nous écrire 
|
LES AESH | ||||||||||
présentation | ||||||||||
Adresse de cette page : http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page807.htm
| ||||||||||
| Les récréations sont des temps strictement scolaires et les élèves y sont sous la responsabilité des enseignants, alors que cantines et garderies sont des temps périscolaires pendant lesquels les élèves sont sous la responsabilité des collectivités territoriales. Néanmoins, les questions liées au besoin d'un accompagnement scolaire, par un AVS ou un AESH, se posent souvent dans les mêmes termes. | ||||||||||
| L'AVS ou l'AESH en récréation | ||||||||||
| L'AESH ne surveille pas les récréations | ||||||||||
| Les directives données dans la plupart des inspections académiques rappellent seulement que l’AVS n'a pas vocation à surveiller une récréation en lieu et place des enseignants. Les récréations sont placées sous la responsabilité et sous la surveillance des enseignants, y compris pour les enfants handicapés. | ||||||||||
| La circulaire 2019-090 du 5 jun 2019 a rappelé que | ||||||||||
| Circulaire 2019-090 - 3.1. Fonctions exercées | ||||||||||
 |
Les missions que peuvent se voir confier les AESH sont précisées par la circulaire du 3 mai 2017 susvisée. Les agents ne doivent pas se voir confier par les services académiques, par les écoles ou les établissements des tâches ne figurant pas dans les textes qui leur sont applicables. | |||||||||
| Ce texte, évidemment, concerne en particulier les récréations. | ||||||||||
| On rappellera aussi que les activités de l'AVS devraient être précisées par l'ESS (équipe de suivi de la scolarisation) et figurer dans le PPS (Voir Décret. n° 2012-903 du 23 juillet 2012) | ||||||||||
| mais il est normal que l'AVS accompagne en récréation les enfants auprès desquels il est affecté | ||||||||||
| si cet accompagnement paraît souhaitable. | ||||||||||
ISP |
En principe, l'accompagnement de l'enfant en récréation par son AVS ne pose pas de problème et devrait aller de soi, même si les textes officiels ne mentionnent pas explicitement les récréations. Voir ci-dessus : "Des interventions dans la classe définies en concertation avec l'enseignant (...) ou en dehors des temps d'enseignement (interclasses, repas, ...)". | |||||||||
On peut ajouter
que ces temps de récréation ou d’interclasses sont extrêmement importants notamment en ce qui concerne l’intégration sociale et qu’ils méritent une grande attention. Ils peuvent poser des problèmes, parce que la récréation c’est tout de même un temps de liberté pour les enfants, ils peuvent jouer à quoi ils veulent, avec ceux qu’ils veulent. On trouvera dans ce site les observations très judicieuses d’une éducatrice qui accompagnait dans une école ordinaire les enfants d’un IME. |
||||||||||
| ISP |
Voir aussi : Une AVS en récréations Echanges |
|||||||||
| L'accompagnement d'un élève durant les récréations peut-il être une obligation ? Doit-il être inscrit dans le PPS ? | ||||||||||
| Le Guide de l'AESH publié par le Ministère soulève une question. Il note en effet que l'AESH peut être amené à accompagner en récréation l'élève qu'il accompagne, si cet accompagnement est inscrit dans le PPS. | ||||||||||
| Le Guide des AESH du Ministère Septembre 2020 |
2.3 Votre temps de travail | |||||||||
| En tout état de cause, le temps de récréation est du temps de travail. Par conséquent vous pouvez être amené à surveiller le ou les élève(s) que vous accompagnez, si cet accompagnement est inscrit dans le PPS. Il ne peut pas vous être confié une mission de surveillance de la cour | ||||||||||
| Si le PPS mentionne explicitement les récréations, le problème est réglé. Mais en fait la CDAPH prononcera rarement le mot récréation dans une notification. Il appartient donc aux acteurs du terrain de prendre la décision utile, en fonction des besoins de l'enfant, et bien sur ils la feront inscrire dans le GEVASCO. | ||||||||||
| On rappellera que l'AESH travaille sous la responsabilité administrative du Directeur de l'école. | ||||||||||
|
Circ. 2019-090 - 3.3 Lorsque l'AESH exerce dans une école, le directeur de l'école est à son égard délégataire de l'autorité de l'employeur quant à la direction et l‘organisation de son travail (Décret n° 89-122 du 24 février 1989, art. 2, sur les responsabilités du directeur). |
|||||||||
| Le Guide des AESH Septembre 2020 |
2.3- Pendant votre temps de travail, vous êtes également placé sous la responsabilité du directeur d’école et/ou du chef d’établissement. En effet, le chef d’établissement a autorité sur l’ensemble des personnels qui y sont affectés. Il est donc chargé de l’organisation de votre service. | |||||||||
| Récréation et cantine | ||||||||||
| En clis : problèmes de récréation et de cantine | ||||||||||
Virginie  08-09-14 |
Ma fille de 9 ans vient de rentrer en CLIS et le changement avec le SESSAD TSL par lequel elle était prise en charge est brutal.
