INTEGRATION
SCOLAIRE
& PARTENARIAT

 



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INTÉGRATION SCOLAIRE & PARTENARIAT
  
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PLAN DU SITE
 
     
 


 

> Accueil
> Présentation générale. Les textes généraux de l'intégration scolaire
> La Loi du 11 février 05 et sa mise en oeuvre - la MDPH
> Les décisions de la CDAPH - PPS, AEEH, PCH
> La scolarité - Le rôle des directeurs d'école
> Autisme et scolarisation
> Troubles du comportement et scolarisation
> Retard mental et scolarisation

> Troubles du langage et scolarisation
> Petite enfance - périscolaire - loisirs
> Les CLIS
> Les UPI et l'après UPI - l'insertion professionnelle
> Les SESSAD
> L'intégration individuelle
> la scolarisation des enfants malades - PAI - SAPAD
> Les enseignants spécialisés
> Les établissements et la scolarisation
> Les Auxiliaires de Vie Scolaire
> Dispositifs et structures d'adaptation : Handiscol, RASED ET SEGPA
> Pour mémoire : les commissions de l'éducation spéciale
> Compléments
> Sites voisins et amis

 
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Plan
Page
htm
01
 Présentation générale.  
 
présentation
Qui sommes-nous ? Le site Intégration scolaire et Partenariat
02
   

De l'intégration et du partenariat

5
   Les règles du jeu du partenariat
6
 
documents
 Présentation simple de l'ASH - Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés (ex AIS)
4
   "Mon enfant aussi va à l'école" par Jean Marie Gillig
11
     Adresses et sites des IEN-ASH, des clis, upi, enseignants référents, coordonnateurs AVS, etc
32
   Sites voisins et amis
21
   Sigles et abréviations de l'ASH
115
 
textes officiels
 Les textes officiels de l'intégration scolaire - Les Actes du Pouvoir
12
  La Loi du 11 février 05 et sa mise en oeuvre - la MDPH
 
présentation
 Présentation générale de la Loi du 11 février 2005
3
   Présentation de la MDPH - de la CDA - des Équipes pluridisciplinaires
231
   Présentation des Équipes de suivi de la scolarisation - des Enseignants référents
232
      Droits des parents
241
   Le Parcours de formation. Présentation de l'ex-décret du 30 déc. 05
229
   Fonction de conciliation et voies de recours
240
   Présentation de la circulaire de rentrée 2006 du 31 août 06
204
      Français à l'étranger : l'application de la loi de 2005
242
 
documents
 La loi de 2005 et ses conséquences. Article de synthèse.
17
 
 

Repères pour les parents

25
   Formulaires de demandes à la MDPH
210
   Liste et adresses des MDPH
211
 
textes officiels
 La loi du 11 février 05 pour l'égalité des droits et des chances
221
    La MDPH - Décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005
224
    La CDAPH - Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005
225
   Suites réservées aux orientations CDAPH - Décret du 6 février 07
239
    Ex-décret (abrogé) du 30 décembre 2005 : le parcours de formation des élèves présentant un handicap
227
   Arrêté du 17 août 2006. Les enseignants référents
235
    Circ. du 31 juillet 06. Préparation de la rentrée 06
205
   Circ. du 9 janvier 07 et complément du 13 juillet 2007. Préparation de la rentrée 07
206
   Circ. du 4 avril 2008. Préparation de la rentrée 08
207
    Code de l'Education. Extraits
170
 
 

Code de l'Action Sociale et des Familles. Extraits

171
 Les décisions de la CDAPH (ou CDA) - PPS, AEEH, PCH 
 
présentation
 Présentation du PSS. 1. L'élaboration du PPS (Projet Personnalisé de Scolarisation)
234
   Présentation du PPS. 2. Le contenu du PPS
237
   Présentation du PPS. 3. La mise en oeuvre et le suivi du PPS (circ. du 17 août 2006)
238
   AEEH, PCH et autres prestations
145
   Transports scolaires - carte d'invalidité - fonds de compensation du handicap
175
   Le Guide-Barème et le GEVA - Présentation
202
   Aménagements des examens et concours - Présentation des textes officiels
148
 
