INTEGRATION
SCOLAIRE
& PARTENARIAT

 
COMPLÉMENTS
documents

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INDEX ANALYTIQUE, SIGLES et ABRÉVIATIONS

 
Si vous ne trouvez pas le mot que vous cherchez, signalez-le nous par un mél à : scol.partenariat@aliceadsl.fr
     
AAH Allocation aux Adultes Handicapés
ABA Applied Behavioral Analysis,
ou analyse appliquée du comportement
prise en charge par la MDPH
vers une licence ABA ?

un IME-ABA à Angoulême
un dispositif ABA à Chanay

des formations ABA
Accessibilité   Définition de l'accessibilité
Inclusion scolaire et accessibilité
Accompagnant Voir aussi AESH : Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap une licence professionnelle d'accompagnant de personnes avec autisme
Accompagnement AVS ou AJH, dispositifs d'accompagnement
Actes du Pouvoir La hiérarchie des Actes des Pouvoir
ACTP Allocation compensatrice pour tierce personne  
Adaptation (des documents)  

adaptation de documents
Ministère de la culture : rapport exception handicap

ADPEP Association Départementale des PEP (voir PEP)  
ADAPEI Association Départementale des Associations de Parents et Amis des Personnes Handicapées Mentales  
Adresses Adresses diverses (DASEN, IEN-ASH, Enseignants référents, etc. ...)
ADVF Assistant(e) De Vie aux Familles
(ex Assistant(e) de vie)
ADVF
AE ou AED Assistant d'Éducation Le statut des AVS
AEEH Allocation d'Éducation de l'Enfant Handicapé

Allocation d'Éducation de l'Enfant Handicapé
et ses compléments
et impôt sur le revenu

suspension de l'AEEH

AES

Allocation d'Éducation Spéciale
remplacée par AEEH
 
AESH Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap AESH
AGEFIPH Association des Gestions de Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées agefiph
Aidant familial   La notion d'aidant familial
Aide mutualisée Voir AVS > aide mutualisée aide mutualisée
AIS
Adaptation et Intégration Scolaires
remplacé par ASH
 
AJH Accompagnant des Jeunes Handicapés  
AJPP Allocation Journalière de Présence Parentale  
ALD Affection de Longue Durée  
Aménagement des examens et concours  

Présentation
Circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011
PAI et aménagement des examens
En cas d'absence de médecin scolaire

Ministère de la culture
Conservation des notes

AMP Aide médico-psychologique  
ANAPEI Association Nationale des Associations de Parents et Amis des Personnes Handicapées Mentales  
ANCE Association National des Communautés Educatives  
ANCRA Association Bationale des Centres de Ressources Autisme ANCRA
ANESM Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et
services sociaux et médico-sociaux
ANESM
Annexes XXIV  

Présentation générale, circ 90-091 du 23 avril 1990
concernant les sessad
concernant les ime

APA Allocation Personnalisée d'Autonomie  
APAD Assistance Pédagogique À Domicile Assistance Pédagogique À Domicile
APAJH Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés  
APEEIMC Association Parentale d'Entraide aux Enfants atteints d'une Infirmité Motrice Cérébrale APEEIMC
APPEL   > redoublement
Apprentissages voir : TSA (Troubles Sévères des Apprentissages)  
ARH Agence Régionale de l'Hospitalisation  
ARS Agence Régionale de Santé ouverture et agrément des établissements et services du secteur médico-éducatif
ARS Allocation de rentrée scolaire pour les enfants en nétablissements
ASE Aide Sociale à l'Enfance  
ASEH Aide à Accueil et à la Scolarisation des Élèves Handicapés voir EVS
Circulaire n°2005-129 du 19-8-2005 - 4.1
ASH    
Assiduité scolaire Obligation d'assuidité Obligation d'assuidité
Assistants d'Education (AD ou AED)   Les AVS sont des Assistants d'Education
Assistants de Scolarisation
(AS ou ASCO)
  Les AS sont des Assistants d'Education
Référentiel et statut
ATSEM Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles ATSEM et AVS
AUTISME
des formations pour l'autisme
voir aussi ABA
Autonomie Autonomie des enseignants voir : liberté pédagogique
AVPF Assurance Vieillesse des Parents au Foyer  
AVS Auxiliaire de Vie Scolaire le recrutement des AVS
L'attribution des AVS
Le statut des AVS
Des CDI pour les AVS/Assistants d'Education
AVS en fin de contrat recrutés par des associations
AVS/CUI devenir AVS/AEd
Les associations des AVS
associations des AVS

