nous écrire 
|
LES AESH | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
présentation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Adresse de cette page : http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page798.htm
 la
question du recrutement des des AESH est
traitée aux pages précédentes : le
recrutement des AESH |
Depuis le décret du 23 juillet 2012 il existe deux modalités d'intervention des AVS : l'aide individuelle (AVSi) et l'aide mutualisée (AVSm), mais leurs missions et les procédures d'attribution restent fondamentalement les mêmes. Voir : présentation du décret |
Concernant l'attribution des AESH et des AVS/CUI voir la page l'attribution des AVS et des AESH |
Concernant l'attribution des AESH et des AVS/CUI sur les temps d'activités périscolaires, voir la page : des AVS sur les temps périscolaires |
Et concernant les problèmes liés à l'absence des AVS, voir la page Gestion départementale des AVS - Absence des AVS |
|
|
Cette page est pour une part un commentaire de la circulaire 2017-084 du 3 mai 2017 - 2. Les activités des personnels chargés de l'accompagnement |
|
|
Plan de la page : |
Sous l'autorité de... |
Les trois types d'activités Questions diverses : - Les AVS ont leur place en ESS - Les rapports AVS/parents - Et l'enseignement privé ? - Et l'enseignement agricole ? - Des AVSi en ulis ? - Et la cantine ? - Et les récréations ? - L'AVS peut-il emmener l'enfant hors de la classe ? - Et la piscine ? - Et l'accompagnement lors d'un déplacement vers les lieux de soins ? - Et l'accompagnement du domicile vers l'école ? - Et l'accompagnement des élèves en stages ? - Et l'accompagnement des sorties, des voyages scolaires, des classes de découvertes ? - Prise de médicaments et gestes techniques spécifiques - Une AVS dans l'école de son enfant ? - Le bulletin scolaire - Refus par l'enseignant d'un AVS dans la classe ? |
Présentation |
La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017, relative aux missions et activités des AVS et des AESH abroge les textes plus anciens, circulaires 2003-92 et
2003-093 du 11 juin 03 et 2004-117 du 15 juillet 2004. |
| Sous l'autorité de... |
Le responsable hiérarchique des AESH est le DASEN. |
Administrativement, l'AESH est placé sous l'autorité "fonctionnelle" des autorités chargées de l'organisation du service, à savoir le directeur de l'école ou le chef d'établissement. |
Pédagogiquement, il est sous la responsabilité de l'enseignant de l'élève auprès diquel il travaille. |
 Circulaire n° 2019-090. 3.3 Rattachement hiérarchique et fonctionnel des AESH |
Lorsque l'AESH exerce dans une école, le directeur de l'école est à son égard délégataire de l'autorité de l'employeur quant à la direction et l‘organisation de son travail, dans le cadre des attributions attachées à la fonction de directeur chargé, conformément à l'article 2 du décret n° 89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école, de veiller à la bonne marche de l'école et au respect de la réglementation qui lui est applicable. Dans l'établissement d'enseignement privé sous contrat, « le chef d'établissement assume la responsabilité de l'établissement et de la vie scolaire » (article R. 442-39 du Code de l'éducation) et a donc autorité sur l'AESH. |
|
Et sur les temps périscolaires (cantine, etc.) voir : question de responsabilité |
|
| Les trois types d'activités des AVS et des AESH |
La circulaire du 3 mai 2017 fait état de trois domaines d'activités qui regroupent les différentes formes d'aide apportées aux élèves en situation de handicap, sur tous les temps et lieux scolaires (dont les stages, les sorties et voyages scolaires). Elle traite par ailleurs de l'aide apportée sur les temps périscolaires. (Voir périscolaire) |
Elle rappelle que pour les missions d'aide individuelle et d'aide mutualisée les activités principales sont notifiées par la CDAPH. |
Ces trois domaines sont |
Circulaire 2017-084 du 3 mai 2017 - 2. Les activités des personnels chargés de l'accompagnement |
1. L'accompagnement des élèves dans les actes de la vie quotidienne (...) Détail |
1. L'accompagnement des élèves dans les actes de la vie quotidienne |
|
1.1 Assurer les conditions de sécurité et de confort : s'assurer que ces conditions sont remplies. |
|
1.2 Aider aux actes essentiels de la vie : lever, coucher, habillage et déshabillage, toilette, prise des repas (en veillant, si nécessaire, au respect du régime prescrit, à l'hydratation et à l'élimination ; (...) |
|
1.3 Favoriser la mobilité : aider à l'installation matérielle de l'élève dans les lieux de vie considérés, permettre et faciliter les déplacements de l'élève dans l'établissement ou à l'extérieur (...) |
|
2. L'accompagnement des élèves dans l'accès aux activités d'apprentissage (...) |
|
Stimuler les activités sensorielles, motrices et intellectuelles de l'élève (...), utiliser des supports adaptés et conçus par des professionnels (...), faciliter l'expression de l'élève, l'aider à communiquer ; rappeler les règles à observer durant les activités ;- contribuer à l'adaptation de la situation d'apprentissage, en lien avec l'enseignant, (...) ; soutenir l'élève dans la compréhension et dans l'application des consignes (...), assister l'élève dans l'activité d'écriture et la prise de notes, quel que soit le support utilisé ; appliquer les consignes prévues par la réglementation relative aux aménagements des conditions de passation des épreuves d'examens ou de concours et dans les situations d'évaluation, lorsque sa présence est requise. |
|
3 Accompagnement des élèves dans les activités de la vie sociale et relationnelle |
Participer à la mise en œuvre de l'accueil (...), favoriser la communication et les interactions entre l'élève et son environnement ; sensibiliser l'environnement de l'élève au handicap et prévenir les situations de crise, d'isolement ou de conflit ; favoriser la participation de l'élève aux activités prévues dans tous les lieux de vie considérés ; (...) proposer à l'élève une activité et la mettre en œuvre avec lui. |
La
circulaire de juillet 04 rappelait qu'il s'agit là d'une
fonction d'accompagnement "généraliste", qui
respecte les fonctions et les qualifications des autres personnels spécialisés
sans les suppléer ni s'y substituer. |
| |
Questions diverses |
| Les AVS ont leur place en ESS (Equipe de Suivi de la Scolarisation) |
Note ISP |
La circulaire de 2003 qui définit les missions des AVS a été rédigée et publiée avant la création du PPS et des ESS. Elle ne pouvait donc pas évoquer la question de la participation des AVS aux réunions de l'ESS mais elle était déjà suffisamment explicite sur le fait que l'AVS collabore "au suivi des
projets d'intégration (réunions d’élaboration ou de régulation du projet individualisé de l’élève, participation aux rencontres avec la famille, réunion de l’équipe éducative, ...). |
Et la loi de 2005 précisait aussi que les ESS "comprennent l'ensemble des personnes qui concourent à la mise en oeuvre du projet personnalisé de scolarisation...) (Code de l'éducation, art. 112-2-1). |
Les textes plus récents sont parfaitement clairs : |
Circ. 2017-0843 du 5 mai 2017 |
Les personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap contribuent à la mise en œuvre du projet personnalisé de scolarisation (PPS) et participent aux réunions des équipes de suivi de la scolarisation. Et la circulaire du 8 juillet 2014 précise que la participation aux ESS est comprise dans le temps de travail des AVS et des AESH. |
Circ. 2014-083 du 8 juillet 2014 - I.3.a - Fonctions exercées et lieux d'exercice |
Le temps de service de l'AESH ne se limite pas à l'accompagnement de l'élève car il contribue au suivi et à la mise en œuvre du projet personnalisé de l'élève. Il participe aux réunions, ainsi qu'aux dispositifs École ouverte et stages de remise à niveau, etc., toutes activités pouvant être décomptées dans son temps de travail. |
Note ISP |
Note à propos des modalités de ce décompte |
Les modalités de ce décompte paraissent pouvoir faire l'objet d'interprétations et de débats. Voir par exemple des dispositions abusives ?