documents
 Statistiques sur l'intégration scolaire
91
   Statistiques de la rentrée 2008 sur l'intégration scolaire
291
   L'activité des CDAPH - statistiques
92
   La consultation des dossiers
98
 
débats et réflexions
  Nomenclature et handicap. Autour de la loi de 1975
143
    Nomenclature et handicap. Vers la loi de 2005
149
 
textes officiels
 Circ. du 17 août 06. Mise en oeuvre et suivi du PPS
236
 
 Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages : arrêté du 9 janv. 89
132
   Le Guide-Barème. Mise à jour - Décret du 6 novembre 2007
203
   Décret du 21 déc. 05 - Aménagement des examens et concours
228
    Circ. du 26 déc. 06 et note de service du 1er avril 09. Organisation des examens pour les élèves handicapés

150
      Arrêtés du 3 avril 2009 relatif aux épreuves du baccalauréat
190
 La scolarité - Le rôle des directeurs d'école
 
présentation
  L'inscription à l'école d'un enfant handicapé - L'école de référence
87
   L'équipe éducative
89
   Durée de la scolarité et redoublements
95
 
échanges
 Le médecin de l'Education nationale et l'intégration
88
   Intervenants extérieurs dans l'école
86
 
textes officiels
 Equipe éducative et Conseil d'école
135
   L'obligation scolaire - Organisation, fonctionnement et programmes des écoles primaires - Devoirs à la maison - Sanctions
152
   Le PPRE - Programme Personnalisé de Réussite Educative. Circ. du 25 août 06
156
   L'accueil des élèves en cas de grève. Circ. du 26 août 2008
187
 Autisme et scolarisation
é
 
réalisations
 

La seconde vie de la clis t.e.d. de Châtelaillon-Plage (17)

15
    Pour mémoire : La première clis de l'école Paul Michaud(1995-2007)
151
 
présentation
 Présentation de la circulaire du 08 mars 05
119
   Tutorat en clis, auprès d'enfants autistes
18
   Tutorat en upi, auprès d'adolescents autistes
181
 
documents
 

La convention de la clis/sessad

801
   Convention upi/sessad (autisme)
814
   Liste des clis et upi pour enfants et adolescents autistes
112
   Liste des Centres de Ressources Autisme (CRA)
111
 
textes officiels
  Circ. du 08 mars 05. La prise en charge des personnes autistes
117
   Annexe de la circ. du 08 mars 05
118
 
échanges
 

Autour de la scolarisation des enfants autistes

157
   Une orthophoniste dans la clis/sessad
158
   Vivre avec l'autisme... Un livre de Ch. Philip
159
 
action des parents
  La petite histoire de la clis/sessad de Châtelaillon-Plage
154
 Troubles du comportement et scolarisation
 
réalisations
 Une clis troubles du comportement à la maternelle des Grandes Varennes (17)
160
 
  Troubles du comportement et scolarisation à l'école Lavoisier (17)
13
   Un sessad troubles du comportement en Charente maritime
162
 
réflexions
 La complémentarité des rôles de l'instituteur et de l'éducateur
61
   A propos du concept de troubles du comportement
62
 
documents
 Convention clis/intersecteur
8
 
textes officiels
 Santé mentale et scolarisation. Circ. du 11 déc. 92
126
 
échanges
 ITEP. Complémentarité de l'instituteur et de l'éducateur spécialisé
165
 Retard mental et scolarisation
réalisations
 Un groupe éducatif à la maternelle Gaston Balande (17)
20
   Un groupe IMP à la maternelle Kennedy (17)
27
   Une clis/camsp à la maternelle Madeleine Poquet à Brest (29)
28
   La clis/sessad de l'école Descartes (17)
14
 
témoignages
 

La collaboration Institutrice/éducatrice à l'école Léo Lagrange (17)

16
   Ecole Anatole France clis/sessad : le point de vue de l'institutrice (17)
19
   Ecole Anatole France clis/sessad : lLe point de vue de l'éducatrice
191
 
documents
 Convention et règlement intérieur d'une clis/sessad
81
   Convention upi/sessad (retard mental)
813
   clis/camsp - convention et projet pédagogique - Ecole Madeleine Poquet (29)
36
 Troubles du langage et scolarisation
 
réalisations
 

St Cyr sur Loire : une clis/sessad pour enfants dysphasiques (37)