Absence de l'AVS, obligations de l'Etat
Absence de l'enfant
AVS individuel et AVS mutualisé
des AVS recrutés par les parents ?

coordonnateur départemental
un AVSi en clis ou en ulis ?

un AVSco en clis ?
les rapports AVS/parents
AVS et les parents

statistiques
statistiques
dans l'enseignement privé
sauf établissements hors contrat
dans l'enseignement agricole
certification des acquis (voir aussi : VAE)
protocole d'accompagnement
formation des AVS
formation des AVS

stage préparatoire en école
accompagnement d'élève en stage
enseignement de la natation AVS et PPS
quota horaire des AVS
AVS sur temps périscolaires
L'AVS à la cantine
rapport Komitès
AVS-i Auxiliaire de Vie Scolaire-individuel

AVSi et AVSco
Reprise des AVSi en fin de contrat. Circ. du 31 août 2010

AVS-co Auxiliaire de Vie Scolaire-collectif AVSi et AVSco
AVS-M Auxiliaire de Vie Scolaire-mutualisé AVS-M
AVS Auxiliaire de Vie Sociale
(ne pas confondre avec AVS-Auxiliaire de Vie Scolaire)
voir DEAVS
AVU Auxiliaire de Vie Universitaire missison handicap à l'université
BAFA Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur de centre de vacances et de loisirs BAFA
BAFA et handicap
BAPU Bureau d’aide psychologique universitaire  
BO ou BOEN Bulletin Officiel de l'Éducation Nationale http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html
Borel-Maisonny   Borel-Maisonny
choix d'une méthode
Brevet des collèges   Aménagements des épreuves du Brevet des collèges
BTS Brevet de Technicien Supérieur  redoublement
CADA Commission d'Accès aux Documents Administratifs Consultation des dossiers
CAEI Certificat d'Aptitude à l'Enseignement des Enfants Inadaptés (a précédé le CAPSAIS qui a précédé le CAPA-SH)  
CAF
Caisse d'Allocations Familiales  
CAFDES Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale  
Cahier de textes Le cahier de textes numérique
CAMSP Centre d'Action Médico-Sociale Précoce transports pour soins
Cantines  

L'égal accès des enfants à la cantine de l'école primaire
L'AVS à la cantine

CAPA-SH Certificat d'Aptitude Professionnelle pour les Aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en Situation de Handicap (remplace le CAPSAIS) CAPA-SH et 2CA-SH
CAPSAIS Certificat d'Aptitude aux Actions Pédagogiques Spécialisées d'Adaptation et d'Intégration Scolaire (remplacé par CAPA-SH).  
CAPEJS Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement des Jeunes Sourds  
CART Centre d'Adaptation et de Redynamisation au Travail  
Carte d'invalidité Carte d'invalidité
Carte scolaire   dérogations
CASF Code de l’action sociale et des familles Extraits du CASF
CAT Centres d'Aide par le Travail : remplacé par ESAT  
CCPE Commission de Circonscription de l'Enseignement Préélémentaire et Elémentaire
(remplacé par CDAPH)
Les commissions de l'éducation spéciale
CCSD Commission de Circonscription du Second Degré (remplacé par CDAPH) Les commissions de l'éducation spéciale
CDAPH (ou CDA) Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées

CDAPH
liste des membres
formation restreinte

cdaph et secret médical
la notification des décisions

CDCPH Conseil départemental consultatif des personnes handicapées  
CDES Commission Départementale de l'Éducation Spéciale (remplacé par CDAPH) Les commissions de l'éducation spéciale
CDI Contrat à Durée Indéterminée Des CDI pour les AVS/Assistants d'Education
CDOEA Commission Départementale d'Orientation vers les Enseignements Adaptés du second degré

Arrêté du 5 décembre 2005
Orientations en SEGPA et EREA

CEF Centre Éducatif Fermé  
Centres de loisirs   Centres de loisirs et/ou de sports adaptés
Centre Référent pour les Troubles du Langage Centre Référent pour le Diagnostic des Troubles du Langage Liste et adresses
CER Centre Éducatif Renforcé  
Certificat médical  