| Les rapports AVS/parents |
|
Voir : les AVS et les parents |
| Et l'enseignement privé
? | La
circ. 2003-092 du 11 juin 03 (titre II - III) précise
que "les AVS-i pourront également être appelés à
accompagner des élèves handicapés sur décision de
la CDES dans des établissements d’enseignement privé sous
contrat. (...)" |
|
(et depuis la loi de 2005, sur décision de la CDAPH) |
On notera qu'il s'agit ici des AVSi, et non pas des AVSco, qui ne sont pas attribués par les CDAPH mais par les Inspections académiques.
A priori, donc, il ne devrait pas y avoir de problème. Néanmoins, si l'attribution d'AVS dans le privé sous contrat par la CDAPH ne soulève pas de difficultés particulières, leur affectation par l'Inspection académique ne va pas de soi. Le financement des AVS, en effet, a été inscrit sur une ligne budgétaire de l'Education nationale : c'est donc le budget de l'Education nationale qui finance les AVS du privé. Ce qui explique certaines réticences. |
Pour le Second degré, c’est le Chef d’établissement qui recrute, grâce au forfait d’externat que perçoit l’enseignement privé sous contrat. Comment ces moyens sont-ils utilisés ? |
|
Le point de vue de l'enseignement privé. |
 Voir par exemple : Enseignement catholique, département éducation, AVS/EVS : |
"Dans le cadre de la scolarisation des élèves handicapés, la Commission des Droits et de l’Autonomie (CDA) de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) peut octroyer à un enfant ou à un jeune un droit à compensation en termes d’accompagnement par un Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS). Ce droit à compensation est notifié soit sous forme d’un AVS individualisé soit sous la forme d’un AVS mutualisé. L’éducation nationale se doit de mettre en œuvre cette compensation. Jusqu’à présent, celle-ci se fait dans l’enseignement catholique sous deux modalités : Les directions académiques mettent à disposition des contrats d’assistants d’éducation et dans ce cas, la totalité des charges inhérentes à ce type de contrat est couverte par le rectorat. |
Les directions académiques permettent aux établissements scolaires d’embaucher des personnes sous Contrat Unique d’Insertion (CUI) pour assurer cette fonction d’AVS. Le contrat est alors subventionné pour une part par le ministère du travail, et pour une autre part, par le ministère de l’éducation nationale. L’OGEC de l’établissement est l’employeur et applique la convention collective des personnels de l’enseignement privé. C’est à ce titre qu’une part (entre 50 et 80 euros/mois/contrat) reste à la charge des établissements. |
http://ecole-catholique13.com/IMG/pdf/avs_evs_reperes_pour_les_etablissements.pdf |
Circ. 2014-803 du 8 juillet 2014 - I - 1 -b. Modalités de recrutement en contrat à durée déterminée |
L'article L. 917-1 du code de l'éducation autorise l'État, les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et les établissements d'enseignement privés sous contrat à recruter des AESH en contrat à durée déterminée (CDD). Le recrutement par un EPLE ou par un établissement d'enseignement privé sous contrat doit être précédé de l'accord du directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen), formalisé par un visa figurant sur le contrat.
| |
|
Ecoles et établissements hors contrat : pas d'AVS |
Les textes anciens (circ. 2003-092 du 11 juin 03 – titre II) précisaient que les AVS pouvaient être attribués aux écoles privées sous contrat.
La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017, qui a abrogé la précédente, n’apporte pas cette précision. Mais la formule est reprise dans la circulaire 2014-083 du 8 juillet 2014, qui liste les établissements où interviennent les AESH |
Circ. 2014-803 du 8 juillet 2014 - 3-a - Fonctions exercées et lieux d'exercice |
Les AESH exercent leurs fonctions soit dans un établissement d'enseignement du second degré, dans une école ou dans un établissement d'enseignement privé sous contrat, soit dans plusieurs établissements ou plusieurs écoles, en fonction des besoins d'accompagnement identifiés. (voir aussi, ci-dessus I - 1 -b. Modalités de recrutement en contrat à durée déterminée) Bref, les AVS ne sont pas attribués aux élèves des établissements hors contrat. |
|
La Fédération des Parents d’élèves des Ecoles Indépendantes (FPEEI) et la Fondation pour l’école s'en sont plainrtes auprès de Mme Cluzel, Secrétaire d’Etat aux personnes handicapées rattachée au Premier Ministre. Elles ont été reçues par le cabinet de Mme Cluzel le 20 octobre 2017 ; il leur a été répondu que le cabinet va voir s’il est juridiquement et financièrement envisageable de faire prendre en charge le salaire des AVS / AESH lors qu’elles accompagnent un enfant handicapé dans une école hors contrat. |
https://www.liberte-scolaire.com/actualites/avs-handicap-hors-contrat-nous-avons-besoin-de-vous/ La famille peut aussi demander un complément AEEH pour rémunérer un accompagnant en justifiant le choix de l’école. La CDAPH accorde ou pas (pas en général ) en fonction de l’offre existant dans le public ou privé sous contrat dans le secteur de l’ecole de référence, On signale une MDPH qui a accordé quelques rares fois un complément 2 pour un accompagnement spécifique (élèves autistes, groupe de familles ayant mis en place une prise en charge spécifique hors école public ou privée sous contrat) et parce qu'il n'y avait rien d'autre à offrir à ces enfants dans leur secteur de vie. Nous avons noté par ailleurs une autre possibilité pour avoir un accompagnant en utilisant une disposition ancienne, qui semble être maintenue. Il s’agit de faire appel à un accompagnateur fourni et rémunéré par une association (quitte à ce que la famille aide l’association). Voyez : d’autres accompagnants |
| |
Et l'enseignement agricole ? |
Question  Agnès WOIMANT 19-05-10 Pouvez vous m’aider à répondre à cette question d'une maman : |
Je suis maman d'une jeune fille de 15 ans diagnostiquée Asperger. Cette année (classe de 4e), nous avons programmé des mini-stages en entreprise. Cette expérience a été très positive et nous envisageons pour l'an prochain une 3e en alternance dans une MFR. Est-il possible de bénéficier d'une AVS dans les structures MFR ? |
Réponse ISP 01-06-10 D’une manière générale, les règles de l’éducation nationale s’appliquent à l’enseignement agricole, parfois avec des aménagements. Et le statut des MFR vis-à-vis de l’enseignement agricole est parallèle à celui de l’enseignement privé vis-à-vis de l’éducation nationale. Il doit exister tous les cas, des MFR sous contrat vis à vis de l’enseignement agricole et des MFR hors contrat. Je vous rappelle que concernant l’enseignement privé les AVS ne sont attribués qu’aux élèves fréquentant des établissements sous contrat. L’enseignement agricole possède ses propres AVS. Dans un premier temps, la demande doit être adressée à la MDPH, de la même manière que pour l'Education nationale, pour qu’elle notifie éventuellement l'attribution d’un AVS. Dans un second temps, il appartient au chef d'établissement ou au directeur de la MFR d'adresser la demande d’affectation de l’AVS au service gestionnaire de l'enseignement agricole, le SRFD (Service régional de la formation et du développement) et non pas à l'Inspection académique. |
Vous pouvez donc recommander à la famille de faire une demande d’AVS auprès de la MDPH. |
Extrait d'une circulaire de la DGER de 2008 : ""Sur la base de la notification de la MDPH, il appartient à l’établissement d’accueil de fournir à l’élève
concerné les aides nécessaires à son parcours de formation.
