Présentation critique des Auxiliaires de Vie Scolaire. Leur statut. Leur scolarisation.

Un engouement ambigu

L'apparition des auxiliaires d'intégration scolaire, en 1998, inaugurait une nouvelle étape de l'intégration scolaire, celle de l'intégration scolaire bon marché. Bon marché non seulement parce que les auxiliaires étaient sous-payés, mais parce qu'ils ne coûtent rien (en postes) aux Inspections académiques ni aux DDASS. L'intégration ordinaire demande aux Inspecteurs d'Académie et aux Directeurs des DDAS de prendre sur les dotations et sur les budgets qui leur sont alloués des moyens en personnels et en formation. Les auxiliaires d'intégration ne sont pas inclus dans la dotation globale de la carte scolaire. On comprend l'engouement des responsables départementaux pour cette nouvelle forme d'aide à l'intégration.

On manque de sessad, on ne forme plus d'enseignants spécialisés ? Qu'à cela ne tienne, il y a les auxiliaires d'intégration !

Cette approche négative, toutefois, n'explique pas tout à elle seule. Si les Auxiliaires d'Intégration Scolaire ont connu un succès immédiat c'est parce que, bien sûr, leur apparition répondait à un besoin mais aussi, nous semble-t-il, parce qu'elle correspondait à une évolution dans la façon de concevoir l'intégration scolaire.

Le besoin était réel et si le statut des Auxiliaires n'était pas, dès leur origine, sans soulever quelques inquiétudes, leur intérêt était indéniable, ils occupaient un créneau vacant, celui de l'accompagnement d'enfants handicapés moteur en vue de permettre leur intégration scolaire. Sans eux, un certain nombre d'enfants n'auraient pas pu fréquenter les écoles. Et assez vite leur champ d'action a tendu à s'élargir bien au-delà du cadre du projet initial, souvent à la demande ou sous la pression des parents et pour pallier les carences des administrations.

Les AVS constituent un service d'aide à l'intégration relativement proche des familles et facile à mettre en œuvre. Il est clair qu'ils favorisent et même qu'ils autorisent aujourd'hui un grand nombre d'intégrations scolaires. Ils sont devenus incontournables.

Une évolution de la scolarisation des enfants handicapés

Mais l'apparition et le développement des AVS doivent être mis aussi en liaison avec l'évolution plus générale de l'appréhension du handicap à laquelle nous assistons depuis quelques années, évolution qui s'exprime notamment au niveau du vocabulaire. C'est ainsi qu'on est passé de "l'intégration scolaire" à "la scolarisation des enfants handicapés" et de "la personne handicapée" à "la personne en situation de handicap".

Avoir affaire à la personne handicapée, c'est chercher à mieux connaître les déficiences et les troubles inhérents à son handicap pour y apporter les réponses (thérapies, rééducations, remédiations, etc.) les mieux adaptées et les plus efficaces. L'action des professionnels et des équipes soignantes se trouve centrée sur la personne handicapée. Prendre en compte la situation de handicap, c'est adopter un angle d'approche différent, puisque c'est chercher à "aménager la situation" de la personne handicapée.

De ce point de vue, la fonction d'Auxiliaire de Vie Scolaire arrivait à point nommé. Les AVS correspondent tout à fait à la vision situationnelle du handicap selon laquelle le problème n'est pas celui du handicap mais celui de l'insertion de la personne dans son environnement. Les AVS représentent précisément une catégorie de personnels qui ne se définissent pas par une qualification professionnelle, mais par le lieu où ils exercent. L'attention se porte certes sur les difficultés de l'enfant mais aussi sur ce qui fait difficulté à l'enfant (par exemple les contraintes de la discipline scolaire, de l'écriture ou de la prise de parole en classe, etc.).

On est sorti de la sphère de la prise en charge exclusivement médicale ou paramédicale. L'AVS a un rôle d'interface ou de médiateur. Il apparaît alors comme celui qui est le mieux placé pour favoriser la scolarisation, puisqu'il est celui qui prend l'enfant comme il est et qui l'accompagne "en situation". Cette nouvelle fonction d'accompagnateur devient en quelque sorte emblématique de la nouvelle intégration scolaire. Les parents ont le sentiment qu'avec les AVS on ne parle plus de handicap mais de scolarisation, de socialisation, d'apprentissages… On comprend l'intérêt qu'ils portent à ce dispositif, qu'ils ressentent comme un dispositif éducation nationale.

Note sur le statut des AVS : quand la fonction doit créer l'organe…

Dans ces conditions, la question de leur statut n'est pas simple. De quel côté penchent-ils ? Du côté de l'école, du côté du travail social ?

Les textes leur recommandent de travailler en liaison étroite avec les équipes pédagogiques et avec les équipes soignantes tout en soulignant qu'ils ont une vocation de généralistes et qu'ils n'ont pas vocation à se substituer aux autres professionnels. (Circ. du 15 juillet 2004).

