les ULIS |
présentation |
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Le
partenariat au niveau du groupe classe en
clis et en upi
clis/sessad et clis/médico-psychologiques
|
Présentation
: Le partenariat, de la circ. de nov. 91 à la circ. d'avril 02 L'intégration
scolaire se caractérise le plus souvent par une double démarche
d'aménagement de la scolarité et d'organisation d'un partenariat.
Dans ce contexte, les clis tiennent une place particulière : elles sont
précisément destinées à des enfants "dont les
besoins (
) sont tels que des aménagements substantiels doivent être
apportés au moins sur certains aspects de la scolarité" ( circ.
du 30 avril 02). Quant au partenariat, sa nécessité paraît
incontournable. |
La partenariat est une dimension
ordinaire de l'intégration scolaire, parce que l'enfant handicapé
a droit et à l'éducation et aux soins, parce que les décisions
d'intégration sont prises à plusieurs, parce que les maîtres
demandent qu'on les aide à mieux comprendre le fonctionnement psychologique
et cognitif des enfants, parce que l'école est l'un des lieux où
les troubles et les potentialités des enfants sont le mieux repérables...
Bref, dans l'intérêt des enfants et parce qu'on a besoin les uns
des autres, il faut travailler ensemble. Le partenariat n'a plus à être
justifié. |
Certains enfants ont besoin de
la double prise en charge. Quand celle-ci s'exerce dans un établissement
spécialisé, ce sont les enseignants qui vont dans l'établissement
pour y assurer la scolarisation. Mais quand elle peut s'exercer dans l'école,
ce sont les personnels du secteur médico-éducatif ou du secteur
sanitaire qui se rapprochent de l'école. Depuis une dizaine d'année,
les directives officielles favorisent l'évolution vers cette seconde disposition
(2). |
| (1)
On sait par exemple que le Ministère de la Santé a mis l'accent
sur les SESSAD lors de la rédaction des Nouvelles Annexes XXIV (circ.
n° 89-17 du 30 oct. 89), en même temps que le Ministère de
l'Éducation nationale organisait les CLIS (circ.
n° 91-304 du 18nov. 91). Il ne s'agit pas d'une simple coïncidence. |
La
circ. de 91 mettait l'accent sur le fait que
lorsque des élèves de la CLIS "doivent bénéficier,
à l'école, de l'action éducative, rééducative
ou thérapeutique d'intervenants extérieurs relevant d'un établissement
ou d'un service d'éducation spéciale ou du secteur de psychiatrie
infanto-juvénile, les modalités de ces actions (doivent être)
précisées par des procédures conventionnelles (Circ.
5) |
La circ. d'avril 02 observe, à propos des
clis, que "pour les élèves scolarisés dans ces classes,
leur progression optimale ne peut être assurée par l'école
seule mais implique qu'ils puissent bénéficier d'accompagnements
éducatifs, rééducatifs ou thérapeutiques." La
circulaire demande donc que "le travail effectué dans les CLIS (soit)
soutenu par l'action des établissements ou services sanitaires ou médico-éducatifs"
(2). |
| (2)
Il est précisé encore - que le partenariat ainsi préconisé
doit avoir une dimension institutionnelle : "La signature de conventions
entre l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux
de l'éducation nationale, et les responsables des établissements
ou services concernés permet d'assurer des conditions de coopération
plus efficaces. Toutefois, dans certains cas, les accompagnements nécessaires
peuvent être effectués par des praticiens en exercice libéral,
selon le choix de la famille de l'enfant". - et que dans tous les cas
où sont prévues des interventions de services de soins ou des services
d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), les
modalités d'organisation des synthèses, définies en général
dans le projet individuel d'intégration, doivent avoir été
clairement précisées avec les partenaires et prises en compte dans
le projet de la classe
(III.2). |
| |
Du
partenariat en général, au partenariat au niveau du groupe
Nous
pensons que l'un des intérêts de la clis, par rapport aux intégrations
individuelles, réside précisément dans la possibilité
d'aménager non seulement la scolarité mais aussi le partenariat
de manière plus originale et plus soutenue. |
| La
suite de ce chapitre sur les clis se réfère à l'expérience
des CLIS/SESSAD et des CLIS/médico-psychologiques.