L’achat du matériel constituant les aides techniques ainsi que le recrutement d'un(e) AVS-i au titre de l'aide humaine, revient à l’établissement d’accueil qui engagera la dépense après
validation par l’autorité académique (DRAF-DAF/SRFD-SFD). Cette dernière, sur la base des
pièces permettant le contrôle de service fait, versera à chaque établissement le montant des
dépenses engagées. En cas de problème pour donner un avis favorable à l'établissement, le
service déconcentré en informera la DGER. |
Il conviendra que les chefs d’établissement contactent le référent handicap de leur SRFDSFD avant tout engagement de dépense...." Voir : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, note de service DGER/SDPOFE/N2008-2108. Date: 10 septembre 2008. Cette circulaire semble assez méconnue de certaines MFR ! |
Isabelle L. 20-12-12 Pour la petite histoire, notre fils a fréquenté une MFR du Vaucluse l'année
scolaire passée. Là comme dans son précédent collège, il nous a fallu
batailler face à certains adultes très réticents à l'accepter avec son
ordinateur, qu'il sait parfaitement utiliser depuis le CE2, classement et
rangements compris. Mais certains ont affirmé qu'il pouvait écrire
(bien-sur, il peut noter quelques mots si nécessaire, mais au-delà, c'est de
la torture pour lui). Par ailleurs, les problèmes relationnels avec ses
pairs, les ados de sa classe, ont été là aussi assez catastrophiques (...).
Paradoxalement, les stages en milieu professionnel ont
été très positifs en général... Mais tout ceci nous a posé question, tant il
se sentait "en décalage" avec les autres jeunes .... |
Nous avons fini par trouver un compromis avec la MFR : bien qu'il n'assiste
plus aux cours (tant c'était devenu compliqué dans ses relations aux autres
et tant il "faisait peur" à certains formateurs ...), un de ses formateurs
se charge de lui transmettre les cours par Internet (avec tutorat en ligne)
et il reste inscrit en MFR pour avoir le support administratif lui
permettant de continuer les stages de découverte en entreprise, en attendant
de trouver sa voie .... |
Note complémentaire ISP 20-12-12 A propos des AVS en MFR, il peut être utile de rappeler |
- que le dispositif des AVS mutualisés permet peut-être, s'il y a d'autres élèves qui bénéficient également de l'accompagnement par un AVS, de prendre en compte le problème des stages (souplesse dans l'emploi du temps de l'AVS) http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page795.htm#aidemutualisee - et que dans certains cas les AVS peuvent accompagner des élèves en stage, si cela paraît utile et possible voir ci-dessous : stages. Rapport |
Komitès 25-06-13 Depuis septembre 2008 le recrutement des AVS-i est réalisé sur la base des
notifications des MDPH par les chefs d'établissements pour les établissements
d'enseignement agricole publics et privés. Le salaire des AVS-i est remboursé à l'établissement sous forme de subvention. En 2011, 415 AVS-i assuraient
l'accompagnement de 1490 élèves en situation de handicap. |
(Rapport Komitès)
| Des AVSi en ulis ? |
|
La question de la possibilité de l'accompagnement d'un élève d'ulis par un AVS a été reposée par la circulaire sur les ulis du 21 août 2015-1-1. Cet accompagnement reste possible mais dans des conditions précises. |
Rappel : un peu d'histoire |
|
ISP En fait, jusqu'à la circulaire du 21 août 2015, aucun texte n'interdisait qu'un AVSi ne puisse accompagner un enfant handicapé scolarisé en clis ou en ulis. Certains accompagnements en ulis ne posent pas de problème, notamment auprès d'enfants handicapés moteur. |
Néanmoins le ministère se montrait réticent et expliquait que dans ces classes les conditions de scolarisation étaient déjà largement adaptées pour répondre aux besoins des élèves handicapés (effectifs réduits, maîtres spécialisés, présence souvent d'un AVSco) sans la présence d'AVSi. Dominique (54) 18-09-11 Notre fils est scolarisé en CLIS depuis 4 ans (il fait sa 5ème année) et a des AVSI à temps plein depuis le début. Il a un fort handicap moteur et la présence d'un adulte lui est indispensable pour pouvoir exprimer son potentiel intellectuel. Nous sommes dans le 54. |
J-C. W. |
 12-03-13 Je suis enseignant référent et sur mon secteur il y a effectivement des élèves d’ulis avec avs-i. |
Deux axes : démontrer le besoin d’accompagnement individuel et argumenter sur le fait que l’avs co de l’ulis n’y suffit pas . Ici (Pas de Calais ) quelques accords à plein temps pour enfant porteurs de TED et quelques accords à temps partiel en clis 1 malgré la présence d'un AVSco.