Les AVS ont été créés dans l'urgence : la pression en faveur de l'intégration scolaire des enfants handicapés était forte et les moyens ordinaires de l'intégration étaient insuffisants. Les associations ont paré au plus pressé, quitte à se sentir aujourd'hui un peu morveuses d'avoir mis tant de jeunes en situation de précarité. On a pensé aux enfants plutôt qu'aux auxiliaires.

Néanmoins, devenus Assistants d'Éducation/Auxiliaires de Vie Scolaire (circ. 2003-092 du 11 juin 2003), leur statut est un peu moins aléatoire et leurs missions sont mieux définies.

En tout cas, aujourd'hui leur situation comporte quelque chose de paradoxal. Les AVS sont assis entre deux chaises. Le rapport Geoffroy (2006) observe que l'AVS n'est l'auxiliaire de personne, qu'il est trop seul au service de l'enfant et qu'il n'est pas véritablement identifié comme appartenant à une équipe. Les AVS sont sans doute reconnus sur le terrain par les enseignants, mais ils n'ont pas une place vraiment reconnue dans l'éducation nationale où leur rattachement reste exclusivement administratif. Ils sont largement laissés à eux-mêmes.

Quelle est la place de l'auxiliaire ? Le projet d'intégration d'un enfant est un projet partenarial : comment l'AVS s'insère-t-il dans cette action commune ? S'y insère-t-il vraiment, ou n'est-il pas condamné, par son statut, à ne rester qu'un un acteur plus ou moins marginal ?

Deux textes plus récents vont dans le même sens :
- la circulaire du 27 juillet 2008 relative à la validation des acquis : voir la liste des certifications proposées dans l'annexe 4
- et la circulaire du 5 octobre 2009 : " le dispositif a été conçu comme un point d'entrée dans un parcours d'accès à l'emploi (pour les assistants d'éducation) ou de retour à l'emploi (pour les contrats aidés), ouvrant des perspectives de débouchés professionnels dans un secteur à fort recrutement, celui de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes handicapées ou en perte d'autonomie." (II)

Je ne suis donc pas certain que leur avenir soit du côté de l'éducation nationale. Mais il importe, pour définir un statut professionnel, de définir le profil de la profession. C'est à partir des missions qu'ils exercent ou qu'ils pourraient exercer que quelques associations et que les AVS eux-mêmes se sont attelés à cette tâche.

Profil et avenir d'une profession

Au cours des premières années, quelques documents ont été particulièrement significatifs.

Le premier est le rapport Geoffroy(20 novembre 2006)
Voir le rapport Geoffroy

Le rapport Geoffroy invite à envisager la vie de l'enfant handicapé dans son ensemble et à considérer la scolarisation comme un élément, certes foncièrement déterminant, mais non exclusif d'un ensemble plus vaste. Il préconise donc que soit mis en place un accompagnement qui puisse couvrir le temps scolaire, mais aussi être prolongé sur les temps péri et para-scolaires et d'une manière plus large sur l'ensemble de la vie sociale, culturelle et sportive de l'enfant, de façon à favoriser non seulement l'intégration scolaire mais aussi l'intégration sociale et, tout simplement, la réalisation du projet de vie.

Le nouveau métier ainsi envisagé rentrerait dans le cadre plus large des "Assistants de réussite des enfants handicapés".

Le rapport estime donc qu'on pourrait de confier au monde médico-social le soin de former et éventuellement d'intégrer professionnellement ces personnels qui seraient ainsi mis à disposition de l'enfant lors de son temps scolaire et au delà du temps scolaire. Il s'agirait donc notamment de favoriser, au sein des établissements ou des services médico-sociaux, la création d'emplois d'AVS pouvant exercer, pour partie et par convention au sein des établissements scolaires.

Le recours aux EVS est le plus souvent mal ressenti par les familles qui dénoncent leur faible qualification et le profil parfois inadapté des personnes recrutées (...)

Le recours à des contrats de courte durée (deux ans maximum) oblige en outre l'éducation nationale à renouveler régulièrement ces personnels, ce qui entraîne, outre une perte d'expertise dommageable, un sentiment d'instabilité difficile à vivre pour les enfants et leurs familles.

(...) Votre commission plaide avec insistance pour une véritable professionnalisation du métier d'AVS : l'accompagnement des élèves handicapés constitue un gisement d'emplois futurs. Mais son développement dépend étroitement de l'attractivité que l'on réservera à ces emplois.

(...) Il convient donc dès maintenant d'orienter le recrutement des AVS vers des candidats dont le projet professionnel s'inscrit dans le champ du travail social et de mettre à leur disposition des modules d'approfondissement en cours d'emploi pour leur donner une perspective de formation diplômante dans ce champ du travail social, en mobilisant notamment la validation des acquis de l'expérience.