Ces classes, qui font l'objet des premières pages du site, sont marquées
par l'organisation d'un partenariat au niveau du groupe-classe. Il s'agit bien
d'un projet de classe, et non seulement de l'addition de projets individuels.
l
La
population accueillie |
Toutes
les CLIS, avons-nous dit, ne devraient pas être identiques (3). Celles que
nous avons distinguées en leur donnant l'appellation significative de "clis/sessad"
ou de "clis/médico-psychologiques" se caractérisent d'abord
par la population accueillie. Elles répondaient en effet, lors de leur
création, au projet de recevoir dans une école ordinaire des enfants
qui ne paraissaient pas pouvoir trouver leur place dans une CLIS ordinaire à
cause de la nature et de la sévérité de leurs handicaps ou
de leurs troubles, - l'hypothèse d'une intégration individuelle
étant évidemment exclue. S'ils n'étaient pas inscrits dans
ces CLIS particulières, les enfants concernés seraient restés,
ou retournés après une tentative d'intégration malheureuse,
dans une institution spécialisée, établissement médico-éducatif
ou hôpital de jour.
|
A une
époque où l'on prône "le droit à la scolarisation
pour tous", notre devoir nous semblait être de faire le maximum pour
permettre à ces enfants d'entrer dans l'école, en faisant porter
la réflexion sur les formes de scolarisation qui leur seraient adaptées.
|
| (3) On
notera que nous avons présenté dans la partie "Expériences"
trois CLIS très différentes tant par la population accueillie (enfants
atteints de troubles du comportement, de retard mental, d'autisme..) que par leur
fonctionnement. (4) Voir à la page "De l'intégration
et du partenariat", l'encadré : "Droit à l'éducation
ou droit à la scolarisation". l
Un
partenariat organisé au niveau du groupe |
Les
"CLIS médico-psychologiques" et les "CLIS/SESSAD" sont
donc fondées sur un partenariat étroit entre d'un côté
l'école et de l'autre le service de pédopsychiatrie de l'hôpital
de jour ou le SESSAD qui intervient auprès des enfants. Le principe constitutif
de ce partenariat est que la nature des troubles psychiques des enfants est telle
que la scolarisation, l'éducation et les soins psychologiques ne peuvent
être dissociés, mais qu'ils doivent être au contraire conjugués
au quotidien. |
La double particularité institutionnelle
des CLIS concernées est donc qu'elles ne reçoivent, par convention,
que des enfants pris en charge par un même service
psychothérapique ou par un même service d'éducation spécialisée
et de soins à domicile (SESSAD), et qu'un éducateur spécialisé
de ce service est présent dans la classe une majeure partie du temps (5)
d'une part parce qu'on ne voit vraiment pas comment on pourrait travailler de
manière partenariale si chaque enfant était suivi par son propre
psychiatre ou par son propre service, mais plus encore, parce que
la prise en charge de tous les enfants par un même service permet d'unifier
les actions pédagogiques, éducatives et thérapeutiques non
seulement auprès de chaque enfant mais aussi au niveau du groupe classe.
Ce travail au niveau de la classe s'avère indispensable, et l'éducateur
intervient prioritairement comme éducateur de vie groupale. Le
travail commun instituteur/éducateur doit être focalisé pour
une grande part sur la nécessité de faire exister un groupe suffisamment
contenant (6). Sans cette organisation partenariale particulière,
la plupart des enfants, très vraisemblablement, seraient maintenus à
l'hôpital de jour ou en établissement spécialisé. |
Un
tel partenariat doit être structuré et institutionnalisé.
La reconnaissance de cette organisation est un élément central de
la convention relative à la CLIS passée
entre l'Inspecteur d'Académie et le Directeur du Centre hospitalier ou
le Président de l'Association gestionnaire du SESSAD (7). |
| (5)
L'éducateur intervenant dans la classe auprès de tous les enfants,
il est normal, du point de vue budgétaire, que tous les enfants soient
affectés au service dont il fait partie. (6) Voir notre chapitre consacré
aux rôles complémentaires de l'instituteur et
de l'éducateur spécialisé. (7) Voir dans le site
un exemple d'organigramme (ex. celui de l'école
Lavoisier), et un exemple de convention d'intégration
collective (ex. celui de l'école Berthelot) ... Mais du point
de vue administratif, ces CLIS n'en sont pas moins très exactement des
CLIS selon la définition des circulaires du 18 novembre 91 ou du 30 avril
02. Il s'agit simplement, par les appellations de clis/sessad ou de clis/médico-psychologiques,
de souligner la spécificité de leur dimension partenariale. |
| |
Note
sur les textes (ou sur l'histoire)