| |
|
Cas particulier d'un enfant exigeant des soins |
Mme B. |
05-01-16 La circulaire du 21 août 2015 relative aux ULIS précise : "L'orientation en Ulis ne répond pas aux besoins des élèves qui nécessitent, sur tous les temps de scolarisation, y compris sur les temps de regroupement, l'accompagnement par une personne chargée d'une aide humaine individuelle ou mutualisée. Cette restriction ne s'applique pas lorsque cet accompagnement est induit par la nécessité de soins physiologiques permanents. Pourriez-vous expliciter la définition de "nécessité de soins physiologiques permanents" ? |
Par exemple, un enfant souffrant d'un diabète de type 1, nécessitant une surveillance de sa glycémie plusieurs fois tout au long de la journée et des injections d'insuline ou un re-sucrage, et qui n'est pas du tout autonome dans le suivi de sa maladie, peut-il bénéficier de l'accompagnement par un AVSi au sein du son ULIS-école ? ISP |
05-01-16 Le texte est assez clair, mais s'il y a un doute sur la notion de nécessité de soins physiologiques permanents je crois que la personne qui aurait compétence pour répondre à vos questions est le médecin conseiller technique du DASEN. |
Mme B. |
28-09-16 Un médecin de l'EN avait été interrogé, mais sans réponse... Finalement, en ce qui concerne notre retour d'expérience, après un 1er passage en CDAPH de la MDPH, où la Commission nous avait envoyé un courrier stipulant un sursis à statuer, notre demande a fait l'objet d'un ré-examen par une CDAPH suivante, qui a finalement décidé d'accorder un accompagnement de notre enfant par AVS pour le suivi de son diabète insulino-dépendant pendant son temps partiel d'accueil en ULIS-école. |
| Et la cantine ? |
|
Voir : cantines |
| Et les récréations ? |
|
Voir : récréations |
| L'AVS
peut-il emmener l'enfant hors de la classe ? |
ISP L'AVS qui accompagne un enfant
en classe peut-il le prendre en charge hors de la classe, par exemple à
la BCD de l'école ? |
Il peut apparaître en effet qu'il soit opportun, à certains moments, de retirer l'enfant de la classe, parce qu'il ne supporte plus le groupe classe ou parce qu'il n'est pas en état de participer à la leçon conduite par le maître... On rappellera que les textes concernant les intervenants extérieurs qui participent aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires précisent que si le maître doit savoir constamment où sont ses élèves, il peut se trouver déchargé de la surveillance de groupes d'élèves confiés à des intervenants extérieurs. Il n'y a donc pas obligation qu'il ait constamment tous les élèves sous les yeux.. Circ. n° 92-196 du 3 juillet 1992 - BO n° 29 du 16 juillet 1992 http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/politique/education-artistique/educart/030792.pdf On notera toutefois que la circulaire parle d'intervenants qui ont en charge un groupe d'élèves et non un seul élève. S'il s'agit de l'accompagnement d'un enfant handicapé par un AVS, il, serait sans doute utile de préciser cette possibilité dans le PPS. Mais ceci reste une interprétation des textes officiels. P.B.
| Et
la piscine ? |
La circulaire n° 2017-090 du 22 août 2017 à l'apprentissage de la natation dans les premier et second degrés a abrogé les textes antérieurs. (BO n° 34, du 12 octobre 2017) . La circulaire précise les normes d'encadrement à respecter. |
Circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 - Annexe 1 |
Cas particulier des personnes en charge de l'accompagnement de la vie collective |
Les accompagnateurs bénévoles assurant l'encadrement de la vie collective (par exemple, dans le cadre du transport, des vestiaires, de la toilette ou de la douche), mais n'intervenant pas dans une activité d'enseignement, ne sont pas soumis à l'agrément préalable des services de l'éducation nationale. Toutefois, leur participation est soumise à l'autorisation préalable du directeur d'école. |
En tout état de cause, un accompagnateur bénévole ne peut se retrouver isolé avec un élève
À l'école maternelle, dans le cadre de leur statut, les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem) peuvent utilement participer à l'encadrement de la vie collective des séances de natation. Ils ne sont pas soumis à l'agrément préalable de l'IA-Dasen. |
Les auxiliaires de vie scolaire accompagnent les élèves en situation de handicap à la piscine, y compris dans l'eau, quand c'est nécessaire, en référence au projet d'accueil individualisé ou au projet personnalisé de scolarisation. Ils ne sont pas non plus soumis à agrément. Leur rôle se limite à l'accompagnement du ou des élèves handicapés. (...) |
Les différents personnels qui sont amenés à accompagner les élèves dans l'eau peuvent utilement suivre les sessions de formation destinées aux intervenants non qualifiés. |
| Et
l'accompagnement lors d'un déplacement vers les lieux de soins ? |
ISP L'AVS peut-il accompagner l'enfant
dont il a la responsabilité lors d'un déplacement vers un lieu de
soins ? |
Cette possibilité semblait être prévue par la circ 2003-093.du 11 juin 2003 dans son annexe 2. Mais cette circulaire a ete abrogée et remplacée par la circulaire 2017-084 du 3 mai 2017. Circ 2017-084 du3 mai 2017 |
(...) Les activités des personnels chargés de l'aide humaine sont divisées en trois domaines qui regroupent les différentes formes d'aide apportées aux élèves en situation de handicap, sur tous les temps et lieux scolaires (...) 2.1.3 Favoriser la mobilité ISP Je ne sais pas jusqu'à quel point on pourrait considér que ce texte peut permettre éventuellement que l'AVS accompagne l'enfant sur le trajet conduisant vers un lieu de soin (ex. CMPP) lorsque la prise en charge a lieu sur le temps scolaire ??? |
|
|
FB 19-11-08 L'AVS
de ma fille l'accompagne chez l'orthophoniste et le psychomotricien. |
L'Ortho est à côté de l'école, mais le psychomotricien est dans une ville voisine, il faut y aller en minibus du conseil général. Julien S. (77) |
09-06-16 Nous déposons notre enfant à l'école entre 8:20 et 8:30 le matin. Pendant plusieurs mois, l'avs accompagnait notre enfant vers 8:50 au transporteur pour une séance au sessad démarrant à 9:00. Il était ensuite reconduit à l'école (ou à notre domicile, selon qu'il ait école l'après-midi ou non). Mais du jour au lendemain, l'employeur de l'AVS a fait une communication au travers de l'enseignante référente et de la directrice de l'école pour signifier qu'il était interdit de faire sortir l'AVS seule avec notre enfant en dehors de l'enceinte de l'école, même s'il s'agit de 20 mètres sur une route piétonnière. |
Pour l'instant, nous prenons en charge nous même de déposer notre enfant pour 8h50 directement au transporteur, mais à la rentrée prochaine, nous reprendrons tous deux notre travail et ne pourrons pas négocier cela auprès de nos employeurs (en plus du fait qu'il y a besoin d'autres aménagements pour l'orthophonie et la psychomotricité). |
Lorsque j'ai contacté l'employeur de l'AVS pour savoir si nous, parents, pouvons donner une dérogation à l'AVS de la même manière que l'on peut donner une dérogation à n'importe quelle personne pour récupérer un enfant à une sortie d'école, on nous a répondu que c'était impossible car il s'agissait de personnel de l'école et non d'une personne externe. J'ai alors demandé une référence aux textes officiels. |