Ecole et certificats médicaux notamment lors de l'inscription à l'école
pour la MDPH
durée de validité

Certification des acquis > VAE  
CESU Chèque Emploi Service Universel  
CFAS Centre de Formation d'Apprentis Spécialisé
CFG Certificat de Formation Générale Circ. du 22 juillet 2010
Pour les élèves des ULIS
CIO Centre d'Information et d'Orientation  
Citoyenneté Citoyenneté
CLAD
ou CLADA
Classe d'Adaptation Rased et Classe d'Adaptation
Classe de découverte   Classe de découverte
Classes délocalisées   Classes délocalisées
CLIN Classe d'INitiation  
CLIS Classe pour L'Inclusion Scolaire
(ex CLasse d'Intégration Scolaire)

Circ. du 17 juillet 2009 présentation
Alternatives à la clis

clis maternelle
clis maternelle autistes
clis spécifique
orientation en clis spécifique

CM10   nomenclature
circ. autisme
CMP Centre Médico-Psychologique  
CMPP Centre Médico-Psycho-Pédagogique CMPP - annexes XXXII
rapport IGAS
transports pour soins
CNAF Caisse Nationale d'Allocations Familiales  
CNCPH Conseil national Consultatif des Personnes Handicapées contribution du CNCPH pour le PPS
CNED Centre national d'enseignement à distance cned
CNFLRH Comité National Français de Liaisons de Réadaptation des Handicapés  
CNITAAT Cour Nationale de l'Incapacité et de la Tarification de l'Assurance des Accidents du Travail cnitaat
CNOSS Comité national d'organisation sanitaire et sociale  
CNSA Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie
Code ASF Code de l'Action Sociale et des Familles Code ASF
Code Ed. Code de l'Education Code EN
Code SS Code de la Sécurité Sociale Code SS
COMEX Comission Exécutive (de la MDPH) comex
Compensation   Définition de la compensation
Le droit à la compensation du handicap (loi de 2005)
Compétences professionnelles  

Attestation de compétences professionnelles en ULIS
CAP et attestation de compétences en ULIS

Conciliation   Conciliation mdph
Concours voir : aménagement des examens et concours  
Conseil d'école   Conseil d'école
Conseil de classe   Conseil de classe
conseil de classe en upi
Code de l'éducation Art.R421-50 et 51
Conseil de la vie sociale   Conseil de la vie sociale
Conseil des maîtres   Conseil des maîtres
Convention pour un orthophoniste en sessad
Coordonnateur

Coordonnateur départemental des AVS

COP Conseiller d'Orientation-Psychologue  
COTOREP Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel
(remplacé par CDAPH)
 
CPAM Caisse primaire d'assurance maladie  
CPFSEH Centre de Placement Familial Spécialisé pour Enfants Handicapés  
CR Complément de ressources  
CRA Centre de Resssources Autisme

Liste et adresses des CRA
Les missions des CRA

Crêches Crêches et accueil petite enfance creches
CRF Centre de Rééducation Fonctionnelle  
CROSMS Comité Régional d'Organisation Sanitaire et Médico-Sociale (a remplacé le CROSS) CROSMS
CROSS Comité Régional d'Organisation Sanitaire et Sociale (remplacé par le CROSMS)
CRP Centres de Rééducation Professionnelle  
CRPE Concours de Recrutement de Professeur des Ecoles Le recrutement des Professeurs des écoles
CSS Code de la Sécurité Sociale  
CTNERHI Centre Technique National d'Etudes et de Recherches sur les Handicaps et les Inadaptations
CUI Contrat Unique d'Insertion
(remplace CA et CAE)
Contrat Unique d'Insertion
rentrée 2013
CULTURE (Ministère de la)   Aménagement des examens et concours
Cursus scolaire   aménagement dérogatoire du cursus
CVS Conseil de la Vie Sociale dans les IME
DAFOR Délégation Académique à la FORmation des personnels de l'Éducation nationale
 
DASEN

Directeur Académique des Services de l'Education Nationale (ex : Inspecteur d'académie)

Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012
DSDEN Direction des services départementaux de l'éducation nationale (ex : Inspection académique) Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012
DAVA Dispositif Académique de Validation des Acquis
Voir : VAE
DAVA
DCD Developmental Coordination Disorder Voir TAC ou Dyspraxie
DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (intégré dans les ARS)  
DDCS Direction Départementale de la Cohésion Sociale  
DDCSPP Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations  
DDEEAS Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée ou Spécialisée  
DEAVS Diplôme d’Etat d’Auxiliaire de Vie Sociale  
Défenseur des droits Défenseur des droits
Défenseure des enfants Défenseur des droits
Délocalisation délocalisation de classes d'IME
exemples de classes délocalisées (voir : bonnes pratique
Dérogation   de carte scolaire
redoublement
Déscolarisation Scolarisation à domicile
Enfants sans solution
Désinstitutionalisation voir : institution
Devoirs   Devoirs à la maison
DGARS Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé  
DGAS Direction Générale de l'Action Sociale  
DGESCO Direction générale de l'enseignement scolaire (au Ministère de l'EN)  
DIAGNOSTIC   Diagnostic des troubles dys
DIJEN Dispositif d'Insertion des Jeunes de l'Éducation Nationale
Dispositif Vie Autonome  
Discrimination   Lutte contre la discrimination
Domicile Ecole à domicile

Scolarisation à domicile
SAPAD
l'école à la maison

DNB - Diplôme National du Brevet   pour les élèves d'ULIS
Documents adaptation des documents
Voir : adaptation
 
Dosssiers Consultation des dossiers accès aux dossiers
Double prise en charge   orthophonie
DRASS Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (Intégrée dans les ARS)  
Droits des parents   dans les instances de la MDPH
DSM Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders

Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux
note critique

DU Diplôme Universitaire un Diplôme Universitaire TSA
Dysphasie   Une page sur la dysphasie
Dyspraxie   Une page sur la dysphasie
Terminologie
EEG Electroencéphalogramme  
Ecole à domicile   voir : scolarisation à domicile
Ecole pôle-ressources   Alternative à la clis
Ecole de référence   Ecole de référence
EEP Établissement pour Enfants Polyhandicapés  
EGPA Enseignements Généraux et Professionnels Adaptés
On regroupe sous ce terme les SEGPA ert les EREA
 
EHPAD Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes  
EIP Enfants Intellectuellement Précoces eip
Eligibilités   voir : Guide d'évaluation
Emploi Vie Scolaire > EVS voir EVS
Enfant le droit d'être entendu par l'équipe pluridisciplinaire
Enseignant   la formation des enseignants
Enseignant référent voir ERH

Présentation des enseignants référents
Les enseignants référents en équipe pluridisciplinaire ?
Les enseignants référents en IME

Enseignement agricole   AVS (dans l'enseignement agricole)
Enseignement privé   AESH ou AVS dans l'enseignement privé
Enseignement supérieur   Mission handicap
Epilepsie   Epilepsie et injection > Injection
EPE Equipe Pluridisciplinaire d’Evaluation Equipe Pluridisciplinaire d’Evaluation
EPLE Etablissement Public Local d'Enseignement  
Equipe éducative   Equipe éducative
Equipe pédagogique   en collège et EPLV : Code de l'éducation Art.R421-49
Equipe de Suivi de la Scolarisation voir ESS  
Equipe Pluridisciplinaire d’Evaluation voir EPE  
ER voir ERH  
EREA Etablissement Régional d'Enseignement Adapté  
Ergothérapeute   Ergothérapie
Rémunération
ERH Enseignant Référent
ou Enseignant Référent Handicap
Voir : Enseignant Référent
ERPD Ecole Régionale du Premier Degré  
ESAT Etablissements et Services d'Aide par le Travail (remplacent le CAT)  
ESMS Etablissements et Services Médico-Sociaux Présentation générale
ESPE Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education  
ESS Equipe de Suivi de la Scolarisation

Equipe de suivi
Le suivi du PPS

Comptes-rendus
Etablissements hors contrat

ESSMS Etablissements et services sociaux et médicosociaux  
Etablissements  

Inscriptions
Calendrier des vacances
Exclusion d'un établissement

Le PPS dans les établissements du secteur médico-éducatif

Etranger   Application de la loi de 2005 à l'étranger
ETS Educateur Technique Spécialisé  
Evaluations CE1 CM2   Adaptations des évaluations CE1 CM2
EVS Emploi vie Scolaire

Emplois Vie Scolaire et ASEH
le passage EVS > AVS

recrutement des EVS (ou des AVS/CUI)