Elle est passée d'un groupe de 7 enfants avec lesquels elle jouait exclusivement, à un groupe de plusieurs dizaines. Il y a non seulement la barrière du langage, mais également comme vous le dites un peu tous, leur comportement parfois un peu décalé qui peut en effrayer quelques uns car peu nombreux sont ceux que cela amuse !!! |
|||||||||
| Cela fait 15 jours que l'école a débuté, et c'est le coeur brisé que je la dépose chaque matin. Dès qu'elle essaie de se joindre à un groupe, les enfants (surtout les petites filles) l'envoient bouler, à midi elle déjeune au self sur une table toute seule et ne mange pas de viande car elle ne sait pas la couper toute seule, ... Elle ne fait rien paraître et me dit qu'elle se parle à elle-même et que ça lui fait du bien de se retrouver un peu seule, mais j'ai du mal à y croire. C'est une petite fille très joviale et très sociable, mais l'intégration scolaire est vraiment très difficile. Elle prend en pleine figure tout ce à quoi nous avons tenté de la protéger jusqu'à présent. Moralement, c'est très dur... Je pense que je vais en parler avec sa maîtresse. |
||||||||||
| Réponse ISP 10-09-14 |
Oui, bien sûr, il faut en parler avec sa maîtresse, et s’il y a plusieurs enfants dans la même situation il serait souhaitable de faire une réunion commune. Il est certainement regrettable aussi que le sessad n’ait pas été maintenu encore trois mois, pour une période de transition… |
|||||||||
| ABA et temps périscolaires - Un témoignage déjà ancien | ||||||||||
| Lisa (03) 09-08-07 |
Il faut leur faire comprendre que ces temps de cantine et de récréation sont les plus difficile pour les enfants autistes (qui ont des déficits sociaux importants) et aussi les moments où ils peuvent faire les plus grands progrès au niveau social s'ils sont accompagnés. J'ai trouvé qu'il fallait leur expliquer très concrètement comment nous aidons notre fils à comprendre, comment nous lui enseignons d'une façon directe les codes sociaux (je leur ai montré les livres que j'utilise, etc.). | |||||||||
| Nous avons beaucoup de chance, la communication est excellente entre nous, l'enseignante, la directrice et l'AVS... | ||||||||||
| Cantines et accompagnement | ||||||||||
| Note
ISP 10-12-16 |
Rappel : les temps de cantine sont des temps périscolaires. La question de l'accompagnement de l'élève à la cantine par un AVS est traitée à la page : des AVS sur les temps périscolaires | |||||||||
| Les textes plus récents répondent pour une part aux questions plus anciennes reproduites ici : les AVS peuvent accompagner les élèves sur les temps périscolaires, dans le cadre des activités qui leur sont fixées dans le PPS, et leur rémunération sur ces temps périscolaires incombe à l'Etat. | ||||||||||
Sonia 10-12-06 |
Existe-t-il un texte qui autorise une une AVS à accompagner un enfant à la cantine ou au contraire un texte qui le lui interdit ? | |||||||||
Note ISP 30-01-07 |
D'après la circulaire précitée du 11 juin 03, il paraît clair que l'accompagnement d'un enfant à la cantine fait partie des missions qui peuvent être demandées à un AVS. On constate toutefois que certains départements se montrent plus retors, arguant du fait que l'AVS doit travailler sous la responsabilité de l'enseignant. | |||||||||
| Des témoignages d'AVS indiquent qu'il ne semble pas y avoir de problème au collège mais que les obstacles sont en primaire. | ||||||||||
Axelle
32 |
L'année dernière, en primaire, la question du droit de faire manger l'élève et de l'accompagner hors d'un temps scolaire s'était posée et à midi c'était cantine et CLAE (donc dépendant de la municipalité). En fait, il faut établir une convention entre la municipalité et l'IA, ou "il aurait fallu"!... je ne l'ai su qu'à la fin de l'année! | |||||||||
|
Je pense que le PPS suffit et peut servir de convention individuelle. | |||||||||
Tit-Ju -
AVS |
Je travaille cette année encore au collège donc la question de savoir "qui paye l'avs sur le temps de midi" ne se pose pas. Il y a 3 élèves qui mangent à la cantine, nous nous répartissons les midis (nous sommes 3 avs sur cet établissement accueillant 7 élèves en situation de handicap) en repas et surveillance pour avoir au moins une heure de pose. | |||||||||
| Autres exemples | ||||||||||
Marie
R (29) 03-04-07 |
Notre garçon est atteint de myopathie de Duchenne et il est accompagné depuis la fin du primaire (soit depuis 6 ans) par une avs à temps plein, incluant le temps scolaire et le temps de la cantine. | |||||||||