44
   Longuenesse : une clis/sessad pour enfants dysphasiques (62)
48
   Visite d'une upi pour jeunes dyslexiques (17)
40
 
témoignages
  Le parcours d'un jeune dysphasique
403
   Monographie : histoire de Leslie
406
   Monographie : histoire d'Axel
404
   Monographie : histoire de Marie
405
      Le devenir des jeunes dysphasiques. Témoignages

407

 
présentation
 La circulaire du 31 janvier 2002 : présentation
42
      Vers des clis ou des dispositifs scolaires "TSL" ?
400
   Le rapport IGAS/IGEN : présentation
423
 
documents
  Statut des orthophonistes et intégration scolaire. Les orthophonistes à l'école
47
   Les réseaux santé
347
   Le rapport Ringard et ses suites
41
   Le rapport IGAS / IGEN de février 02
103
   Liste des Centres référents pour le diagnostic des troubles du langage
104
   Liste de CLIS et UPI pour enfants et adolescents souffrant de troubles du langage
105
 
textes officiels
 

Troubles spécifiques du langage oral ou écrit : la circ. 31 janvier. 02

129
   L'application du Guide-barème. Circ. du 29 mars 04
101
   Les troubles du langage dans le Guide-Barême
102
 
échanges
 

Autour de la scolarisation des enfants porteurs de troubles du langage

43
    Le partenariat au quotidien. Témoignage d'une orthophoniste
46
   

Echanges autour des aides techniques et pédagogiques

49
 
 Demi-succès d'une action pour l'ouverture d'une clis
45
 

LES DISPOSITIFS DE L'ASH
é
  Petite enfance - périscolaire - loisirs
 
réalisations
La Halte d'Eveil Méli-Mélo (17)
26
  Enfants handicapés en crèche. La Souris verte à Lyon : une crèche, un réseau
29
      Un accueil de loisirs pour enfants et jeunes autistes : l'ALEPA, à Poitiers
24
   De l'IME au Centre de loisirs
39
 
présentation
Structures Petite enfance accueillant enfants handicapés et non handicapés
37
 

L'accueil des enfants et des adolescents handicapés dans les loisirs

38
 
échanges
Autour des temps périscolaires et extrascolaires. Echanges
35
 L'intégration individuelle
 
échanges
Intégration individuelle et difficultés des enseignants
70
  La formation des enseignants en vue de l'intégration scolaire
80
  Pratiques d'intégration - témoignages
82
 
textes officiels
Circ. n° 2002-113 du 30 avril 2002 et Circ. n° 91-302 du 18 nov. 1991
122
      Circ. n°2002-111 du 30 avril 2002 : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves
322
  Formation des enseignants. Arrêté du 19 déc. 06 et Circ. du 23 février 07
180
 Les CLIS
 
présentation

Les CLIS - Classes d'Intégration Scolaire après la circulaire du 17 juillet 2009

7
  La partenariat au niveau du groupe-classe. CLIS et UPI
71
 
débats et réflexions
La CLIS ou l'IME ?
72
  La scolarisation : temps plein ou temps partiel ?
73
  CLIS/SESSAD et droit des parents
78
  Ouvrir une clis - Le partenariat, fondement de l'intégration
63
  Ouvrir une clis - La carte scolaire. Analyse des besoins et autres facteurs
631
  Ouvrir une clis - Une volonté politique
634
 
échanges
Alternatives à la clis
780
 
Échanges autour de la clis
781
 
documents

Les clis : leur nombre et leur diversité. Statistiques

30
  Les postes de clis et de rased par département
31
  Perfectionnement et classes annexées ou classes intégrées
782
 
textes officiels
Actualisation des clis : circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009
123
  Les UPI et l'après-UPI - L'insertion professionnelle
 
présentation
Les UPI - Unités pédagogiques d'Intégration, après la circulaire du 21 février 01
69
 
réalisations

APRÈS L'UPI collège : exemples de réalisations et échanges

67
 
Après l'UPI : la plate-forme de l'IME de St Ouen implantée au LP Fénelon (17)
22
  Le dispositif d'intégration lycéenne IME Le Logis de Villaine / LPR du Haut Val de Sèvres (79)
83
  L'UPI du LP du Haut-Forez (42)
84
 
documents
L'insertion professionnelle des personnes handicapées
66
   A l'Université : la mission handicap
68
 
textes officiels
Le développement des UPI : circ. 21 fév. 01
124
 Les SESSAD
 
présentation

Qu'est-ce qu'un sessad ?