Du point de vue des textes officiels ces clis/sessad ne sont pas des créations
ex nihilo ! Elles s'inscrivent tout à fait, au contraire, dans la tradition
de la prise en charge des enfants handicapés, |
| 1
- les classes intégrées
|
L'intérêt
du principe de l'intégration collective dans la cadre d'un partenariat
très étroit est reconnu depuis longtemps, en effet, sous la forme
notamment des "classes intégrées"
ou des "classes à caractère thérapeutique",
comme les désigne le "Rapport sur l'accès à l'enseignement
des enfants et des adolescents handicapés" (8). Il s'agit en fait
de classes qui restent sous la responsabilité d'un établissement
médico-éducatif ou d'un hôpital de jour, mais qui ont été
transplantées dans une école. Le rapport souligne qu'il existe dans
ces classes "une concertation étroite entre l'équipe soignante
et l'enseignant spécialisé" (page 32) |
Mais
si les clis/sessad et les clis/médico-psychologiques s'apparentent
à ces "classes à caractère thérapeutique"
dont fait état le rapport de l'Inspection générale, en ce
qui concerne la population intégrée, l'accueil dans une classe spécifique
et la dimension partenariale collective, elles s'en différencient toutefois
sur des points essentiels, à savoir : - que les affectations sont
prononcées par les CCPE ou les CCSD (pour les UPI), (en accord certes
avec la CDES, pour les CLIS/SESSAD, et avec les médecins des intersecteurs
pour les CLIS/médico-psychologiques. Voir les organigrammes et les conventions
de ces classes) - que les objectifs pédagogiques restent prioritaires
en soi, quel que soit par ailleurs l'intérêt thérapeutique
indéniable des activités pédagogiques
- que ces
classes ont donc bien le statut de CLIS ou d'UPI, et non de classes
rattachées à un IME ou à un Hôpital de jour et qui
fonctionneraient dans une école. |
| (8)
Rapport de l'Inspection générale des Affaires sociales et de l'Inspection
générale de l'Éducation nationale (rapport n°99-002,
remis en mars 1999, et publié depuis par le CNDP, en 1999, sous le titre
: "Scolariser les jeunes handicapés"). 2.
la circ. du 27 avril 95 : prise en charge des enfants autistes |
L'intérêt
de clis spécifiques travaillant en
partenariat avec les équipes de pédo-psychiatrie ou les services
d'éducation spécialisée et de soins à domicile a été
reconnue de manière forte pour la prise en charge des enfants autistes
(9) par la circulaire du 27 avril 95.. |
On y lit
notamment : "pour les enfants de 3 à 12 ans, (...) la prise en charge
(qui doit intégrer une triple composante thérapeutique, pédagogique
et éducative) peut s'effectuer : - soit par les équipes
de pédo-psychiatrie (...) : enseignement incorporé à
la structure ou travail en partenariat avec des classes d'intégration
scolaire (cf. circulaire du 11 décembre 1992) (...). - soit (dans
le cadre du secteur médico-éducatif, par des
services d'éducation spéciale et de soins à domicile couplés
à des classes d'intégration scolaire". |
| (9)
Circ. n° 95-12 du 27 avril 95 3.
La circ. du 27 janvier 2002 : prise en charge des enfants porteurs de troubles
du langage |
La circulaire de
janvier 2002, relative aux troubles du langage, apportait à son tour des
précisions utiles, en reconnaissant la nécessite de regrouper
des élèves présentant des besoins éducatifs suffisamment
proches en mettant en place auprès de la clis ou de l'upi le partenariat
approprié (10). |
Cette circulaire
ne se prononce pas sur l'unicité du partenariat auprès de la clis
ou auprès de l'upi. Mais son insistance sur la structuration du dispositif
autour d'un projet pédagogique précis
et sur l'aide que les services d'éducation spéciale
ou de soins peuvent apporter à la clis ou à l'upi
mis en place auprès d'elles, ne peuvent qu'inciter à
reconnaître le bien-fondé et l'intérêt éducatif
et pédagogique d'un partenariat établi au niveau du groupe classe. |
| (10)
C. n° 2002-024 du 31-1-2002 - Mise en uvre
d'un plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du
langage oral ou écrit (B.O. n°6 du 7-2-2002) : "Pour les enfants
ou adolescents présentant des formes sévères" la scolarité
peut s'effectuer - "dans une classe d'intégration scolaire (CLIS)
avec l'aide des services d'éducation spéciale ou de soins (
)
ce dispositif collectif de scolarisation est structuré autour d' un projet
pédagogique précis élaboré pour des élèves
présentant des besoins éducatifs suffisamment proches (...) . ;
- dans des unités pédagogiques d'intégration (UPI) en collège,
également structurées autour d'un projet pédagogique précis
(
).Cette forme de scolarisation s'accompagne de la continuation d'une prise
en charge par un service d'éducation spéciale ou de soins (Circ.