| Le
temps de la cantine fait partie des missions possibles d'un avs. C'est indiqué
dans le guide handiscol sur la scolarisation des enfants handicapés: http://media.education.gouv.fr/file/42/2/4422.pdf (page 11). |
||||||||||
| ISP |
:A la clis ted de Châtelaillon-Plage un AVSco accompagne les élèves de la clis à la cantine et durant l'interclasse de midi. Voir : clis ted | |||||||||
| Cantine et pause méridienne des AESH | ||||||||||
| Sonia C. APEEIMC 20-09-19 |
Je me retrouve face à des situations récurrentes concernant l’intervention de l’AESH et le temps restauration L’IA / ASH a décidé que lorsqu’un enfant va en restauration l’AESH n’interviendra qu’une heure sur les deux heures de présence de l’enfant sur ce temps Raison : l’AESH a besoin d’une pose règlementaire La notification MDPH indique temps d’accompagnement sur le temps restauration Est-ce légal ce que l’IA/ASH fait ? |
|||||||||
|
Votre IEN ASH accepte que l'AESH accompagne l'élève à la cantine. C'est déjà bien et c'est d'ailleurs tout à fait conforme aux textes, mais on connaît des départements où les Inspecteurs d'Académie font leur possible pour que les AESH n'interviennent pas sur les temps périscolaires ! | |||||||||
| La question se pose alors du temps de pause méridienne de l'AESH. D'un côté vous pensez que l'élève a besoin d'être accompagné durant les deux heures de pause entre midi et 14 heures et d'un autre côté l'AESH a besoin d'un temps de pause personnel. Que faire ? Je ne pense pas qu'il existe un texte réglementaire qui répondrait à la question. | ||||||||||
| Ma première réponse sera pour rappeler qu'il y a un lieu pour débattre de ce problème, c'est la réunion de l'ESS. La CDAPH définit en principe les activités principales de l"AESH, mais il peut appartenir à l'ESS de préciser plus en détail ces activités. | ||||||||||
| Certains départements aussi ont donné des éléments de réponse. C'est au moins le cas du Rhône | ||||||||||
| Une préconisation de l'Inspection académique du Rhône |
Cantine et temps de pause | |||||||||
| Lu sur le site de l'Inspection académique du Rhône - Année scolaire 2017-2018 | ||||||||||
| La pause méridienne n'est pas comptabilisée en temps de travail. Pendant cette pause, l'AESH est libre de vaquer à ses occupations personnelles. Lorsque l'AESH accompagne un élève sur des temps de restauration scolaire, une pause méridienne d'au moins 45 minutes doit être prévue en amont ou en aval du temps de restauration, mais en tout état de cause dans une amplitude horaire allant de 11h00 à 14h00. http://www2.ac-lyon.fr/services/rhone/ash/IMG/pdf/informations_ga_c_na_c_rales_2017-2018.pdf |
||||||||||
| Une précision dans le GUIDE NATIONAL DES ACCOMPAGNANTS DES ÉLEVES EN SITUATION DE HANDICAP page 9 - Juin 2020 | ||||||||||
 |
La pause méridienne n’est pas comptabilisée comme temps de travail sauf si votre emploi du temps et le PPS prévoient l’accompagnement d’un élève pendant ce temps. Dans ce cas-là, si vous cumulez six heures continue de travail au cours des journées concernées, dans le cadre de votre contrat, vous bénéficiez d’une pause de vingt minutes décomptée de votre temps de travail, prévue avant ou après le temps de restauration de l’élève . | |||||||||
| Référence « Aucun temps de travail ne peut atteindre six heures sans que les agents bénéficient d’un temps de pause d’une durée minimale de vingt minutes. » (article 3 du décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature) | ||||||||||
Réponse ISP |
Une récupération du temps de pause ? | |||||||||
| Reste la question de savoir si le temps de pause de l'AESH peut être pris sur la quotité du temps d'accompagnement de l'élève ? | ||||||||||
| La réponse est assurément négative. La circulaire 2019-090 du 5 juin 2019 précise en effet que le temps de service des AESH est calculée sur une période de 41 semaines et que les 5 semaines en sus des 36 semaines en présence effective des élèves permettent de tenir compte des tâches que l'AESH effectue en dehors de la présence de l"élève. | ||||||||||
|
Circulaire n° 2019-090 -3.4 Temps et quotité de service | |||||||||
| Le temps de service est calculé en multipliant la durée de service d'accompagnement hebdomadaire attendue de l'AESH par 41 semaines. Ce temps de service inclut l'ensemble des activités réalisées par l'AESH au titre du plein exercice de ses missions : - l'accompagnement du ou des élèves ; - les activités préparatoires connexes pendant ou hors la période scolaire ; - les réunions et formations suivies pendant et hors temps scolaire. |