Examen voir : Aménagement des examens  
Exclusion   Exclusion d'un établissement
FAM Foyer d’accueil médicalisé  
FCPE Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques  
FCH Voir : Fonds de compensation du handicap  
FDC Fonds départemental de compensation  
FEED Fédération des Établissements recevant des Enfants Dyslexiques (Enseignement privé) La FEED et les ULIS TSL
FFDys Fédération française des Dys  
FNAPEDV Fédération Nationale des Associations de Parents d'Enfants Déficients Visuels  
FNASEPH Fédération Nationale pour l'Accompagnement Scolaire des Élèves Présentant un Handicap  
FNS    
Fonds de compensation du handicap   Fonds de compensation du handicap
Fonds départemental de compensation   > Fonds de compensation du handicap  
Formation   la formation des enseignants en vue de l'intégration scolaire
Formulaire   Formulaire MDPH
GEM Groupe d'Entraide Mutuel  
GEVA Guide d'EVAluation multidimensionnelle pour les équipes pluridisciplinaires des
MDPH
Guide d'évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées
GEVA-Sco   GEVA-Sco
utilisation du GEVASco
GIC Grand Invalide Civil  
GIHP Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques  
GIP Groupement d’intérêt public  
Gluten   AFDIAG - Association Française Des Intolérants Au Gluten
Prise en charge par MDPH
Graphotherapie   graphotherapie
GRETA GRoupement d'ETAblissements publics d'enseignement GRETA et validation des acquis
Grève   accueil des élèves handicapés en cas de grève
Guide-barème   Guide-barème
Guide d'évaluation   Guide des éligibilités
HALDE Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité Quelques recommandations
Voir : Défenseur des droits
Handicap  

approche et définition du handicap
réticences vis à vis du terme

un statut d'handicapé ?
handicap et taux d'incapacité

Handiscol   Présentation de handiscol
Handik   Les obligations de l'Etat
Harcèlement   Une situation de harcèlement à l'école
HAS Haute autorité de santé

La HAS et l'autisme
La HAS et les Dys

HDJ ou HJ Hôpital de Jour  
Hygiène   Propreté, atsem et avs
IA Inspecteur d'Académie  
IA-DSDEN Inspecteur d'Académie - Directeur des Services Départementaux de l'Éducation Nationale  
IDEN Inspecteur Départemental de l'Education Nationale (ancienne appellation des IEN)  
IEF Instruction En Famille  
IEM Institut d'Éducation Motrice  
IEN Inspecteur de l'Education nationjale  
IEN-AIS Inspecteur de l'Éducation nationale chargé de l'Adaptation et de l'Intégration Scolaire (devednu IEN-ASH)  
IEN-ASH IEN chargé de l'ASH création des Inspecteurs spécialisés
missions des ien-ash
IEN-ASH Conseiller du recteur   adresses des IEN-ASH conseillers des recteurs
IGAS Inspecteur Général des Affaires Sociales  
IGEN Inspecteur Général de l'Education Nationale  
IMC Infirmité Motrice Cérébrale  
IME

Institut Médico-Educatif

Présentation générale
Calendrier des vacances
IME-ABA
Procédures d'inscription
Obligation d'inscription ?

IME ABA  

IME ABA Angoulême
ME-ABA liste

IMP Institut Médico-Pédagogique  
IMPRO Institut Médico-Professionnel  
Incapacité   voir > taux d'incapacité
Inclusion   inclusion
INJA Institut National des Jeunes Aveugles  
Injection   Injections à l'école
INS-HEA Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés INS-HEA
Inscription   Inscription en IME : voir IME
INSERM Institut National Scientifique d'Etudes et de Recherches Médicales  
Insertion professionnelle   Handicap et insertion professionnelle
Ulis - insertion professionnelle - actions préparatoires
Inspecteur d'académie voir : Dasen-DSDEN.  
Institution Institution
Intervenant extérieur dans l'école Voir : orthophoniste  
IR Institut de Rééducation (devenus ITEP) Décret n° 2005-11 du 6 janvier 2005
ISF Langue des Signes Française  
ITEP Instituts Thérapeutiques, Éducatifs et Pédagogiques (ex IR) Circulaire n°2007-194 du 14 mai 2007
Présentation
IUFM Institut Universitaire de Formation des Maîtres  
Komitès   le rapport Komitès
Langues vivantes LV1 - LV2 Aménagements et dispenses LV1 et/ou LV2
Liberté pédagogique des enseignants   liberté pédagogique
Légifrance   Légifrance
LEP Lycée d'Enseignement Professionnel  
Livret de compétences   livret personnalisé de compétences
Loi de 75   Loi du 30 juin 75
à l'Assemblée nationale
Loi sur la refondation de l'école   le PAP
Loisirs   Centres de loisirs et/ou de sports adaptés
LP Lycée Professionnel  
LPC Langage Parlé Complété  
LSF Langue des signes française  
LV1 - LV2  