Ils m'ont d'abord envoyé la Circulaire n° 97-178 du 18 septembre 1997 en m'indiquant que dans le paragraphe 4, il est stipulé que l'enfant doit être remis à l'enseignant "dans la classe" après des soins à l'extérieur. J'ai répondu, qu'en mon sens, cette circulaire ne me semblait pas du tout rendre impossible ce que nous demandons. |
Ils m'ont alors renvoyé sur la circulaire 2003-093 du 11 juin 2003 en indiquant qu'il n'est écrit nulle part que l'AVS peut sortir. |
Réponse ISP |
10-06-16 On peut comprendre qu'un directeur d'école pas trop téméraire hésite à prendre l'initiative d'autoriser l'AVS à accompagner l'enfant pour un bout de chemin hors de l'école et en dehors du temps scolaire. Il faut donc s'efforcer de lui donner des arguments et des garanties. |
La circulaire 97-178 du 18 septembre 1997 date d'une époque où les AVS n'existaient pas encore, elle précise que "les sorties individuelles d'élèves pendant le temps scolaire, pour recevoir en d'autres lieux des soins médicaux spécialisés ou des enseignements adaptés, ne peuvent être autorisées par le directeur d'école que sous réserve de la présence d'un accompagnateur", mais elle n'empêche pas, et pour cause, que cet accompagnateur soit l'AVS. |
Quant à la circulaire 2003-093 du 11 juin 2003, qui précise les missions des AVS, elle traite essentiellement des activités des AVS sur les temps scolaires ou périscolaires. |
Mais il y a toutefois l'annexe 2 de cette la circulaire qui envisager très explicitement la possibilité d'un accompagnement comme celui que vous demandez. Le protocole qui figure dans cette annexe n'est sans doute plus guère utilisé aujourd'hui comme tel, mais vous pouvez encore utiliser ce document, qui n'est pas abrogé. |
fttp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/bo/2003/25/annexe1.pdf Vous pouvez donc faire référence à ce document auprès de l'employeur de l'AVS ou pour demander l'avis de l'ESS (équipe de suivi de la scolarité) puisqu'il appartient à l'ESS de donner un avis sur les tâches de l'AVS, dans le cadre du PPS. |
Voir : les tâches de l'AVS Quant à l'employeur de l'AVS, qui est le chef de l'établissement ou le directeur de l'école où est affecté l'AVS et qui est mentionné notamment dans le décret 2012-903 du 23 juillet 2012, paragraphe 2, il est effectivement chargé d'organisée le service des AVS mutualisés, en concertation avec les directeurs des écoles et les chefs des établissements où cette personne exerce son activité. |
Néanmoins, le responsable de la gestion départementale des AVS est quasiment toujours l'IEN-ASH du département, placé sous l'autorité de l'Inspecteur d'Académie (DASEN). Il est lui-même aidé, en principe, par un coordonnateur départemental des AESH, placé sous son autorité ( Circ. n°
2003-092 du 11 juin 03 ). C'est auprès de cet IEN-ASH que vous pouvez faire appel, si vous n'obtenez pas satisfaction de la part de l'employeur local. |
On trouve la plupart des adresses des IEN-ASH à la page adresses et sites des IEN-ASH (mais aussi en cherchant IEN-ASH ** sur google, ** étant le n° du département). Ensuite, parmi les autres voies de recours, il y a aussi, outre l'Inspecteur d'Académie (DASEN), le médiateur de l'éducation nationale. |
Voir : le médiateur de l'éducation nationale Il pourrait être intéressant aussi de se tourner vers une association de parents pour savoir quelles sont leurs expériences en la matière.
| Et
l'accompagnement du domicile vers l'école et/ou retour ? |
|
Les parents peuvent-ils demander que l'AESH accompagne le matin leur enfant jusqu'à l'école, qui n'est pas très éloignée du domicile ?. |
Réponse ISP |
16-09-19 Je ne pense pas que les textes le permettent. L’AESH accompagne l’enfant dans les activités scolaires et périscolaires. Son statut ne prévoit pas qu’il puisse accompagner l’élève sur les trajets entre le domicile et l’école ou les lieux de soins… L’AESH, par contre, peut exercer d’autres activités en dehors de son travail d’AESH, d’autant que le plus souvent il n’est embauché qu’à temps partiel. Rien n’empêche donc que des parents s’entendent avec l’AESH, s’il le veut bien, et moyennant une indemnité, pour qu’il intervienne auprès de l’enfant en dehors de son contrat de travail d’AESH 'et par exemple pour le conduire à l'école).. |
Sur le cumul de travail des AESH, on peut voir |
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page803.htm#cumul |
| Et l'accompagnement des élèves en stages ? ISP La Halde a donné une réponse concernant les transports durant les périodes des stages, en rappelant que " la
fréquentation scolaire ne doit
pas être regardée comme concernant uniquement les cours dispensés au sein
des
établissements scolaires. Elle s¹étend aussi aux périodes de formation en
entreprise prévues
par les programmes d¹enseignement, qui s¹effectuent sous statut scolaire." (Délibération
n°2007-172
du 2 juillet 2007). |
Voir Transports durant les périodes de stage On peut penser que le principe selon lequel les périodes de stage sont des temps scolaires est valable aussi pour l'accompagnement du stagiaire par un AVS. Mais il faut bien sûr y réfléchir avec l'entreprise lors de l'organisation du stage et veiller à ce que l'AVS sache ce qu'il aura à faire ... |
Confirmé par la Note DGESCO n° 2016-0106 du 13 juin 2016 relative à l’accompagnement des élèves en situation de handicap en milieu professionnel par les personnels chargés de l’aide humaine. |
et rappelé par la circulaire du 30 novembre 2016 |
Circulaire 2016-186 du 30 novembre 2016 - 2. Les périodes de formation en milieu professionnel |
Durant son temps de présence dans l'entreprise, un élève en situation de handicap scolarisé individuellement ou bénéficiant d'une Ulis doit pouvoir bénéficier de l'aide humaine qui lui a été attribuée par la CDAPH dans les conditions prévues à l'article L. 351-3 du code de l'éducation lorsqu'un accompagnement s'avère nécessaire lors de ces périodes de formation. |
Le projet personnalisé de scolarisation doit alors indiquer les activités et missions du personnel chargé de l'aide humaine lors des périodes de formation en milieu professionnel. |
Ainsi convient-il lors de la procédure d'affectation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) de tenir compte du projet professionnel de l'élève et de l'accompagnement éventuel lors des périodes de formation en entreprise. |
La convention passée entre l'établissement scolaire et l'entreprise doit, par ailleurs, mentionner les modalités d'intervention des personnels chargés de l'aide humaine afin de les garantir en cas d'accident. |
Sandrine M. |
20-06-16 Est ce que cette disposition est applicable à l'enseignement agricole et plus généralement aux établissements qui ne dépendent pas de l’Éducation Nationale ? Je pense que non. L'AVS pourrait elle refuser (par exemple si le stage implique des frais non remboursés pour elle et une durée de trajet incompatible avec ses autres bénéficiaires) ??? |
ISP Cette disposition s'applique aux établissements de l'éducation nationale et du privé sous contrat. L'enseignement agricole reprend généralement ces mêmes dispositions. |
On ne peut pas imposer à l'AVS des frais supplémentaires (voir ci-dessous : sorties scolaires). Et pour d'éventuelles modifications d'horaires, on peut sans doute s'inspirer aussi des dispositions relatives aux sorties scolaires : elles doivent être discutées avec l'employeur.