||||||||||
| Garderie et accompagnement | ||||||||||
| Garderie. Une situation particulière | ||||||||||
S.C. 25-06-07 |
L'an prochain ma fille sera en clis 4. Dans cette clis, elle n'aura pas besoin d'AVS. Mais je demande que ma fille revienne le soir à la garderie de son école de cette année, plus proche de notre domicile et où elle retrouvera ses camarades, et qu'elle bénéficie d'une AVS durant le temps de cette garderie. On me dit que ce n'est pas possible. | |||||||||
ISP |
Parmi les activités des AVS il est mentionné quie "Les auxiliaires de vie scolaire interviennent à titre principal pendant le temps scolaire, mais aussi dans les activités péri-scolaires (cantine, garderie, ...) qui sont une condition de possibilité de la scolarité." (circ. du 11-6-2003) | |||||||||
| Il reste que le principe est que l'AVS est intégrée dans un équipe (réunions de l'équipe éducative...). Dans la situation que vous évoquez, cela paraît plus difficile, c'est pourquoi je conçois qu'on soit réticent à attribuer une AVS. | ||||||||||
| On hésitera à mettre une AVS seule auprès d'un enfant handicapé, en lui disant : débrouillez-vous ! Il faut savoir à quelle équipe institutionnelle elle est rattachée. | ||||||||||
S.C. 26-06-07 |
Un AVS qui accompagnerait ma fille en périscolaire pourrait tout a fait "intégrer" les réunions de l'ESS. De plus le SSESD intervient à l'école ou après l'école, nous pouvons donc tout à fait concevoir un moment d'échange avec l'ergo ou le kiné de l'enfant (en cas de questionnement précis) | |||||||||
ISP |
Oui. Je crois qu'il est important de souligner cela. Ce n'est peut-être pas la lettre de la loi, mais c'est, me semble-t-il, l'esprit de la loi. | |||||||||
| Note ISP 02-12-16 |
Le guide des bonnes pratiques d'octobre 2016 règle en partie ce problème.ci-dessus : "Rien ne s’oppose (...) à ce qu’un enfant, scolarisé dans une autre commune que sa commune de résidence, fréquente les activités périscolaires de la commune où il habite." | |||||||||
| En conclusion | ||||||||||
| ISP |
En conclusion : les temps d'intervention de l'AVS à la cantine ou à la garderie sont pris sur le temps horaire global qui lui est attribué. La répartition entre temps scolaire et temps périscolaire peut avoir été décidée par la CDAPH et figurer dans le PPS notifié par elle, elle peut aussi être décidée par l'ESS (équipe de suivi de la scolarisation). On ajoutera que si l'AVS doit intervenir à la cantine ou à la garderie, il est opportun que le représentant de la Mairie soit invité à participer aux réunions de l'ESS. | |||||||||
| Cantine et toilettes | ||||||||||
Marie
R 03-04-07 |
Notre garçon est aussi porté pour les toilettes ! Nous avons nous-mêmes expliqué aux AVS comment s'y prendre pour les toilettes. Nous avons la chance d'avoir presque toujours eu des AVS (on arrive à 7 maintenant!) très volontaires et investis ! | |||||||||
Liliane 06-04-07 |
Vous avez raison, je pense que le temps de cantine et de toilettes (pourquoi pas même le péri scolaire) doivent être intégrés dans le PPS et il ne me semble pas que l'enseignant référent soit habilité à donner des avis restrictifs, son rôle étant d'accompagner le projet de l'enfant qui sera validé par la CDA. Ma fille a eu une avs à temps plein et le temps de cantine et de toilettes était intégré dans l'emploi du temps de l'avs (mais c'est ma fille qui ne voulait pas de sa présence à la cantine et préférait l'intervention de l'infirmière pour les toilettes !). Tout se négocie donc ! | |||||||||
| Des AVS en dehors des cours | ||||||||||
| Claire B. (60) 26-06-07 |
Mon fils a bénéficié d'une AVS pendant toute sa scolarité au collège et personnellement, je pense que l'AVS aurait été bien plus utile en dehors des cours plutôt que pendant. En effet, pendant, les cours, l'enfant peut bénéficier de photocopies pour suivre . L'AVS n'est là que pour expliquer certains exercices ( encore faut-il qu'elle les comprenne !). En dehors des cours, elle peut l'aider à assimiler les leçons, les relire avec lui, l'aider dans les textes de français, l'aider à mettre en fluo les idées importantes à retenir.... Bref, pour notre 2ème fils qui entre au collège, nous n'avons pas demandé d'AVS, vu le peu d'aide qu'offre une AVS au collège pendant les cours ! | |||||||||
Mise
à jour : 08/12/20
|
||||||||||