Dispense de LV1 ou LV2
Interversion

Main courante   utilité d'une main courante
Malentendants Enfants sourds. Voir PASS  
Maternelle  

Enfants autistes en maternelle
AVS en maternelle
temps partiel en maternelle
PPS en maternelle

MAS Maison d'Accueil Spécialisée  
MAPAD Maison d'Accueil pour les Personnes Âgées Dépendantes  
MAPAD matériel pédagogique adapté  
MDPH Maison départementale des personnes handicapées

Présentation
liste et adresses des MDPH
formulaires des MDPH
procédure simplifiée

prise en charge de l'ABA
la MDPH observatoire du handicap

MDPH et décentralisation

MLDS Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (ex-MGI)  
MECS Maison d'Enfants à Caractère Sanitaire  
Médiateur de l'Education Nationale Médiateur de l'Education Nationale
MFR Maison familiale rurale AVS en MFR
MGI Mission Générale d'Insertion > devenu MLDS Mission Générale d'Insertion
Mi-temps > scolarité à mi-temps
Natation   Enseignement dans les premier et second degrés. Circ. circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
Obligations de service   Obligations de service dans l'ASH
Obligation éducative   dans la loi de 75
Obligation scolaire Voir : scolarité

obligation scolaire
y a-t-il un âge limite ?

OCCE Office Central de Coopération à l'École  
OGEC Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique  
OMS Organisation Mondiale de la Santé  
ONISEP

 

 

 
Ordinateur (en classe)  

Obtenir un ordinateur
Ordinateur en classe

Orientation  

Orientation prononcée par la MDPH
Situation d'alternance
Double orientation (ou orientation par défaut)

Orthographe   Circ. n° 2012-067 du 27-4-2012
Orthophoniste  

Diplôme et statut des orthophonistes
sessad et convention
double prise en charge
partenariat avec l'école : témoignage
orthophonistes à l'école
Interventions sur le temps scolaire
Interventions à l'école

Orthoptiste   Travailler à l'école
PAI Projet d'accueil individualisé

Circulaire n° 2003-135 du 8-09-2003
PAI, PPS et PPRE
Modèle de PAI

PAP Plan d'Accompagnement Personnalisé Plan d'Accompagnement Personnalisé
PARENTS Relations école-parents

Place et droits des parents en MDPH
Circulaire n° 2013-142 du 15 octobre 2013

Partenariat

De l'intégration et du partenariat
Question à propos du partenariat
dans la loi de 75

PASS Pôles pour l'Accompagnement à la Scolarisation des jeunes Sourds Présentation des PASS
Circulaire n° 2010-068 du 28 mai 2010

PCH
Prestation de compensation du handicap
pch
PEEP Fédération des Parents d'Élèves de l'Enseignement Public  
PEI Programme d'Enrichissement Instrumental  
PEP Pupilles de l'Enseignement Public  
Périscolaire
(temps périscolaire)
Les AVS sur le temps périscolaire
Permis de conduire   Permis de conduire
PIA
Projet individualisé d'accompagnement Décret du 2 avril 2009, art. 1
Le PIA dans les IME
PII Projet Individuel d'Intégration  
PIIS Projet Individuel d'Intégration Scolaire  
Plainte   Plainte et main courante
PMI Protection Maternelle et Infantile  
Pôle-école   Pour les enfants malentendants : circulaire du 28 mai 2010 relative aux "PASS"
une "pôle-école" pour les enfants dysphasiques.
Projet
PPA
Projet Personnalisé d'Accompagnement Circulaire n°2007-194 du 14 mai 2007, II,1
PPC

Plan Personnalisé de Compensation Plan Personnalisé de Compensation du handicap
PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté  
PPO Projet personnalisé d’orientation Projet personnalisé d’orientation
PPRE Programme Personnalisé de Rréussite Eéducative PPRE
PAI, PPS et PPRE