Le troisième est le document publié par l'association des AVS, UNAÏSSE :
Document de présentation de réflexion sur le mériter d'accompagnant à la vie scolaire, périscolaire et de loisirs
Voir site de L'UNAÏSSE, Union Nationale pour l'Avenir de l'Inclusion Scolaire, Sociale et Educative
http://unaisse.free.fr > actualités de l'association > janvier 2008 > Document de réflexion

C'est à partir de l'expérience de ses membres que l'UNAÏSSE a cherché à définir quelles pourraient être les fonctions et quelles devraient être les compétences des "accompagnants à la vie scolaire, périscolaire et de loisirs" des enfants et des jeunes handicapés, car pour elle l'intérêt et la nécessité d'un tel accompagnement ne fait aucun doute. A l'école, l'enfant se trouve placé face à la norme sociale et l'école se trouve placée face au handicap : la présence de l'AVS est rassurante pour l'enfant handicapé et pour son environnement.

L' UNAÏSSE retient trois fonctions principales qui correspondent à la responsabilité éducative de l'AVS : une fonction d'évaluation (connaître l'enfant handicapé et cibler son projet éducatif), une fonction d'accompagnement (développer auprès de l'enfant une relation d'aide sécurisante) et une fonction de médiation (rôle d'interface entre l'enfant et le milieu dans lequel il est plongé). On notera que pour définir ces fonctions, les auteurs du document se réfèrent volontiers aux expériences du travail social.
Concernant les compétences nécessaires pour l'exercice de ce métier d'accompagnant, le document est impressionnant. Les AVS sont des généralistes, on a le sentiment qu'on voudrait qu'ils deviennent des spécialistes dans tous les domaines. On ne sait plus quelle est la limite. Mais cette difficulté ne surprend pas quand on se met à l'écoute des AVS sur le forum de discussion de leur association. Les AVS font part des problèmes qu'ils rencontrent et ces problèmes couvrent tous les domaines : les handicaps (que faire auprès d'un enfant autiste, d'un enfant dysphasique, d'un enfant IMC mutique …?), les rapports avec les enseignants, avec les familles…

Les échanges entre AVS, sur leurs propres listes de diffusion, laissent percevoir un certains malaise, par exemple dans les relations enseignant/parents/AVS : on éprouve le sentiment qu'un certain nombre d'AVS vont chercher auprès des parents la reconnaissance qu'ils ne trouvent pas dans l'école. D'autres estiment que l'enseignant se décharge trop facilement sur eux de l'enfant handicapé : "Au fond, c'est moi qui fais la classe à l'enfant" écrit une AVS…

Le document souhaite la création d'un métier spécifique d'accompagnant qui n'apparaisse pas comme supplétif ni des enseignants ni des métiers du médico-social. Il évoque la mise en place d'un service départemental d'accompagnants, mais sans prendre vraiment position . Sur la question du statut, il renvoie aux propositions de la FNASEPH.

Le quatrième est le document de la FNASEPH (Fédération Nationale des Associations au Service des Élèves Présentant une Situation de Handicap) du 25 janvier 2008 :
De la fonction précaire d'Auxiliaire de Vie Scolaire au métier reconnu d'Accompagnant de Vie Scolaire et Sociale.
Voir site FNASEPH http://www.fnaseph.org/

La FNASEPH-Grandir en société est une fédération qui regroupe de grandes associations nationales et des collectifs associatifs départementaux. Elle a pour objectif de faciliter la scolarisation et développer l'accompagnement en milieu ordinaire de vie.

La FNASEPH regroupe des associations qui ont été souvent à l'origine de la première mise en place des AVS dans les départements. Ces associations cherchent à conserver une certaine responsabilité vis à vis du dispositif (voire la main-mise sur lui) : elles ont signé récemment avec le ministère une convention relative à la formation des AVS pour renforcer leur participation en ce domaine.

La FNASEPH n'envisage pas que les AVS puissent être repris dans un corps de fonctionnaires. Elle préconise la définition d'une nouvelle profession d'"Accompagnant de Vie Scolaire et Sociale" (AVSS ), parmi un ensemble de "métiers de l'accompagnement", métier exercé au sein de services départementaux. La FNASEPH propose un référentiel d'emploi et de compétences.

Globalement, il s'agirait d'un métier d'accompagnant en milieu ordinaire de vie, avec éventuellement des options plus spécifiques, accompagnant de vie scolaire, accompagnant de vie étudiante, accompagnant de vie périscolaire, etc. , exercées dans le cadre d'un même service. Ce métier s'inscrit dans une logique d'"accessibilisation" de la société.

Dans cette perspective, l'éducation nationale n'aurait plus la charge du recrutement ni de la formation et de la gestion des accompagnants, mais seulement celle du contrôle de la qualité du service rendu.