| Et l'accompagnement des sorties, des voyages scolaires, des classes de découvertes ? - Nuitées.... |
On trouve les textes généraux sur les sorties, voyages scolaires, classes de découvertes, sur classes de découverte |
Concernant les élèves handicapés, la circulaire 2016-117 du 8 août 2016, rappelle, dans son introduction, que |
Circulaire
2016-117 du 8 août 2016 - Introduction |
La participation de ces élèves aux sorties et voyages scolaires et aux activités périscolaires est un droit. Circulaire
2016-117 du 8 août 2016 - 6 |
L'organisation des sorties et voyages scolaires dans le premier et le second degrés doit anticiper et prendre en compte la participation des élèves en situation de handicap. Et concernant la participation des AVS, la circulaire 2014-084 du 3 mai 2014 apporte une autre précision, en distinguant nettement la situation des AESH et celle des AVS/CUI |
Circulaire
2017-084 du 3 mai 2017 - 5. la nature des contrats |
Seuls les AESH peuvent exercer, dans le cadre de la durée réglementaire du temps de travail, l'accompagnement lors des sorties ou voyages scolaires avec nuitée et des stages. |
Par conséquent, les services responsables du recrutement des personnels chargés de l'aide humaine devront privilégier un accompagnement par un AESH pour les élèves devant effectuer un stage durant l'année scolaire ou susceptibles de bénéficier d'une sortie ou d'un voyage scolaire avec nuitée afin de garantir la continuité de l'accompagnement par un même personnel. |
|
La récupération des heures |
Les contrats d'embauche des AESH mentionnent en général un temps de travail réparti sur 41 semaines; Mais en fait le temps d"'accompagnement des élèves est de 36 semaines. Reste donc un surplus d'heures qui permet de récupérer le temps passé dans certaines activités annexes, notamment les heures de formation ou les temps d'accompagnement de certaines sorties des élèves. |
Voir : récupération |
Et les AVS/CUI ? |
Il n'est pas dit que la participation des AVS/CUI n'est pas possible. Mais elle ne s'inscrit pas dans le cadre de leur travail ordinaire. Les exemple qui suivent ont été rapportés avant la parution de la circulaire du 3 mai 2017. |
ISP La plupart des Inspections académiques prennent des dispositions pour favoriser l'accompagnement des élèves en difficulté par les AVS/AESH lors des sorties et des voyages scolaires, sans méconnaître certaines difficultés. Consulter les sites des Inspections académiques (ou parfois des IEN-ASH) du département. |
Quelques exemples : Lot et Garonne (47) - Le SNIupp47 publie une note de l'Inspecteur d'Académie, précisant |
"Pour l’accompagnement des sorties, trois cas à distinguer : 1. Sortie ne débordant pas de l’horaire de l’AVS-EVS : possible 2. Sortie sans nuitée débordant de l’horaire de l’AVS-EVS : possible mais il faut prévenir l’employeur en amont afin que celui modifie ponctuellement le planning horaire. 3. Sortie avec nuitée : la participation des AVS-EVS est interdite." http://47.snuipp.fr/spip.php?article4230 Eure et Loir (28) - sur le site de l'Inspection académique |
L’accompagnement de l’élève handicapé en sortie scolaire occasionnelle ou régulière, peut faire partie des missions de l’AVS, lorsque sa présence auprès de l’élève est nécessaire. Dans ce cas, un avenant est réalisé à son contrat par l’Inspection académique (AVS-AED), par l’établissement employeur (ASEH et Assistants de scolarisation). http://www.ac-orleans-tours.fr/fileadmin/user_upload/chartres_ash/AVS-EVS/guide-AVS-ecoles-EPLE.pdf (page 10) Rhône (69) - sur le site de l'Inspection académique, un document d'informations générales à l'intention des AESH, année 2016-2017 |
"L'accompagnement des élèves aux sorties scolaires occasionnelles ou régulières fait partie des missions des AESH. Durant ces sorties, l'AESH reste placé sous la direction des autorités chargées d'organiser son service et notamment l'enseignant de la classe. L'AESH ne peut être compté comme personnel assurant l'encadrement ou la surveillance des élèves. En cas de sortie avec nuitées, l'AESH doit se rapprocher de son gestionnaire de secteur afin de régulariser sa situation administrative. Durant ces sorties, aucun engagement financier ne peut être demandé à l'AESH. https://docs.google.com/viewerng/viewer?url=http://www2.ac-lyon.fr/services/rhone/ash/IMG/pdf/informations_generales_aesh_2016_2017-1.pdf Haut-Rhin (68) - sur le site ASH de Strasbourg |
http://www.circ-ien-colmar-ash.ac-strasbourg.fr/spip.php?article120 ISP Si la sortie scolaire entraîne pour l'AVS un dépassement horaire, il semble que l'AVS puisse obtenir une compensation horaire, si possible dans la même semaine. |
|
Echanges |
Sylv M. |
 25-01-19 Ayant fait une sortie scolaire, j’ai récupéré les heures effectuées en dehors de celle que j’aurais faites en n'allant pas accompagner les enfants. Je suis en CUI. |
July F. |
0 5-07-16 J'ai emmené une AVS en classe de neige en 2013, avec un élève dyspraxique. Nous avons fait jouer des difficultés dans les gestes de la vie courante, par exemple pour faire ses lacets. Les inspecteurs ne connaissent pas les enfants et ne s'y intéressent pas la plupart du temps, sauf pouf remplir les cases qu'on leur demande de remplir. Donc c'est passé ! |
Sandrine M. Je suis complètement d accord sur la non obligation, mais pas sur l interdiction. Je suis déjà partie avec des AVS... |
Note ISP |
06-07-16 Il est déjà arrivé que la Mairie accorde une petite compensation financière à l'accompagnant... |
Et si l'enfant n'a pas d'AVS ? |
Céline A. (69) |
10-11-16 J'ai une question sur les voyages ou sorties scolaires concernant un enfant en situation de handicap au collège. |
Je sais que le collège doit proposer un égal accès aux activités organisées par le collège. (...) Dans la situation d'un enfant, le collège estime que l'enfant doit avoir un accompagnateur. Mais dans le cas où l'enfant n'a pas d'AVS, est ce que c'est bien au collège de trouver une solution et de prévoir cet accompagnateur ? Est ce bien sans frais supplémentaire pour la famille ? Quelles sont les types de solution que trouvent les établissements scolaires ? Réponse ISP |