75
  Les sessad, les clis et les upi
76
  L'intersecteur de pédo-psychiatrie et les clis
79
 
débats et réflexions
Ouvrir un sessad
632
  Le redéploiement pour l'intégration scolaire
65
 
documents
Le prix de journée des SESSAD
10
 
textes officiels
Décret du 27 oct. 89 : Annexes XXIV
125
  Les SESSAD : circ. du 30 oct. 89
125
 La scolarisation des enfants malades - PAI - SAPAD
 
présentation
Le PAI et la scolarisation à l'école des enfants malades
93
  Le SAPAD et l'aide à domicile
243
 
textes officiels
Accueil en collectivité et scolarisation des enfants et adolescents malades. Circ. du 9 sept. 2003
144
  Un modèle de projet d'accueil individualisé (PAI). Circ.du 9 sept. 2003
94
  L'aide pédagogique à domicile (circ. du 17 juillet 1998)
244
 Les enseignants spécialisés
é
 
présentation
 

Les enseignants spécialisés. Formations (CAPA-SH, 2CA-SH) et statistiques

74
    Les enseignants spécialisés. Recrutement et statut
741
 
textes officiels
 

CAPA-SH et 2CA-SH. Décret, arrêtés et circ. des 5 janvier, 10 février et 26 juin 04

77
 Les établissements et la scolarisation
 
présentation
 

Les établissements du secteur médico-éducatif (IME etc.) - Présentation générale

52
    Les Unités d'Enseignement dans les établissements du secteur médico-éducatif et du secteur sanitaire
520
    Présentation du décret 2009-378 du 2 avril 2009. La collaboration entre établissements pour la scolarisation en milieu ordinaire

64
   Les établissements et l'intégration individuelle
164
   

Les IME et les classes délocalisées

53
   Présentation de la circ. du 14 mai 2007 relative aux ITEP
99
 
réalisations
 De l'IME à l'école ordinaire : transfert d'une classe de l'IMP de Port-Neuf (17)
23
    Les classes délocalisées de l'IME Les Rochers de Soyaux (16)
33
   De l'ITEP à l'école ou au collège : transfert de classes à Chinon (37)
57
   De l'IME de St Ouen au collège de Marans (17)
59
   La Section d'Education Motrice (SEM) de Laval (53)
34
 
documents
 Convention IME/collège pour une classe délocalisée, à Marans
60
   Convention IME/école pour une classe délocalisée, à Soyaux
260
   Statistiques sur les établissements médico-éducatifs
96
 
textes officiels
 Mise à disposition des enseignants spécialisés. Circ. du 8 juin 78
742
      Circ. du 30 octobre 1989 : les établissements et services d'éducation spéciale
743
      Les ITEP. Décret n° 2005-11du 6 janvier 2005
163
   Les ITEP. Circ. n° 2007-194 du 14 mai 2007
58
      Décret 2009-378 du 2 avril 2009 : scolarisation des enfants handicapés et collaboration entre établissements

744
      Arrêté du 2 avril 2009 : les Unités d'enseignement
745
 Les Auxiliaires de vie scolaire (AVS)
 
présentation
 

Présentation critique des AVS. Leur avenir.

791
     Le statut des Auxiliaires de Vie Scolaire. Leur nombre, leur formation.
797
   Le recrutement des Auxiliaires de Vie Scolaire
799
   L'attribution des Auxiliaires de Vie Scolaires. Leurs missions
798
   La gestion départementale des AVS - Les absences des AVS
802
   Emplois Vie Scolaire et ASEH
800
     