II.1). |
| |
La
CLIS/SESSAD, et la scolarisation à temps plein Nous
avons évoqué à propos des clis l'exigence de la scolarité
à temps plein (11). On observera que le fonctionnement des clis/sessad
et des clis/médico-psychologiques est de nature à favoriser, plus
encore que dans les autres clis, cette scolarisation à temps plein. La
première raison est liée à la présence de l'éducateur
spécialisé dans la classe : la prise en charge rééducative
est ainsi dispensée dans la classe elle même (12). La seconde raison
en est que non seulement certains soins d'ordre paramédicaux ou éducatifs
sont, dans la mesure du possible, dispensés dans l'école mais, plus
encore, que le principe de la clis/sessad ou de la clis/médico-psychologique
favorise, comme en établissement spécialisé, certaines prises
en charge collectives (13). |
| |
| |
Une
classe "ouverte" Les problèmes
relatifs à la bonne insertion et à la bonne intégration de
la clis et de ses élèves dans l'école, déjà
évoqués au chapitre précédent (14), ne disparaissent
pas dans le cas des CLIS/SESSAD et des CLIS médico-psychologiques, mais
la dynamique du partenariat les rend sans doute plus faciles à assumer
et à maîtriser. La clis en effet est placée sous la double
responsabilité de l'école et du service de soin : on est en droit
d'espérer que leur concertation régulière (15) est de nature
à favoriser l'exercice d'un regard critique sur le fonctionnement de la
classe et sur les modalités de l'intégration. |
Dans
le cas des CLIS/SESAD et des CLIS médico-psychologique, le service de soin,
qu'il s'agisse du sessad ou de l'intersecteur, se trouve beaucoup mieux intégré
à la vie de l'école que pour les suivis individuels d'enfants dans
les clis ordinaires : l'éducateur est présent à temps plein
dans l'école, il participe directement aux actions d'intégration
d'enfants dans les autres classes de l'école et plus encore au à
d'autres actions intégratives (16) et il est membre de l'équipe
éducative et du Conseil d'école, plusieurs membres du service soignant
fréquentent régulièrement l'école et ont l'occasion
de rencontrer les autres enseignants, les concertations sont nombreuses et le
directeur de l'école peut présider les réunions
de synthèse (17). |
| (14)
voir page précédente : Une classe "ouverte"
dans une école "ouverte" (15) Bien qu'on s'efforce que
les enfants de la CLIS aient un statut d'écolier identique à celui
de leurs camarades, les multiples concertations liées aux exigences du
partenariat rendent nécessaires quelques aménagement d'horaire.
Les familles le comprennent. Dans les CLIS/SESSAD et les CLIS médico-psychologiques
présentées dans ce site, le temps d'obligation de service de l'institutrice
devant les élèves a été fixé à 24 heures
hebdomadaires (les 2 heures hebdomadaires ainsi disponibles correspondent aux
2 heures de concertation avec l'institutrice inscrites dans l'emploi du temps
de l'éducatrice). (16) Voir par exemple le rôle de l'éducateur
spécialisé dans les actions de partenariat
de l'upi du collège André Malraux, de Châtelaillon. D'importantes
questions comme celles de la place de l'éducateur par rapport aux récréations
ou au restaurant scolaire mériteraient aussi d'être traitées
pour elles-mêmes. (17) Pendant longtemps, les textes de l'Éducation
nationale ont attribué au directeur de l'école la présidence
de ces réunions de synthèse relatives à l'intégration
scolaire, alors que les textes de la santé attribuaient cette même
présidence au directeur du service de soin, par exemple au directeur du
SESSAD. D'où une certaine ambiguïté... Il a fallu attendre
la circulaire sur les UPI de mai 95, pour qu'un texte officiel parle enfin de
présidence conjointe, formule qui a été reprise dans nos
conventions. Lors de l'ouverture de ces CLIS/SESSAD et de ces clis médico-psychologiques,
l'Inspecteur d'Académie avait accordé aux directeurs des écoles
une journée de décharge supplémentaires. La plupart des directeurs
les utilisaient pleinement en temps consacré aux familles, à la
classe, aux concertations... |
Mais certes,
l'élan initial peut retomber, et le risque que l'école cesse d'être
intégrante ou que la clis se referme sur elle-même et se marginalise
n'est jamais conjuré une fois pour toutes. Le travail d'information et
d'insertion est à reprendre chaque année, et cela exige notamment
qu'outre l'instituteur de la classe le directeur de l'école et le médecin
du service de soins s'y investissent fortement : présenter chaque année
la classe et les personnels de l'intersecteur ou du SESSAD qui interviendront
auprès des enfants, expliquer le sens de leurs interventions aux collègues,
aux autres parents, au Conseil d'école, favoriser la compréhension
réciproque et les interactions entre enfants, mettre en place les actions
d'intégration individuelles ou interclasses... La structure partenariale
des CLIS est de nature à faciliter le respect de ces obligations. |
Mise
à jour :30/07/02
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