12-11-16 Aucun texte n'apporte une réponse directe à votre question. Les textes concernent surtout la participation des AVS. Voir à ce sujet les sites des Inspections académiques. J'en cite quelques-uns ci-dessus. |
La circulaire du 8 août 2016 (voir ci-dessus) recommande certes aux établissements de faire un effort : « L'organisation des sorties et voyages scolaires dans le premier et le second degrés doit anticiper et prendre en compte la participation des élèves en situation de handicap. » En d'autres termes : faites pour le mieux et débrouillez-vous. |
Mais dans votre cas, que faire ? On peut comprendre que certains enfants ont besoin d'un accompagnement individuel pour une sortie de la journée. Si la famille peut proposer quelqu'un pour cet accompagnement, c'est évidemment la solution la plus simple. |
Du côté de l'Inspection académique, il n'y a certainement pas de remplaçant disponible à cette période de l'année. Le principal peut toujours poser la question. |
Tout cela dépend aussi du handicap. Parfois les enseignants dramatisent un peu vite. Si l'enfant a un ou deux camarades qui promettent de veiller sur lui toute la journée, c'est parfois un accompagnement suffisant... C'est à discuter avec le professeur principal. |
J'ai connu un cas où la famille a fait annuler la sortie de toute la classe parce qu'il n'y avait personne pour accompagner son enfant. |
| Prise de médicaments et gestes techniques spécifiques |
|
La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017 - 3. précise que les AVS et les AESH peuvent, comme les enseignants, distribuer des médicaments aux élèves bénéficiaires d'un PAI ou accomplir certains gestes techniques tels que des aspirations endo-trachéales dans le respect des dispositions de la circulaire DGS/PS 3/Das n° 99-320 du 4 juin 1999, du décret n° 99-426 du 27 mai 1999 et de l'arrêté du 27 mai 1999 |
| Une AVS dans l'école de son enfant ? |
Carole C. |
24-02-16 Je suis professeure des écoles et un de mes élèves a reçu une attribution d'AVS il y a quelques mois. |
Une AVS nous est proposée mais certains de mes collègues veulent la refuser car elle habite le village et est une mère d'un élève d'une autre classe. Ils veulent voter cette décision en conseil des maîtres. Qu'en est-il ? Peut-on refuser une personne en particulier parce qu'elle habite le village ? Cela se vote-il en conseil des maîtres ? en conseil d'école ? Personnellement je suis favorable à l'embauche de cette personne |
Réponse ISP |
24-02-16 Vous ne trouverez aucun texte qui autoriserait le refus d'une AVS parce qu'elle aurait un enfant dans l'école. Si les enseignants de l'école refusaient l'AVS, vous pouvez réagir à plusieurs niveaux : |
- demander que la question soit portée devant le conseil d'école ; - informer votre IEN et l'IEN-ASH, et éventuellement l'Inspecteur d'Académie (DASEN) : - appeler le n° Aide Handicap Ecole : 08 10 55 55 00 - conseiller à l'AVS qui serait refusée de faire appel à un syndicat d'enseignant - ou lui conseiller de faire appel au défenseur des droits du département : http://www.defenseurdesdroits.fr/fr/pffice > contacter un délégué. Dans l'immédiat, vous prévenez vos collègues que s'ils s'obstinent vous entreprendrez ces démarches... Carole C. |
03-03-16 Tout est réglé : l'AVS va intervenir dans notre école. Au vu de ces arguments, il n'y a pas eu d'opposition lors du conseil des maîtres. Merci beaucoup.
| Le bulletin scolaire Jiji S. |
08-07-16 Donc hier dernier jour d'école de fiston 5 ans, les autres enfants de la classe ont eu un "bulletin" mais pas le mien, parce que vous comprenez on a fait l'ESS et il est pas évaluable.... |
Le bulletin scolaire peut-il faire mention de l'AVS ? |
Joëlle K. |
23-06-16 Sacha, 14 ans, actuellement en 4ème est encadré par une AVS à raison de 15h/semaine. |
La question que je voulais poser est : est-ce que les enseignants ont le droit d'indiquer sur le bulletin que l'élève est assisté par une AVS ? Il n'y a pas une année où on n'a pas droit à une remarque du genre de celle d'histoire-géo cette année : Sacha a de très bons résultats grâce à l'aide de son AVS. Je trouve ça très discriminant, d'autant plus que ce n'est pas grâce à l'AVS que les résultats sont bons mais grâce à son travail. L'année dernière, j'avais fait une remarque en conseil de classe et au trimestre suivant, la prof principale m'a dit s'être renseignée auprès de l'inspecteur et que cela pouvait être indiqué. |
J'aurais voulu savoir s'il existe des textes ou des arguments que l'on peut donner pour éviter ce genre de chose. Sandrine M. |
23-06-16 Ce n'est vraiment pas une remarque valorisant l'investissement de Sacha, effectivement. |
Maintenant, concrètement, les MDPH retirent les AVS des élèves ayant des bonnes notes, donc si c'est inscrit de cette façon, on peut imaginer qu'ils peuvent comprendre qu'il ne faut pas la retirer. (...) Dans le bulletin de mon garçon, il est mentionné sur plusieurs matières : de grosses difficultés d'organisation. Je n'ai rien fait retirer parce que je suis en train de (re)faire une demande d'AVS co. Je considère que c'est autant d'arguments en la faveur de cette demande. |
Marie-Thérèse V. |
24-06-16 Je me souviens que la loi interdit de mentionner les aides pédagogiques sur le bulletin. mais beaucoup d'écoles n'appliquent pas la loi. Nous avons eu droit à ce type de remarque pendant tout le collège : "l'élève réussit mais comme elle est aidée, on en peut pas savoir son niveau". Je vais essayer de retrouver les références de la loi. |
Note ISP |
26-06-16 Je doute qu'il y ait un texte sur cette question. La circulaire sur le bulletin scolaire ne l'évoque pas. |
Circulaire 99-104 du 28 juin 1999 et mise à jour du 30 septembre 2015 Sandrine M. |
23-06-16 Ce qui est finalement le plus gênant c’est de lire qu’on ne peut pas évaluer l’enfant parce que l’AVS l’aide.
