution et interventions des AVS.
133
     Circ. n° 2004-117 du 15 juillet 04 : le service départemental des AVS.
153
     Note du 17 juin 04 sur la formation des AVS
155
     Circulaire n° 2008-100 du 27 juillet 2008 : l'accès à la validation des acquis
255
      Circ. n° 2009-135 du 5 octobre 2009 - L'accompagnement scolaire des élèves handicapés (abrogée)
et Décret n° 2009-993 du 20 août 2009 en application de l’art. L.351-3 du code de l’éducation
256
      Circ. n° 2010-139 du 31 août 2010 : Mission d'accompagnement scolaire effectuée par des personnels employés par des associations
257
      Circulaire du 4 juillet 2011 : Accompagnement des élèves handicapés à la rentrée 2011 258
 
échanges
  Témoignages d'AVS - échanges
788
 
  Questions diverses à propos des AVS. Echanges
796
     La formation des AVS. Echanges
792
      Attribution et missions des AVS : débats 794
  Autres dispositifs et structures d'aide et d'adaptation : Handiscol, RASED et SEGPA 
 
présentation
  Présentation de Handiscol
167
 
 

Les RASED (Réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté), classes d'adaptation

51
     Les SEGPA et les EREA
50
     Les orientations en SEGPA et en EREA - Présentation de l'arrêté du 5 déc. 05
230
 
textes officiels
  Handiscol : circ. du 19 nov. 99
147
 
  RASED, classes d'adaptation, psychologues scolaires : circ. du 30 avril 02 et du 10 avril 90
134
      Circ. du 17 juillet 2009. Les fonctions des personnels des RASED
334
     SEGPA et EREA. Circ. du 29 août 06
54
      Orientations pédagogiques des SEGPA et EREA. Circ. du 24 avril 2009
354
     Arrêté du 5 décembre 05 - Commission d'orientation second degré
226
       
 Pour mémoire : les commissisons de l'éducation spéciale 
 
présentation
  CDES, CCPE, CCSD 1. Présentation générale
142
     Les commissions 2. Place des parents
139
     Les commissions 3. La constitution du dossier
140
     Les commissions 4. La décision d'orientation
146
     Le projet individuel d'intégration
90
 
documents
  Un Projet individuel d'intégration scolaire. Exemple
9
     Commissions de l'Education Spéciale. Composition et présidence
138
 
textes officiels
  Les commissions de l'Education spéciale : circ. du 22 avril 1976
136
     Les commissions de l'Education spéciale : circ. du 14 nov. 1979
137
     CCPE et CCSD : circ. 18 nov. 91 et 30 avril 02
131
 Compléments
é
 
textes officiels
  La loi du 30 juin 75
121
 
anciens
  circ. du 29 janvier 82 et du 29 janvier 83
120
 
  Les SESSAD dans les circ. du 29 janvier 82 et du 29 janvier 83
128
 
  Scolarisation des enfants autistes. Circ. (abrogée) du 27 avril 95
127
 
 

Circ. du 19 août 05. Préparation de la rentrée 05

222
      Circulaire (abrogée) n° 2006-215 du 26 décembre 2006 : Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
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