De la formation des AVS

Dans cette situation non clarifiée, la formation des AVS a toujours été problématique, au-delà des quelques heures dites d'adaptation à l'emploi, Pour le reste, elle est faite de bric et de broc, elle est très disparate, selon les départements. L'Education nationale fait volontiers appel aux associations qui se manifestent, au hasard des possibilités de chaque département. On peut supposer que lorsque la fonction sera "professionnalisée", la formation le sera aussi…

L'objectif doit être, nous semble-t-il, de donner aux AVS un statut qui reconnaisse leur place dans le processus de scolarisation de l'enfant, qui définisse les frontières de leur action et facilite ainsi leurs rapports institutionnels avec les enseignants, avec les autres professionnels partenaires de l'intégration et avec les parents. Or le bon équilibre n'est pas simple à trouver, car comme nous l'avons noté, les AVS marquent une volonté de rupture avec les structures traditionnelles de l'aide aux enfants handicapés... Mais il ne suffit pas de mettre des AVS à côté des enfants pour réaliser "l'école pour tous", comme on aime à dire. Il faut tout faire pour qu'ils n'aient pas à porter plus ou moins solitairement le poids de la situation de handicap en milieu ordinaire.

Pierre Baligand - février 08

Le Décret n° 2006-1694 du 22 décembre 2006 portant modification de diverses dispositions applicables aux fonctionnaires territoriaux de catégorie C prévoit que les ATSEM "peuvent, également, être chargées de la surveillance des très jeunes enfants dans les cantines. Elles peuvent, en outre, être chargées, en journée, des mêmes missions dans les accueils de loisirs en dehors du domicile parental des très jeunes enfants. (...) Elles peuvent également assister les enseignants dans les classes ou établissements accueillant des enfants handicapés."

Ce document permet de comprendre pourquoi le rapport Geoffroy préconise de désigner les ATSEM comme AVS. Dans cette logique, il semble que ce sont les fonctions d'AVS ou d'EVS qui pourraient, en maternelle, être exercées dans le cadre du statut des ATSEM. Une piste de réflexion pour sortir de la précarité ?

Il ne s'agit pas de créer un diplôme mais de professionnaliser la fonction d'AVS donc cela peut être AMP mais avec des modules pédagogiques et enfant, car AMP c'est pour les personnes âgées essentiellement. Et en plus AMP c'est un bagage de base un peu léger pour les AVS lycée ou collège mais parfait pour maternelle. C'est ce que j'avais fait à l'IRTS de Montrouge sur le diplôme AMP des modules spécifiques AVS pour la connaissance du développement de l'enfant et des pédagogies pendant le temps vacances scolaires.

Mais ces AVS peuvent aussi passer le diplôme d'éducateur spécialisé ou autre du moment que l'on adapte certains module pédagogiques spécifiques à l'accompagnement. Il ne s'agit pas de créer un diplôme cela serait utopique, la construction de ce " nouveau métier" peut se faire sur des bases de diplômes existant avec des modules à valider.

Le métier d'AMP n'est pas ciblé sur la ,prise en charge de la personne âgée, mais sur la prise en charge de la personne handicapée. C'est grâce à l'aide d'une AMP dans ma classe CLIS 4 que je pouvais adapter ma pédagogie aux besoins spécifiques des élèves IMC ou myopathes ou autre, qui avaient des dispositifs particulers de communication : par exemple l'un avait besoin d'un code de communication à base de pictogrammes bliss, un autre un code gracch, un autre utilisait une synthèse vocale de comunication, un autre encore utilisait une licorne avec un pointeur à infrarouge pour pointer sur l'ordinateur et pouvoir écrire. Dans d'autre cas certains signaient avec la méthode makaton (un peu comme les sourds), etc. Sans l'aide de ces professionnels, je n'aurais pas pu être aussi efficace.

Vous avez peut-être raison, mais pour en arriver là, il y aurait des choix à faire. Il faut distinguer le contenu de la profession, ou ses missions - et cette question n'est pas entièrement réglée, vous soulignez vous-même le besoin de personnels qualifiés, - et la question du statut : à quoi ou à qui cette profession serait-elle rattachée ?

Bien des parents voudraient que ce soit à l’éducation nationale. Je n’y crois pas trop. Le projet est celui d’un métier d’accompagnant scolaire et social.
Certaines associations souhaiteraient un service départemental, dont on leur confierait la gestion. Je crois que la FNASEPH va un peu en ce sens.
D’autres songent à un rattachement dans le secteur médico-social, c’est ce que vous suggérez, à partir d’une profession existante, mais avec des options spécifiques. Dans ce cas, il y aurait bien un diplôme…

Et derrière la question du statut, il y a celle du financement... Qui paye : l'Etat ? la Sécu ? le Conseil général ?

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