PPS

Projet Personnalisé de Scolarisation

Définition - son élaboration
PPS et taux d'incapacité
son contenu
sa mise en oeuvre
les étapes du PPS
PAI, PPS et PPRE

contribution du CNCPH
Incitation des parents pour un PPS
PPS et scolarisation à domicile
PPS en maternelle
PPS en établissements spécialisés

Précocité

> EIP (Enfants Intellectuellementr Précoces)

PRIAC PRojet Interdépartemental d'ACcompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie  
PRIC Pôle Régional d’Information et de Conseil  
Procédure simplifiée (en mdph)   procédure simplifiée
Projet de vie Projet de vie pour l'équipe pluridisciplinaire Projet de vie
Propreté   et accueil scolaire
Psychologue scolaire   Circ. n° 90-083 du 10 avril 1990
Circ. n°2009-088 du 17 juillet 2009
Punitions Punitions et sanctions Punitions : textes officiels
Q.I. Quotient Intellectuel indice de dispersion
utilisation du QI
QPC Question Prioritaire de onstitutionnalité  
Quota   quota horaire des AVS
Rapport Paul Blanc Rapport de M. Paul Blanc relatif à la scolarisation des enfants handicapés - mai 2011 et enfants dys
RASED Réseau d'Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté rased
Recours   voies de recours mdph
Recours gracieux   Recours gracieux
Récréations  

Surveillance des récréations
AVS et récréations

AVS en récréation

Redoublement  

> durée de la scolarité
commission départementale d'appel
stages de remise à niveau et redoublement
en collège, lycée et BTS

Référence (école de référence)   école de référence
Référés   Référés
Refondation Rapport sur la refondation de l'école - octobre 2010
Règlement intérieur Règlement intérieur
Réseaux de Santé   Réseaux de Santé
RPM Rééducateur en Psycho-Motricité  
RPP Rééducateur en Psycho-Pédagogie  
Rythmes scolaires Voir : temps périscolaires  
RQTH Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé RQTH et stages professionnels
SA Syndrome d'Asperger (forme d'autisme)  
SAAAIS (ou : S3AIS) Service d'Aide à l'Acquisition de l'Autonomie et à l'Intégration Scolaire  
SAFEP Service d'Accompagnement Familial et d'Éducation Précoce  
SAMSAH Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés  
Sanctions   Récompenses et sanctions
SAPAD Service d'Aide Pédagogique A Domicile SAPAD
SAVS Services d'Auxiliaires de Vie Scolaire  
SAVS Service d'Accompagnement à la Vie Sociale  
Scolarisation à domicile   Scolarisation à domicile
SAPAD
PPS et scolarisation à domicile
'école à la maison
Scolarité voir : obligation scolaire

durée de la scolarité
limite de la scolarité : 16 ans ?
redoublement dérogations
scolarisation en famille

scolarité à temps partiel
année scolaire sur deux ans

SDNV Syndrome de dysfonction non-verbale  
Secret médical secret médical et CDAPH
Consultation des dossiers
SEES Section d’Education et d’Enseignement Spécialisés SEES
SEGPA Section d'Rnseignement Général et Professionnel Adapté

Circulaire n° 2006-139 du 29 août 2006
Orientations en SEGPA ou > CDOEA
orientation en SEGPA par la CDAPH

Service Civique   Service Civique
SESSAD Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile

Qu'est-ce qu'un sessad ?
Ouvrir un sessad
statistiques

SESSD Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile  
SGMAP

Secrétariat Général pour la Modernisation de l'Action Publique

SGMAP
SIPFPRO Section d'Initiation et de Première Formation Professionnelle au sein d'une Unité d'Enseignement  
SIATEN Système d'Information des Agents Temporaires de l'Education Nationale Inscription des AVS
SIPFP
ou : SIPFPRO
Section d'Initiation et de Première Formation Professionnelle ((au sein d’une unité d’enseignement) SIPFP
Socle commun de connaissances et de compétences
  Socle commun
Solidarité solidarité 1
solidarité 2
Sourds Enfants sourds. Voir PASS  
SPASAD Service Poloyvalent d'Aide et de Soins à Domicile  
SROSS Schéma Régional d'Organisation Sanitaire et Sociale  
SSEFIS Service de Soutien à l'Education Familiale et à l'Intégration Scolaire  
SSEFS Service de Soutien à l'Education Familiale Scolaire (appellation que se donnent certains SSEFIS)
 