| Refus par l'enseignant d'un AVS dans la classe ? |
V. enseignante. |
25-09-16 La présence d'une AVS en classe me pose plusieurs problèmes : parce que je crains une discrimination vis à vis des autres élèves ; parce que cette AVS est bruyante dans la classe ; parce qu'il me semble qu'elle aide trop l'élève durant les contrôles... Puis-je refuser cette AVS en classe ?... |
Note ISP |
29-09-16 Que l’enfant ait besoin ou non d’une AVS, ce n’est pas vous qui en décidez, ce n’est même pas l’éducation nationale, c’est la MDPH. Vous n’avez donc pas le droit de parler de discrimination. Vous pouvez au contraire expliquer aux autres élèves pourquoi un enfant qui a des difficultés particulières peut avoir besoin d’une aide particulière, de même que par exemple un enfant myope peut avoir besoin de lunettes ou que celui qui s’est cassé la jambe a besoin de béquilles… |
Un enseignant peut-il refuser un AVS dans la classe, parce que l’AVS perturbe la classe ou parce qu’il estime que l’enfant n’a pas besoin de cette aide ? |
Je pense qu’il est très difficile à un enseignant de refuser a priori la présence de l’AVS dans la classe, selon les temps fixés par ma MDPH ou par l’ESS (Equipe de Suivi de la Scolarité). Mais l’enseignant peut intervenir de plusieurs manières : |
L’enseignant est membre de l’ESS qui va fixer les tâches de l’AVS auprès de l’enfant (l’AVS doit-il accompagner l’enfant en récréation ? doit-il reformuler les consignes ? doit-il écrire les réponses sous la dictée de l’enfant ? etc…). Et dans la classe, ensuite, l’AVS travaille sous la responsabilité pédagogique de l’enseignant |
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page238.htm#taches Si l’enseignant estime que l’AVS est inutile (que par exemple il ne favorise pas l’autonomie de l’élève) |
(sur cette question : http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page794.htm#autonomie ) ou qu’il fait mal son travail, il peut demander une réunion de l’ESS pour poser le problème. Il en parle bien sûr avant avec son directeur. S’il n’obtient pas satisfaction, il peut alerter son IEN ou l’IEN ASH. S’il s’agit essentiellement d’un problème de personne, ou peut éventuellement demander un changement d’AVS. A voir avec le coordonnateur départemental des AVS. |
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page802.htm#coordonnateur Se pose aussi la question, que vous soulevez, de l’aide apportée à l’élève lors des examens ou lors des contrôles. Certaines décisions peuvent être prises en ESS, ou en équipe pédagogique, ou tout simplement par vous-même, par exemple l’octroi d’un tiers temps supplémentaire. |
Mais la question d’une assistance humaine est plus délicate. Vous pourriez vous référer sur ce point à la circulaire du 3 août 2015 sur l’aménagement des examens, qui en traite avec une certaine précision, voir http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page140.htm#aides Voici donc quelques éléments de réponse. |
|
Formuler une demande d'AVS...Danièle
Langloys Bilan
d'une année en CDAPH |
Les parents font largement jouer la loi et les demandes d’AVS sont très nombreuses. Parents et enseignants demandent assez largement le maximum théorique : la moitié du temps de présence. Il y a des contre-exemples admis comme tels : maladie des os de verre, handicap moteur lourd qui nécessitent un accompagnement constant. Quand il s’agit d’enfants autistes, les parents qui souvent sont allés sur internet et/ou militent dans les associations, savent formuler la nécessité d’avoir une AVS pour l’enfant : reformuler les consignes, adapter le travail demandé, utiliser des supports visuels, mobiliser l’attention, améliorer le comportement et les interactions sociales, rassurer aussi l’enfant qui très souvent perçoit son handicap et en souffre... Il peut arriver cependant que l’enfant s’agace de cet accompagnement permanent qui l’isole des autres, et le récuse. Ce n’est pas si simple. Les impressions de la représentante d’une association de parents de personnes avec autisme Extrait d'un compte-rendu publié sur http://ns21063.ovh.net/~autisme4/spip.php?article34&var_recherche=cdaph
Question : séjour en classe verteC.
parent d'élève 29-01-09 Existe-t-il
un texte qui autorise une EVS ou une AVS à participer à un séjour
en classe verte ? | Réponse ISP 30-01-07 A
mon sens, rien ne s'y oppose, sous réserve toutefois que l'institutrice
soit présente dans cette classe verte, puisque l'AVS travaille sous la
responsabilité de l'institutrice. Les deux circulaires de juin 03 préconisent
la participations aux sorties de classes occasionnelles ou régulières.
(Voir ci-dessus). | Néanmoins
cette participation peut poser des problèmes pratiques : il faut que l'AVS
soit volontaire, puisqu'elle ne sera pas rémunérée pour cela,
il faut aussi, que le coordonnateur départemental puisse organiser son
emploi du temps pour que ce ne soit pas au détriment des autres enfants
pris en charge. | Note : l'éducation nationale ne rémunérera pas les heures supplémentaires, mais parfois la commune fait un geste... Note ISP 25-02-12 Il n'appartient pas à la famille de rémunérer l'AVS. Mais outre la commune, des aides peuvent parfois être trouvées auprès de la MDPH ou auprès d'associations (exemple des JPA, en Alsace). |
|
Voir toutefois ci-dessus : sorties. Certains départements refusent la participation des AVS aux sorties et aux nuitées |
Pourquoi vous faut-il une AVS dans la classe ?Inquiétude d'une famille 30-08-03 BONJOUR,
| JE ME PERMETS DE VOUS ECRIRE CAR J AI UNE FILLE TRISOMIQUE DE 3 ANS ET L'ON VIENT DE ME REFUSER L'AUXILIAIRE D'INTEGRATION DONC JE VAIS FAIRE UN RECOURS. POURRIEZ VOUS ME DIRE CE QUE JE DOIS ECRIRE POUR ESPERER AVOIR UNE AUXILAIRE ? D'AVANCE MERCI ET A BIENTOT ERIC
Réponse
ISP Pourquoi vous faire du souci ? Si l'école reçoit votre enfant sans auxiliaire d'intégration, c'est très bien. Une école maternelle doit être capable d'accueillir un enfant trisomique et les enfants trisomiques n'ont pas nécessairement besoin d'être cornaqués par un auxiliaire. Somme
toute, la question de l'auxiliaire est plutôt le problème de l'école
que celui des parents. Le problème des parents est que leur enfant soit
scolarisé. Si l'école estime qu'un auxiliaire lui est nécessaire,
c'est à elle d'en faire la demande. Et dans ce cas, la directrice devra
dès le début de l'année réunir l'équipe éducative
pour établir une demande motivée auprès de la CCPE et de
la CDES. |
Je
crois par contre qu'avec ou sans auxiliaire il est très utile et je dirais
presque indispensable que l'institutrice de la classe puisse bénéficier
de l'aide et des conseils des professionnels qui suivent l'enfant, notamment dans
le domaine de la psychomotricité et de l'orthophonie, et surtout si c'est
la première fois qu'elle reçoit un enfant trisomique. La solution
la plus commode est que l'enfant soit suivi par un sessad, car alors la collaboration
avec l'école se met en place plus naturellement et plus facilement. |
Je
vous souhaite une bonne rentrée ! |
Famille
| 01-09-03 Merci
beaucoup, mais je me fais pas mal de souci car ma fille est toujours en train
de bouger et j'ai peur qu'ils ne s'en occupent pas trop... |
ISP | 02-09-03 Je
comprends bien. Mais dès que vous sentirez une difficulté, demandez
à la directrice de l'école d'organiser une réunion de l'équipe
éducative... |
| ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mise à jour : 20/09/18
 | PAGE |
SOMMET  DE LA PAGE |
PAGE SUIVANTE |  |
RETOUR AU PLAN DU SITE |
 |