Les AVS en 2009-2010 - débats en cours

793
 
documents
 Le rapport Geoffroy et La professionnalisation des AVS
790
   Convention ministère/associations pour la formation des AVS
789
 
textes officiels
 Les Assistants d'Éducation : la loi du 30 avril 03 et décret du 6 juin 2003
109
   Circ. n° 2003-092 du 11-06-03 : recrutement et conditions d'emploi des Assistants d'Education
107
   Circ. n° 2003-093 du 11-06-03 : attribution et interventions des AVS.
133
   Circ. du 15 juillet 04 : le service départemental des AVS.
153
   Note du 17 juin 04 sur la formation des AVS
155
    Circulaire du 27 juillet 2008 : l'accès à la validation des acquis
255
      Circ. n° 2009-135 du 5 octobre 2009 - L'accompagnement scolaire des élèves handicapés
et Décret n° 2009-993 du 20 août 2009 en application de l’art. L.351-3 du code de l’éducation
256
 
échanges
  Le témoignage d'une AVS
788
 
  Questions diverses à propos des AVS. Echanges
796
   La formation des AVS. Echanges
792
 Dispositifs et structures d'aide et d'adaptation : Handiscol, RASED et SEGPA 
 
présentation
 Présentation de Handiscol
167
 
 

Les RASED (Réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté), classes d'adaptation

51
   Les SEGPA et les EREA
50
   Les orientations en SEGPA et en EREA - Présentation de l'arrêté du 5 déc. 05
230
 
textes officiels
 Handiscol : circ. du 19 nov. 99
147
 
 RASED, classes d'adaptation, psychologues scolaires : circ. du 30 avril 02 et du 10 avril 90
134
      Circ. du 17 juillet 2009. Les fonctions des personnels des RASED
334
    SEGPA et EREA. Circ. du 29 août 06
54
      Orientations pédagogiques des SEGPA et EREA. Circ. du 24 avril 2009
354
   Arrêté du 5 décembre 05 - Commission d'orientation second degré
226
       
 Pour mémoire : les commissisons de l'éducation spéciale 
 
présentation
 CDES, CCPE, CCSD 1. Présentation générale
142
   Les commissions 2. Place des parents
139
   Les commissions 3. La constitution du dossier
140
   Les commissions 4. La décision d'orientation
146
   Le projet individuel d'intégration
90
 
documents
 Un Projet individuel d'intégration scolaire. Exemple
9
 
 Invitation à la réunion de la CCPE
141
   Commissions de l'Education Spéciale. Composition et présidence
138
 
textes officiels
 Les commissions de l'Education spéciale : circ. du 22 avril 1976
136
   Les commissions de l'Education spéciale : circ. du 14 nov. 1979
137
   CCPE et CCSD : circ. 18 nov. 91 et 30 avril 02
131
 Compléments
é
 
textes officiels
 La loi du 30 juin 75
121
 
anciens
 circ. du 29 janvier 82 et du 29 janvier 83
120
 
 Les SESSAD dans les circ. du 29 janvier 82 et du 29 janvier 83
128
 
 Scolarisation des enfants autistes. Circ. (abrogée) du 27 avril 95
127
 
 

Circ. du 19 août 05. Préparation de la rentrée 05

222
    
 

La Rochelle
Dernières mises à jour

12/01/10 : Un accueil de loisirs pour enfants et jeunes autistes : l'ALEPA, à Poitiers
06/11/09 : les orthophonistes à l'école

23/10/09 : circulaire du 5 octobre 2009 : continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés
et décret du 20 août 2009
16/10/08 : Le devenir des jeunes dysphasiques. Témoignages
08/10/09 : note sur le PAI et le PPS

18/09/09 : présentation de la circulaire sur les clis du 17 juillet 09
01/09/08 : circulaire sur les clis du 17 juillet 09

09/07/09 : témoignage d'une AVS

07/07/09 : La deuxième vie de la clis t.e.d. de Châtelaillon

05/05/09 : Présentation du décret 2009-378 du 2 avril 2009. La collaboration entre établissements pour la scolarisation en milieu ordinaire
03/05/09 : Vers des clis 5 "TSL" ?
25/04/09 : Décret 2009-378 du 2 avril 09 : la collaboration entre établissements

20/04/09 : Les Unités d'Enseignement. Présentation
20/04/09 :
Arrêté du 2 avril 2009 : les Unités d'enseignement
10/04/09 : Aménagement des épreuves du baccalauréat, arrêtés du 3 avril 09 et note de service du 1er avril 09

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