SSESD Service de Soins et d'Éducation Spéciale et à Domicile (ancien nom des SESSAD)  
SSIAD Services de soins infirmiers à domicile  
Stages Stages professionnels des élèves Stages et transports
stages et RQTH
Stages et accompagnement par AVS
Stationnement réservé   Stationnement réservé
Statistiques  

statistiques de la scolarisation des enfants handicapésstatistiques troubles du langage

TA Tribunal Administratif Voir : Tribunal Administratif
TAC Troubles d'Acquisition de la Coordinatrion Terminologie
TAP Temps d'Activités Périscolaires  
Taux d'incapacité  

Fourchette et détermination des taux
Determination du taux d'incapacité

Taux d'incapacité et AEEH
PPS et taux d'incapacité

EPS et taux d'incapacité
Fixation du taux > article 10

TCI Tribunal du Contentieux et de l'Incapacité tribunal du contentieux et de l'incapacité
TDAH Trouble du Déficit de l'Attention avec ou sans Hyperactivité tda/h
TEACCH Treatment and Education of Autistic and Communication Handicaped Childrens  
Temps partiel  

La scolarisation : temps plein ou temps partiel ?
Circulaire du 17 juillet 2009
en maternelle

Temps périscolaire   Temps périscolaire et AVS
Téléphone Numéros de veille national
AAD France
THADA Troubles de l'Hyperactivité Avec Déficit de l'Attention  
TICE Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement  
Tiers temps   Aménagement des examens et concours
TIPS Tarif interministériel des prestations sanitaires  
TOC - Troubles obsessionnels et compulsifs -   AFTOC - Association Française de personnes souffrant de Troubles Obsessionnels et Compulsifs
Transports  

Transports scolaires
Transports des enfants des IME
Transports durant les périodes de stages
dans le privé hors contrat > CE R213-13

pour soins CAMPS et CMPP

Travail des parents   points de vue
témoignages
Tribunal administratif - TA  

tribunal administratif
une action payante à Pau

Tribunal du Contentieux et de l'Incapacité - TCI   tribunal du contentieux et de l'incapacité
Trisomie 21   retard mental
retard mental et scolarisation
TSA Troubles Spécifiques des Apprentissages ou Troubles Sévères des Apprentissages troubles dys et troubles des apprentissages
un Diplôme Universitaire TSA
TSA Troubles du Spectre Autistique  
TSL Troubles Sévères du Langage  
TSLA Troubles Spécifiques du Langage et des Apprentissages troubles dys et troubles des apprentissages
Tutorat   en upi autistes
UE Unité d’enseignement arrêté du 2 avril 2009
UEROS Unités d'Evaluation, de Réentraînement et d'Orientation Sociale et professionnelle  
ULIS Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ex UPI)

Présentation générale
Circ. du 17 juin 2010
Attestation de compétences professionnelles
ulis et conseils de classe

Ulis et insertion professionnelle
note sur le niveau exigé des élèves
CAP et attestation de compétences

UNAAPE  Union Nationale des Associations  Autonomes de Parents d'Élèves. voir UNAAPE
UNAFAM Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux  
UNAÏSSE Union Nationale pour l’Avenir de l’Inclusion Scolaire, Sociale et Educative UNAÏSSE
UNAPEI Union Nationale des Associations de Parents et Amis des Personnes Handicapées Mentales
UNEAVS (Ex UNCEVS) Union Nationale des Employés, Auxiliaires de Vie Scolaire et d'Assistants de scolarisation  UNEAVS
Université   mission handicap
UPI Unité Pédagogique d'Intégration (remplacé par ULIS) Circ. du 21 février 01 et du 17 mai 1995
voir : ULIS
URCAM Union régionale des Caisses d'assurance maladie  
Vacances   calendrier des vacances en IME
VAE Validation des Acquis de l'Expérience

Pour les AVS et les AESH:
circ. du 27 juillet 08

commentaire

Validation des acquis Voir : VAE et DAVA  
Veille téléphonique   du ministère
de la fnaseph
d'AAD-France
VSL Véhicule Sanitaire Léger  
WISC > QI  
 
Mise à jour : 15/12/13

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